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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS
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NEW FLAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEW FLAT
ONIRIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1442265
Date de dépôt :
29/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2017

Présentation de la marque NEW FLAT

Déposée le 29 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEW FLAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS domicilié(e) Avenue du Val, Zone Industrielle,78520 LIMAY (dossier no 2358150) - 78520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2358150) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NEW FLAT est expirée depuis le 29 décembre 2017.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


ONIRIS société par actions simplifiée - Avenue du Val, Zone Industrielle,78520 LIMAY (dossier no 2358150) - 78520 - France - SIREN 784327421


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2358150) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2007 n°2358150 - Publication au BOPI 2007-12-14

Renouvellement sans limitation n°2102967 - Publication au BOPI 1998-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 4 août 1997 - Changement d'adresse n°240930 - Publication au BOPI 1997-08-04

Inscription le 4 août 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°240929 - Publication au BOPI 1997-08-04

Matelas et coussins à ressorts et autres, sièges en tous genres et articles de literie tels que des sommiers en tous genres, non compris dans d'autres classes. Lits, matelas, sièges et coussins pour véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.