Marque expirée - Marque en non vigueur

ROLL-C.A.D.
ONIRIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1339567
Date de dépôt :
22/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2016

Présentation de la marque ROLL-C.A.D.

Déposée le 22 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROLL-C.A.D. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS domicilié(e) Avenue du Val, Zone industrielle,78520 LIMAY (dossier no 2306172) - 78520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2306172) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROLL-C.A.D. est expirée depuis le 22 janvier 2016.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


ONIRIS société par actions simplifiée - Avenue du Val, Zone industrielle,78520 LIMAY (dossier no 2306172) - 78520 - France - SIREN 784327421


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2306172) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2006 n°2306172 - Publication au BOPI 2006-01-25

Renouvellement sans limitation n°2061115 - Publication au BOPI 1996-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Inscription le 26 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189855 - Publication au BOPI 1995-09-26

Inscription le 26 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189854 - Publication au BOPI 1995-09-26

Lits, canapés, accotoirs, matelas et coussins à ressorts ou autres, sommiers et tous articles de literie, sièges en tous genres.