Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DES SENS
ONIRIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3703327
Date de dépôt :
08/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2020
TERRE DES SENS de ONIRIS

Présentation de la marque TERRE DES SENS

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE DES SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-06 du 12 février 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS domicilié(e) Avenue du Val, Zone Industrielle, 78520 LIMAY, - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque TERRE DES SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3703327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES SENS arrivera à expiration en date du 8 janvier 2020.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


ONIRIS, Société par actions simplifiée - Avenue du Val, Zone Industrielle, 78520 LIMAY, - France - SIREN 784327421


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Mousses servant au rembourrage des matelas et des sièges d'ameublement, à savoir: mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de polyuréthanne type polyether ou mousse à base de tout autre produit alvéolaire souple en caoutchouc ou en matières plastiques. ;

Lits, matelas et autres articles de literie, à savoir lits, matelas, coussins en particulier matelas et coussins à ressorts et/ou en mousses, sommiers, dosserets, accotoirs et tablettes. Matières de rembourrage des matelas en tant que parties constitutives de matelas, à savoir ressorts assemblés et ressorts enveloppés dans des sachets en matières textiles. ;

Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins, housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housses de protection pour meubles, édredons ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; toile à matelas.