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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ONETIK
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LE LAIT DU PAYS BASQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE LAIT DU PAYS BASQUE
ONETIK SA

Numéro de dépôt :
3174504
Date de dépôt :
03/07/2002
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
03/07/2012
LE LAIT DU PAYS BASQUE de ONETIK

Présentation de la marque LE LAIT DU PAYS BASQUE

Déposée le 3 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) ONETIK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « LE LAIT DU PAYS BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONETIK domicilié(e) 64240 MACAYE - 64240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 119 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONETIK SA domicilié(e) 64240 MACAYE - France.

La marque LE LAIT DU PAYS BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LAIT DU PAYS BASQUE est expirée depuis le 3 juillet 2012.

ONETIK a également déposé les autres marques suivantes : LAIT OCCITAN , AQUITANIA LAIT , CHEBRIS , LES 3 MONTAGNES , PAYS D'IRATY , ONAK , SAINTAIR , LE BAIONA , Txistulari , BLEUETTE


ONETIK SA - 64240 MACAYE - 64240 - France - SIREN 351119482


ONETIK SA - 64240 MACAYE - France


Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376767 - Publication au BOPI 2003-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Viande, poisson, gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compote, œufs, huile et graisses comestibles. Volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”).