Marque enregistrée - Marque en vigueur

SomnoTest
ONIRIS, SAS

Numéro de dépôt :
4370750
Date de dépôt :
22/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2027
SomnoTest de ONIRIS

Présentation de la marque SomnoTest

Déposée par voie électronique le 22 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SomnoTest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS domicilié(e) 147 AVENUE PAUL DOUMER - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 427 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thibault vincent domicilié(e) 147 Avenue Paul Doumer - 92500 - Rueil Malmaison - France.

La marque SomnoTest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4370750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SomnoTest arrivera à expiration en date du 22 juin 2027.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


ONIRIS, SAS - 147 AVENUE PAUL DOUMER - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 533427548


M. thibault vincent - 147 Avenue Paul Doumer - 92500 - Rueil Malmaison - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils pour l'enregistrement du son ; équipements de traitement de données ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Logiciel-service (SaaS) ;

Services médicaux ; assistance médicale.