Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ONIER Joseph
/
TerrePréparée élaborée
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TerrePréparée élaborée
Monsieur ONIER Joseph
Monsieur ONIER Gilles

Numéro de dépôt :
3215132
Date de dépôt :
10/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TerrePréparée élaborée de ONIER Joseph

Présentation de la marque TerrePréparée élaborée

Déposée le 10 mars 2003 par monsieur ONIER Joseph et monsieur ONIER Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TerrePréparée élaborée »

Les déposants sont monsieur ONIER Joseph domicilié(e) Pain de Sucre,97230 SAINTE-MARIE - 97230 - France et monsieur ONIER Gilles domicilié(e) Moreau,97214 LE LORRAIN - 97214 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ONIER Joseph domicilié(e) Pain de Sucre,97230 SAINTE-MARIE - 97230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

ONIER Joseph a également déposé les autres marques suivantes : TONIF+ , Curcuma déshydraté


Monsieur ONIER Joseph - Pain de Sucre,97230 SAINTE-MARIE - 97230 - France

Monsieur ONIER Gilles - Moreau,97214 LE LORRAIN - 97214 - France


Monsieur ONIER Joseph - Pain de Sucre,97230 SAINTE-MARIE - 97230 - France


Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet total n°405686 - Publication au BOPI 2005-01-11

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Produits destinés à l'horticulture ; Produits destinée à la culture Produits chimiques destinés à l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres Produits agricoles, horticole Terres pour le rempotage et la plantation Terreaux et substrats Horticulture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.