Déposée le 21 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONLYSPORT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPOR' EVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONLYSPORT FRANCE domicilié(e) 4, rue Jean Macé,92150 SURESNES,FRANCE (dossier no 2244188) - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 067 601 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2244188) - 75008 - France.
La marque SPOR' EVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONLYSPORT FRANCE Société par actions simplifiée - 4, rue Jean Macé,92150 SURESNES,FRANCE (dossier no 2244188) - 92150 - France - SIREN 432067601
CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2244188) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2003 n°2244188 - Publication au BOPI 2003-06-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36
Inscription le 20 janvier 2005 - Acte modifiant le droit attachéà une marque n°406369 - Publication au BOPI 2005-01-20
Inscription le 20 janvier 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°406368 - Publication au BOPI 2005-01-20
Inscription le 21 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311806 - Publication au BOPI 2000-11-21
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, sacs de sport Jeux, jouets, articles de gymnastique, de sport et de loisir non compris dans d'autres classes Education, formation, divertissement activités sportives et culturelles
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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