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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS
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PASSE-PARTOUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASSE-PARTOUT
ONIRIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93487720
Date de dépôt :
13/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2013

Présentation de la marque PASSE-PARTOUT

Déposée le 13 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSE-PARTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS domicilié(e) 4 Avenue du Val,78520 LIMAY (dossier no 2262340) - 78520 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2262340) - 75340 - France.

La marque PASSE-PARTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSE-PARTOUT est expirée depuis le 13 octobre 2013.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


ONIRIS société par actions simplifiée - 4 Avenue du Val,78520 LIMAY (dossier no 2262340) - 78520 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2262340) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 2004 n°2262340 - Publication au BOPI 2004-04-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

"Articles de literie mobiliers, et, notamment, lits, matelas, carcasses de matelas, sommiers à ressorts et autres, têtes-de-lit, bois-de-lit, pieds-de-lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes, appuies-tête, coussins, traversins, oreillers; sièges en tout genre et, notamment, canapés, sofas, divans, fauteuils". "Articles de literie textiles"

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).