Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRECALAT
ONIRIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1316271
Date de dépôt :
09/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/11/2014

Présentation de la marque TRECALAT

Déposée le 9 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRECALAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS domicilié(e) 4 avenue du Val, Zone Industrielle,78520 LIMAY (dossier no 2275256) - 78520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2275256) - 75340 - France.

La marque TRECALAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRECALAT est expirée depuis le 9 novembre 2014.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


ONIRIS société par actions simplifiée - 4 avenue du Val, Zone Industrielle,78520 LIMAY (dossier no 2275256) - 78520 - France - SIREN 784327421


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2275256) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2004 n°2275256 - Publication au BOPI 2004-11-08

Renouvellement sans limitation n°2039614 - Publication au BOPI 1994-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Inscription le 13 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°176183 - Publication au BOPI 1994-09-13

Inscription le 7 décembre 2009 - Concession de licence n°511546 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Lits, canapés, accotoirs, matelas et coussins à ressorts ou autres, sommiers et tous articles de literie, sièges en tous genres.