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Marques déposées par ONILLON Paul
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TOUR DE CIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR DE CIX
ONILLON Paul

Numéro de dépôt :
94515664
Date de dépôt :
06/04/1994
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
06/04/2004

Présentation de la marque TOUR DE CIX

Déposée le 6 avril 1994 par ONILLON Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « TOUR DE CIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est ONILLON Paul, domicilié(e) 9 rue de la givaudière, 49260 LE PUY NOTRE DAME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONILLON Paul - France.

La marque TOUR DE CIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DE CIX est expirée depuis le 6 avril 2004.


ONILLON Paul - 9 rue de la givaudière, 49260 LE PUY NOTRE DAME - France


ONILLON Paul - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Tour de Cix"