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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS
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TRECA T
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRECA T
ONIRIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93472547
Date de dépôt :
14/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2013

Présentation de la marque TRECA T

Déposée le 14 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRECA T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS domicilié(e) 4 Avenue du Val,78520 LIMAY,FRANCE (dossier no 2243026) - 78520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2243026) - 75007 - France.

La marque TRECA T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRECA T est expirée depuis le 14 juin 2013.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


ONIRIS société par actions simplifiée - 4 Avenue du Val,78520 LIMAY,FRANCE (dossier no 2243026) - 78520 - France - SIREN 784327421


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2243026) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2003 n°2243026 - Publication au BOPI 2003-05-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Inscription le 7 décembre 2009 - Concession de licence n°511546 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

"Articles de literie mobiliers, et, notamment, matelas, carcasses de matelas, sommiers à ressorts et autres, têtes-de-lit, bois-de-lit, pieds-de-lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes, appuies-tête, coussins, traversins, oreillers; sièges en tout genre et, notamment, canapés, sofas, divans, fauteuils". "Articles de literie textiles"

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).