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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS
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MICRO-CLIMATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICRO-CLIMATS
ONIRIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3293060
Date de dépôt :
21/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2014
MICRO-CLIMATS de ONIRIS

Présentation de la marque MICRO-CLIMATS

Déposée le 21 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICRO-CLIMATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS domicilié(e) 4 avenue du Val, Zone Industrielle,78520 LIMAY - 78520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 RUE DE L'UNIVERSITE,75340 PARIS CEDEX 07 - 75340 - France.

La marque MICRO-CLIMATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO-CLIMATS est expirée depuis le 21 mai 2014.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


ONIRIS société par actions simplifiée - 4 avenue du Val, Zone Industrielle,78520 LIMAY - 78520 - France - SIREN 784327421


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L'UNIVERSITE,75340 PARIS CEDEX 07 - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Articles de mobiliers, de literie (à l'exception du linge de lit), matelas, sommiers, appuie-tête, coussins, traversins, oreillers.