Déposée le 23 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONLINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « scaleway » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-03 du 17 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONLINE domicilié(e) 8 rue de la Ville l'Evêque - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 115 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COURSIN Yves domicilié(e) 49 rue Galilée - 75116 - PARIS - France.
La marque scaleway a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque scaleway est expirée depuis le 23 décembre 2023.
ONLINE a également déposé les autres marques suivantes : BOREAL SAUNA , DEDIBOX
ONLINE, société par actions simplifiée - 8 rue de la Ville l'Evêque - 75008 - PARIS - France - SIREN 433115904
M. COURSIN Yves - 49 rue Galilée - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Inscription le 26 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°802804 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26
Appareils téléphoniques y compris fils, fibres et transmetteurs téléphoniques terminaux de télécommunication, appareils et postes téléphoniques notamment de caractère public ou personnel ou portatif ou à main libre ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise a jour et d'utilisation de base de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; appareils de saisies de données, de sons et d'images ; ordinateurs notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématique et téléphoniques notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou optiques base de données ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs téléphoniques, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment à un réseau de type communication mondiale (de type Internet) ;
Publicité, gestion des affaires commerciales ; abonnement téléphonique, télématiques, à une base de données, à un serveur de bases de données ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données notamment de communication mondiale (de type Internet) ; abonnement à des journaux électroniques, à un service de télécommunication. Gestion de fichiers informatiques ;
Transmission d'informations par voie télématique, services téléphoniques, de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transfert d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale, transmission et diffusions de données, de sons et d'images, transmission et diffusions de données, de sons et d'images assistées par ordinateur notamment dans le cadre de réunions par téléphone et de visio-conférences, services de communication entre terminaux d'ordinateurs services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de base de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ;
Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images ; agences de presse et d'informations ; télécommunication par tous moyens technologiques y compris par satellite ou par fibres optiques ;
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet, programmation pour ordinateurs.
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