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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS
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TRECAMOUSS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRECAMOUSS
ONIRIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1239217
Date de dépôt :
23/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2013

Présentation de la marque TRECAMOUSS

Déposée le 23 juin 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRECAMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS domicilié(e) 4 Avenue du Val,78520 LIMAY,FRANCE (dossier no 2243030) - 78520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2243030) - 75007 - France.

La marque TRECAMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRECAMOUSS est expirée depuis le 27 mai 2013.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX , FLEXOR


ONIRIS société par actions simplifiée - 4 Avenue du Val,78520 LIMAY,FRANCE (dossier no 2243030) - 78520 - France - SIREN 784327421


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2243030) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation n°2020445 - Publication au BOPI 1993-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Inscription - Transmission de propriété n°26982 - Publication au BOPI

Inscription le 22 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159877 - Publication au BOPI 1993-06-22

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2003 n°2243030 - Publication au BOPI 2003-05-27

Inscription le 7 décembre 2009 - Concession de licence n°511546 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Matelas et coussins à ressorts et autres, sièges en tous genres et articles de literie tels que des sommiers en tous genres.