Déposée le 15 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HISPANO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS domicilié(e) Avenue du Val, Zone industrielle,78520 LIMAY (dossier no 2364383) - 78520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2364383) - 75340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONIRIS société par actions simplifiée - Avenue du Val, Zone industrielle,78520 LIMAY (dossier no 2364383) - 78520 - France - SIREN 784327421
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2364383) - 75340 - France
Renouvellement sans limitation le 19 février 2008 n°2364383 - Publication au BOPI 2008-02-19
Renouvellement sans limitation n°2105205 - Publication au BOPI 1998-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29
Inscription le 28 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244859 - Publication au BOPI 1997-10-28
Inscription le 28 octobre 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°244858 - Publication au BOPI 1997-10-28
Lits, matelas, sièges et coussins sanitaires.Lits, matelas, sièges et coussins pour tous véhicules. Matelas et coussins à ressorts ou autres pour ameublement, siège en tous genres pour ameublement et tous articles de literie.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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