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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS
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ODALYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ODALYS
ONIRIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99768627
Date de dépôt :
13/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/01/2019

Présentation de la marque ODALYS

Déposée le 13 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ODALYS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS domicilié(e) Avenue du Val, Zone industrielle,78250 LIMAY (dossier no 2394351) - 78250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2394351) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ODALYS est expirée depuis le 13 janvier 2019.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


ONIRIS société par actions simplifiée - Avenue du Val, Zone industrielle,78250 LIMAY (dossier no 2394351) - 78250 - France - SIREN 784327421


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2394351) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2009 n°2394351 - Publication au BOPI 2009-01-12

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757321 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Inscription le 21 mai 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°757322 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

Inscription le 29 mai 2019 - Changement d'adresse n°757829 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757826 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757824 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757825 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Inscription le 29 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757828 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-05-29

Matelas non à usage médical, literie (à l'exception du linge de lit), sommiers de lit.