Déposée le 1 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Online
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BOREAL SAUNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Online domicilié(e) 27 avenue de la constellation - 95800 - CERGY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ ONLINE, M. CROCE JULIEN domicilié(e) 27 AVENUE DE LA CONSTELLATION - 95800 - CERGY - France.
La marque BOREAL SAUNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOREAL SAUNA arrivera à expiration en date du 1 septembre 2026.
Online a également déposé les autres marques suivantes : DEDIBOX , scaleway
Online, SARL - 27 avenue de la constellation - 95800 - CERGY - France
SOCIÉTÉ ONLINE, M. CROCE JULIEN - 27 AVENUE DE LA CONSTELLATION - 95800 - CERGY - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Inscription le 17 mai 2018 - Rejet partiel n°723881 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Installations de régulation électriques et électroniques pour installations de saunas, poêles pour saunas, émetteurs infrarouges pour sauna, cabines à vapeur, bains turcs, ; douches de vapeur, ; cabines de bain, cabines de douches, à savoir cabines et appareils à infrarouges, solariums, installations d'hydromassage, générateurs de vapeur, installations de chauffage, installations de production d'énergie solaire, thermomètres, non à usage médical, appareils de réglage de la température, hygromètres, sabliers. Haut parleur étanche pour sauna, panneau de contrôle pour sauna, lumières pour sauna, ciel étoilé pour sauna, radio CD pour sauna, commande USB/MP3/bluetooth pour sauna ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ; Cabine sauna à vapeur, cabine sauna infrarouge, cabine sauna avec émetteurs infrarouge à spectre total, cabine sauna avec émetteurs infrarouge à carbone, cabine sauna avec émetteurs infrarouge à quartz, cabine sauna avec émetteurs infrarouge à céramique, cabine sauna avec émetteurs infrarouge à lampe halogène, cabine sauna vapeur avec poêle à bois, cabine sauna vapeur avec poêle à charbon, pierres de lave pour sauna, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de sauna, à savoir cabines de sauna, poêles pour saunas, cabines à vapeur, bains de vapeur, douches de vapeur, cabines de bain et à chaleur, à savoir cabines à chaleur infra-rouge, solariums, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, baignoires, à savoir bassins pour chauffer les pieds, pataugeoires, installations d'hydromassage ; pièces, saunas, sauna faciaux, appareils de sauna pierres pour saunas, appareils de chauffage pour saunas, saunas et spa baignoires hydromassage à remous, lampes infrarouge à carbone, lampes infrarouge, lampe infrarouge magnésium lampe infrarouges autre usage médical ; solariums autres à usage médical ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Meuble salle de bain, accessoires de salles de bain à savoir étagères, dessertes, tablettes de rangement, baignoire, douche, hammam, douche vapeur, générateur de vapeur, meuble d'appoint pour sauna, banquette pour sauna, banc pour sauna, sauna d'extérieur, abris de jardin, planche de bois pour sauna.
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