Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE MEDAILLE
Numéro de dépôt :
92413825
Date de dépôt :
06/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE MEDAILLE
Déposée le 6 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) ONNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MEDAILLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONNO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 février 1996 - Rejet total n°197573 - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1996-02-12