Déposée le 29 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONLYSPORT FRANCEs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA SPOREVEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-40 du 6 octobre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONLYSPORT FRANCEs domicilié(e) 4 rue Jean Macé, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 067 601 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque LA SPOREVEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONLYSPORT FRANCE (Société par actions simplifiée) - 4 rue Jean Macé, 92150 SURESNES - France - SIREN 432067601
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05
Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40
Appareils de locomotion par terre, par air, par eau. Sacs de sport. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, sacs de sport. Tous vêtements de ville et de sport, tels que chemises, tricots, corsages, tee-shirts, sweatshirts, short, blouson, robes, jupes, pantalons, pull-overs, survêtements, vestes, pyjamas ; vêtements de pluie ; maillots de bain ; bonneterie, chapeaux, casquettes, visières, écharpes, foulards, cravates, serre-tête, bandeaux, bracelets, poignets, gants, tabliers, vêtements et chaussures pour enfants, chaussettes, chaussures et chaussures de sport, sandales, bottes bottines, mules, pantoufles. Jeux, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, jouets : poupées, animaux en peluche, puzzles ; jouets gonflables ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), à savoir : balles, ballons, raquettes, skis, fixations, poids et haltères, appareils de musculation et d'entraînement sportif, disques, javelots, gants sportifs, équipements de protection, clubs de golf : housses et sacs de sport. Communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique, services accessibles par voie électronique de type Internet, avec ou sans code d'accès ; services de messagerie électronique. Education, formation, divertissements ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues et magazines ; création, production et diffusion de tous contenus audio-visuels, location et production de films sur bandes vidéo, et disques compacts à lecture optique ; organisation d'expositions à buts culturel, éducatif, ou de divertissement ; organisation de championnats, de compétitions sportives ; location d'équipement pour l'organisation de manifestations sportives et pour l'exercice des sports. Création, développement et exploitation de sites Internet ; création, développement et maintenance de logiciels ; location de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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