Déposée le 15 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) ONIRIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DORMIR A "POINT" FERMÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONIRIS domicilié(e) 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2055746) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2055746) - France.
La marque DORMIR A "POINT" FERMÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONIRIS S.A. - 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2055746) - France - SIREN 784327421
Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2055746) - France
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 1995 n°2055746 - Publication au BOPI 1995-10-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13
Inscription le 17 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°188574 - Publication au BOPI 1995-08-17
Inscription le 17 août 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°188573 - Publication au BOPI 1995-08-17
Lits et tous articles de literie;matelas, sommiers, accotoirs;oreillers, traversins;édredons, couvertures;coussins, sièges;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.); matières textiles fibreuses brutes.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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