Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRECA.D.N.
ONIRIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3783128
Date de dépôt :
18/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2020
TRECA.D.N. de ONIRIS

Présentation de la marque TRECA.D.N.

Déposée le 18 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRECA.D.N. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS domicilié(e) Avenue du Val Zone Industrielle - 78520 - LIMAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque TRECA.D.N. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRECA.D.N. est expirée depuis le 18 novembre 2020.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


ONIRIS, Société par actions simplifiée - Avenue du Val Zone Industrielle - 78520 - LIMAY - France - SIREN 784327421


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757321 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Inscription le 21 mai 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°757322 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Inscription le 29 mai 2019 - Changement d'adresse n°757829 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757826 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757825 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757828 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757824 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Inscription le 30 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°800358 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-30

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, supports de données optiques, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, écrans d'ordinateurs, amplificateurs, ampoules thermo-ioniques, cartes à mémoire ou à microprocesseurs, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cellules photovoltaïques, appareils de contrôle de chaleur, appareils de chromatographie, lasers (non à usage médical), spectrographes, appareils et instruments de mesure et d'analyse de la morphologie du corps humain, appareils et instruments de mesure et d'analyse des points de pression du corps humain en position couchée et assise, appareils et instruments de relevé et d'analyse de l'empreinte et de la cartographie du corps humain en position couchée et assise, appareils et instruments de conception de matelas et de sièges en fonction des points de pression du corps humain, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, logiciels permettant d'adapter un matelas ou un siège à la morphologie des individus.

Lits ; matelas et coussins en particulier à ressorts, sommiers et accessoires de lits à savoir appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; siège pour l'ameublement domestique ; meubles ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses.

Services de vente en gros et au détail, y compris par le biais de réseaux de télécommunications et/ou informatiques d'appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, supports de données optiques, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, écrans d'ordinateurs, amplificateurs, ampoules thermo-ioniques, cartes à mémoire ou à microprocesseurs, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cellules photovoltaïques, appareils de contrôle de chaleur, appareils de chromatographie, lasers (non à usage médical), spectrographes, appareils et instruments de mesure et d'analyse de la morphologie du corps humain, appareils et instruments de mesure et d'analyse des points de pression du corps humain en position couchée et assise, appareils et instruments de relevé et d'analyse de l'empreinte et de la cartographie du corps humain en position couchée et assise, appareils et instruments de conception de matelas et de sièges en fonction des points de pression du corps humain, programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels, logiciels permettant d'adapter un matelas ou un siège à la morphologie des individus, de lits ; matelas et coussins en particulier à ressorts, sommiers et accessoires de lits à savoir appuie-tête, bois de lit, tête de lit, pieds de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes ; siège pour l'ameublement domestique ; meubles ; chaises ; chaises longues ; méridiennes, fauteuils, fauteuils relax, divans, canapés et banquettes, canapés et banquettes convertibles en lit ; poufs, chauffeuses.

Communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à des bases de données, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs.

Architecture, décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, services de dessinateurs de mode, conception de systèmes informatiques, création (conception) de logiciels et de programmes informatiques. Consultation en matière de logiciels, contrôle de qualité, services de stylisme (esthétique industrielle), évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, services de création (conception) de matelas et des sièges, services d'analyse scientifique de la morphologie du corps humain et de mesure des points de pression du corps humain en position couchée et assise, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, installation, maintenance, mise à jour de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique, conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.