Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS
/
TRECASPORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRECASPORT
ONIRIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1311914
Date de dépôt :
07/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2015

Présentation de la marque TRECASPORT

Déposée le 7 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRECASPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS domicilié(e) Avenue du Val, Zone industrielle,78520 LIMAY (dossier no 2289959) - 78520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2289959) - 75340 - France.

La marque TRECASPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRECASPORT est expirée depuis le 7 juin 2015.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX , FLEXOR


ONIRIS société par actions simplifiée - Avenue du Val, Zone industrielle,78520 LIMAY (dossier no 2289959) - 78520 - France - SIREN 784327421


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2289959) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation n°2049524 - Publication au BOPI 1995-27

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2289959 - Publication au BOPI 2005-06-06

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-51

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription le 28 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°182475 - Publication au BOPI 1995-02-28

Inscription le 7 décembre 2009 - Concession de licence n°511546 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

LITS, canapés, accotoirs, matelas et coussins à ressorts ou autres, sommiers et tous articles de literie sièges en tous genres.Fils et câbles d'acier. Sièges pour voitures automobiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.