Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METAMORPHOSE
ONIRIS S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99767824
Date de dépôt :
07/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/01/2009

Présentation de la marque METAMORPHOSE

Déposée le 7 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « METAMORPHOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONIRIS domicilié(e) 13 RUE CAMILLE DESMOULINS, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque METAMORPHOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAMORPHOSE est expirée depuis le 7 janvier 2009.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


ONIRIS S.A. (société anonyme) - 13 RUE CAMILLE DESMOULINS, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 784327421


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Matelas non à usage médical, literie (à l'exception du linge de lit), sommiers de lit.