Déposée le 2 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ONIRIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CONFORT ENVELOPPANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONIRIS domicilié(e) 4 avenue du Val - Zone Industrielle, Numéro Siren : 78432742,78327 LIMAY - 78327 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque CONFORT ENVELOPPANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONIRIS SA - 4 avenue du Val - Zone Industrielle, Numéro Siren : 78432742,78327 LIMAY - 78327 - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils. métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Articles de literie tels que matelas, carcasses de matelas, sommiers à ressorts ou autres, têtes de lit, bois de lit, pied de lit, encadrements de lit, dosserets, accotoirs, tablettes, appuie-tête, coussins, traversins, oreillers ; sièges en tout genre tels que canapés, sofas, divans, fauteuils. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) , ficelle, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) , voiles (gréement) , matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) , matières textiles fibreuses brutes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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