Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE
ONIRIS S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1363837
Date de dépôt :
17/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CHAMPAGNE

Déposée le 17 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ONIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPAGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONIRIS domicilié(e) 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2070661) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 327 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2070661) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque CHAMPAGNE est expirée depuis le 17 juillet 1996.

ONIRIS a également déposé les autres marques suivantes : TRECA-PALACE , TRECAMOUSS , TRECA TENTATION , STAR , CONFORT ENVELOPPANT , TRECASPORT , OMEGA-SPRING , DAUPHINE , TRIANON , SPIRFLEX


ONIRIS S.A. (société anonyme) - 62, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2070661) - France - SIREN 784327421


CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2070661) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 1996 n°2070661 - Publication au BOPI 1996-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription le 24 octobre 1996 - Renonciation totale n°208182 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 29 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°201502 - Publication au BOPI 1996-05-29

Inscription - Transmission de propriété n°26982 - Publication au BOPI

Matelas et coussins à ressorts et autres, sièges en tous genres et articles de literie tels que des sommiers en tous genres.