Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POL
ONFROY

Numéro de dépôt :
1115347
Date de dépôt :
03/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POL

Déposée le 3 décembre 1979 par ONFROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ONFROY domicilié(e) (S.A.), 35 rue Lucien Sampaix, 75010 PARIS, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque POL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 42 ans, la marque POL est expirée depuis le 3 décembre 1989.

ONFROY a également déposé les autres marques suivantes : FLOCOL , LOISIR DU CUIR , ONFROY , THERMORESOL , COLPRENE , CYANOCOL , EMERIC , SANIPLAS , LU LU , GRISON


ONFROY - (S.A.), 35 rue Lucien Sampaix, 75010 PARIS, - France


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026

Inscription - Transmission de propriété n°29383 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°24171 - Publication au BOPI

Outillage et produits pour la fabrication des chaussures, des guêtres, des leggins, tels qu'agrafes, boutons, pointes, clous, semences, ressorts de guêtres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.