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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ONIRIS
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FORME SYSTEME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORME SYSTEME
ONIRIS S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1382438
Date de dépôt :
02/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2006

Présentation de la marque FORME SYSTEME

Déposée le 2 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORME SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONIRIS domicilié(e) 13, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2078380) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2078380) - France.

La marque FORME SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORME SYSTEME est expirée depuis le 2 décembre 2006.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


ONIRIS S.A. (société anonyme) - 13, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2078380) - France - SIREN 784327421


CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2078380) - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1996 n°2078380 - Publication au BOPI 1996-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 23 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206468 - Publication au BOPI 1996-09-23

Inscription le 18 juillet 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°204150 - Publication au BOPI 1996-07-18

Lits, canapés, accotoirs, matelas et coussins à ressorts ou autres, sommiers et tous articles de literie, sièges en tous genres.