Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par ONF INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FORLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-49 du 8 décembre 2017.
Le déposant est ONF INTERNATIONAL domicilié(e) 45 Bis avenue de la Belle Gabrielle - 94736 - NOGENT-SUR-MARNE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Madame Marion TERTRAIS domicilié(e) 11 rue Saint-Georges - 75009 - PARIS - France.
La marque FORLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORLAND arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.
ONF INTERNATIONAL - 45 Bis avenue de la Belle Gabrielle - 94736 - NOGENT-SUR-MARNE CEDEX - France
NONY, Madame Marion TERTRAIS - 11 rue Saint-Georges - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Appareils et instruments de contrôle (inspection) et d'enseignement; appareils et instruments scientifiques et informatiques de numérisation; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques ou optiques; disques compacts; disques versatiles digitaux; Cédéroms; Dévédéroms; logiciels (programmes enregistrés); logiciels de création et de gestion de base de données; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données; logiciels spécialisés dans le domaine de la géographie et de l'agencement du territoire; logiciels permettant le suivi de projets dans le domaine de la géographie et de l'aménagement du territoire; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables); progiciels; appareils et équipements pour le traitement de l'information; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; cartes à mémoire ou à microprocesseur; applications logicielles informatiques téléchargeables; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile ;
Evaluations, estimations, recherches et conception dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conception de systèmes informatiques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; études de projets techniques; expertise (travaux d'ingénieurs); élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels; programmation pour ordinateur; consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur; conception, développement et maintenance de logiciels et de bases de données dans le domaine de la géographie et de l'aménagement du territoire; travaux d'ingénieurs; programmation pour ordinateurs dans le domaine de la géographie et de l'aménagement du territoire, analyse de données techniques en matière d'aménagement du territoire pour des tiers; stockage de données numériques, données, images, informations, sons et signaux lumineux; contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les forêts, à savoir mise en place de plans de gestion et feuilles de route sur les travaux et interventions à mener sur les forêts portant notamment sur la préservation de la biodiversité, le maintien des paysages et l'accueil du public; consultation sur la protection de l'environnement; services d'expertise et de recherche sur les caractères physiques, chimiques et biologiques des sols et des arbres; services d'analyse et d'étude sur les besoins en gestion et entretien des arbres y compris en linéaire, en milieu rural, périurbain et urbain, à savoir : comptage, mesurage et examen sanitaire des arbres, cartographie du patrimoine arboré et planification des travaux à entreprendre pour la conservation du patrimoine arboré; recherches biologiques, techniques et paysagères; expertises [travaux d'ingénieurs]; recherches techniques, études et expertises en matière de gestion des milieux naturels et d'aménagement du territoire; recherches, études et expertises en matière d'estimation des ressources énergétiques du bois; études et expertises en matière de développement des énergies renouvelables et de lutte contre l'effet de serre; études de projets techniques; expertises, recherches et prospections géologiques; recherches, études et expertises en matière de protection de l'environnement, de protection de la nature, des eaux et des sols; expertises, recherches et prospections géologiques et pédologiques; recherches en matière de protection de l'environnement et de préservation de la biodiversité; conception et développement de plans pour la réhabilitation et la reconstitution après catastrophe naturelle du patrimoine arboré; contrôle de qualité et assistance technique pour des interventions sur les forêts ;
Services d'information et de conseil dans les domaine de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; services d'information et de conseil dans le domaine de l'aménagement du territoire et de la géographie; services d'information et de conseil dans les domaines du jardinage et du paysagisme.
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