Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUINOV'
ONIRIS, EPSCP

Numéro de dépôt :
3995766
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
04/04/2023
EQUINOV\' de ONIRIS

Présentation de la marque EQUINOV'

Déposée le 4 avril 2013 par la société ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « EQUINOV' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la société ONIRIS domicilié(e) ATLANPOLE – LA CHANTRERIE, ROUTE DE GACHET, CS 40706 - 44307 - NANTES CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 008 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONIRIS, SERVICE COMMUNICATION, Mle BELONDRADE CLAIRE domicilié(e) ATLANPOLE – LA CHANTRERIE, ROUTE DE GACHET, CS 40706 - 44307 - NANTES CEDEX 3 - France.

La marque EQUINOV' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUINOV' est expirée depuis le 4 avril 2023.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


ONIRIS, EPSCP - ATLANPOLE – LA CHANTRERIE, ROUTE DE GACHET, CS 40706 - 44307 - NANTES CEDEX 3 - France - SIREN 130008535


ONIRIS, SERVICE COMMUNICATION, Mle BELONDRADE CLAIRE - ATLANPOLE – LA CHANTRERIE, ROUTE DE GACHET, CS 40706 - 44307 - NANTES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 12 août 2013 - Retrait partiel n°606470 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.