Déposée par voie électronique le 8 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRE DES SENS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS domicilié(e) Avenue du Val, Zone Industrielle, 78520 LIMAY, - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONIRIS, Société par actions simplifiée - Avenue du Val, Zone Industrielle, 78520 LIMAY, - France - SIREN 784327421
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757321 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Inscription le 21 mai 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°757322 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21
Inscription le 29 mai 2019 - Changement d'adresse n°757829 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757826 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757824 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757825 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757828 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29
Mousses servant au rembourrage des matelas et des sièges d'ameublement, à savoir: mousse de latex naturel ou synthétique, mousse de polyuréthanne type polyether ou mousse à base de tout autre produit alvéolaire souple en caoutchouc ou en matières plastiques. ;
Lits, matelas et autres articles de literie, à savoir lits, matelas, coussins en particulier matelas et coussins à ressorts et/ou en mousses, sommiers, dosserets, accotoirs et tablettes. Matières de rembourrage des matelas en tant que parties constitutives de matelas, à savoir ressorts assemblés et ressorts enveloppés dans des sachets en matières textiles. ;
Tissus à usage textile ; tissus d'ameublement ; rideaux ; couvertures de lits ou de tables ; couvre-lits ; couvre-pieds ; enveloppes de matelas ; housses pour coussins, housses d'oreillers ; couvertures de voyage ; plaids ; revêtements de meubles en matière textile ou plastique ; housses de protection pour meubles, édredons ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; toile à matelas.
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