Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS
/
NUITS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUITS DE FRANCE
ONIRIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1277927
Date de dépôt :
04/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2014

Présentation de la marque NUITS DE FRANCE

Déposée le 4 juillet 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUITS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS domicilié(e) 4 avenue du Val, Zone Industrielle,78520 LIMAY (dossier no 2268221) - 78520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2268221) - 75340 - France.

La marque NUITS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUITS DE FRANCE est expirée depuis le 4 juillet 2014.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


ONIRIS société par actions simplifiée - 4 avenue du Val, Zone Industrielle,78520 LIMAY (dossier no 2268221) - 78520 - France - SIREN 784327421


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2268221) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268221 - Publication au BOPI 2004-07-01

Renouvellement sans limitation n°2035036 - Publication au BOPI 1994-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription le 1 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171007 - Publication au BOPI 1994-04-01

Lits, matelas et coussins, en particulier à ressorts, sommiers et accessoires de lits, tels que dosserets, accotoirs, tablettes, édredons, couvre-lits; sièges.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).