Déposée le 21 septembre 2005 par la société ONISEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « INFOSUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-43 du 28 octobre 2005.
Le déposant est la société ONISEP domicilié(e) 12 mail Barthélémy Thimonnier-Lognes - 77437 - MARNE LA VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 043 028 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Dupuy Eric, DRONISEP Midi-Pyrénées domicilié(e) 75 rue Saint Roch, CS 87703 - 31077 - TOULOUSE - France.
La marque INFOSUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3381080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONISEP, Etablissement Public Administratif - 12 mail Barthélémy Thimonnier-Lognes - 77437 - MARNE LA VALLEE - France - SIREN 180043028
M. Dupuy Eric, DRONISEP Midi-Pyrénées - 75 rue Saint Roch, CS 87703 - 31077 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2015 n°2593176 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-17
Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, publications électroniques téléchargeables. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, magazines, guides (produits de l'imprimerie), cartes géographiques, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, cartes postales, photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite. Information en matière éducative et/ou culturelle, information en matière éducative et/ou culturelle sur réseaux informatiques, édition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative, organisation de conférences et/ou de séminaires et/ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), formation, formation pratique (démonstration), orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation), organisation d'un salon d'informations en matière d'orientation scolaire et/ou universitaire..
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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