LA P'TITE BOITE
Présentation de la marque LA P'TITE BOITE
Déposée par voie électronique le 8 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ONG CONSEIL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA P'TITE BOITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA P'TITE BOITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA P'TITE BOITE est expirée depuis le 8 novembre 2020.
ONG CONSEIL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 30 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549988 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30