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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ONIRIS
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TRECA-PALACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRECA-PALACE
ONIRIS, S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1212004
Date de dépôt :
09/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2012

Présentation de la marque TRECA-PALACE

Déposée le 9 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRECA-PALACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONIRIS domicilié(e) 4 avenue du Val,78520 LIMAY (dossier no 2223085) - 78520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2223085) - 75340 - France.

La marque TRECA-PALACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRECA-PALACE est expirée depuis le 9 septembre 2012.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX , FLEXOR


ONIRIS, S.A., Société Anonyme - 4 avenue du Val,78520 LIMAY (dossier no 2223085) - 78520 - France - SIREN 784327421


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2223085) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation n°2008827 - Publication au BOPI 1993-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Inscription - Transmission de propriété n°26982 - Publication au BOPI

Inscription le 8 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150222 - Publication au BOPI 1992-10-08

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2223085 - Publication au BOPI 2002-06-21

Inscription le 7 décembre 2009 - Concession de licence n°511546 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Matelas et coussins à ressorts et autres, sièges en tous genres et articles de literie tels que des sommiers en tous genres.