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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ONLINEFORMAPRO
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Onlineauteur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Onlineauteur
ONLINEFORMAPRO, SA

Numéro de dépôt :
3935377
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2022
Onlineauteur de ONLINEFORMAPRO

Présentation de la marque Onlineauteur

Déposée le 18 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) ONLINEFORMAPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Onlineauteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONLINEFORMAPRO domicilié(e) Espace de la Motte - 70000 - VESOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 780 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONLINEFORMAPRO, Mle GUERRIN Michèle domicilié(e) Espace de la Motte - 70000 - VESOUL - France.

La marque Onlineauteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Onlineauteur est expirée depuis le 18 juillet 2022.

ONLINEFORMAPRO a également déposé les autres marques suivantes : ONLINESERVICEMANAGER , ONLINECOMPETENCES , ONLINEFORMAPRO L'ASSURANCE DE L'EXCELLENCE , ONLINEFORMAPRO , ONLINEPERFORMANCE , Onlinemanager , ONLINE EN FRANCE , Onlineagora , ACCESS CODE SCHOOL , ONLINE OUTILMANAGER


ONLINEFORMAPRO, SA - Espace de la Motte - 70000 - VESOUL - France - SIREN 424780336


ONLINEFORMAPRO, Mle GUERRIN Michèle - Espace de la Motte - 70000 - VESOUL - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet partiel n°669642 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.