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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ONIS
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SURFACES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURFACES
ONIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96636886
Date de dépôt :
31/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2006

Présentation de la marque SURFACES

Déposée le 31 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) ONIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURFACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONIS domicilié(e) 54-56, avenue de la Prospective - ASNIERES-LES-BOURGES, 18000 BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 036 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque SURFACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURFACES est expirée depuis le 31 juillet 2006.

ONIS a également déposé les autres marques suivantes : DECODIF , ONISDECOR , "ONIS"


ONIS (Société Anonyme) - 54-56, avenue de la Prospective - ASNIERES-LES-BOURGES, 18000 BOURGES - France - SIREN 775036288


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Inscription le 7 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247650 - Publication au BOPI 1998-01-07

Inscription le 20 avril 2004 - Changement de dénomination n°391086 - Publication au BOPI 2004-04-20

Inscription le 20 avril 2004 - Changement d'adresse n°391085 - Publication au BOPI 2004-04-20

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Revêtements de sols en bois, parquets; boiseries; carrelages non métalliques.Tentures murales en matières textiles.Tapis, paillassons, moquettes, nattes, linoléums, revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures), revêtements de planchers, papiers peints; tentures murales non en matières textiles

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.