Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCELSIOR
ONIRIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1363854
Date de dépôt :
17/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2016

Présentation de la marque EXCELSIOR

Déposée le 17 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCELSIOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ONIRIS domicilié(e) Avenue du Val, Zone Industrielle,78520 LIMAY (dossier no 2314235) - 78520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2314235) - 75340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXCELSIOR est expirée depuis le 17 juillet 2016.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


ONIRIS société par actions simplifiée - Avenue du Val, Zone Industrielle,78520 LIMAY (dossier no 2314235) - 78520 - France - SIREN 784327421


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2314235) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314235 - Publication au BOPI 2006-05-04

Renouvellement sans limitation n°2070666 - Publication au BOPI 1996-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription le 29 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°201502 - Publication au BOPI 1996-05-29

Inscription - Transmission de propriété n°26982 - Publication au BOPI

Matelas et coussins à ressorts et autres, sièges en tous genres et articles de literie tels que des sommiers en tous genres.