Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYLLIANCE
ONET, SA

Numéro de dépôt :
3831849
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/05/2021
SYLLIANCE de ONET

Présentation de la marque SYLLIANCE

Déposée le 17 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) ONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SYLLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONET domicilié(e) 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 801 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONET, SA domicilié(e) 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France.

La marque SYLLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYLLIANCE arrivera à expiration en date du 17 mai 2021.

ONET a également déposé les autres marques suivantes : ONECTRA , ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING – OTND , LA TRIA trier – stocker revaloriser , MODULORAME , PROCEA , AXXIS RESSOURCES , O'LIEN , AMEA , ONET , Actuelles – Believe in a future with Nuclear


ONET, SA - 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France - SIREN 059801324


ONET, SA - 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Appareils et instruments scientifiques autre qu'à usage médical, nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; caméras vidéo, dessins animés, diapositives, supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; magnétique, optique ; disques compacts audio et vidéo ; fils et piles électriques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses ; robots de surveillance et de sécurité ; appareils électriques de surveillance, avertisseurs contre le vol, installations électriques pour préserver du vol, détecteurs, instruments d'alarme, dispositifs antiparasites [électricité], avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, détecteurs, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, détecteurs de fumée, extincteurs.

Publicité, gestion des affaires commerciales, distribution de matériel publicitaire, de documents publicitaires, gestion de fichiers informatiques, location de matériel de bureau et de matériel publicitaire ; location de panneaux d'affichage, publication de texte publicitaire, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, location de panneaux d'affichage et écrans de communication et d'informations interactifs, sur la voie publique, dans les locaux industriels et commerciaux, dans les bâtiments recevant du public ; affichage sur les véhicules, location de véhicules équipés d'un système d'affichage et de communication, location de panneaux d'affichage fixe ou mobile, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, location de distributeurs automatiques aide aux entreprise conseils, informations ou renseignements techniques, d'affaires ; aides aux entreprises industrielles, commerciales, agricoles, financières, de recherche ou de services dans la conduite, la direction et l'organisation de leurs affaires et plus particulièrement aides aux entreprises du secteurs du bâtiment et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; réalisation pour leur compte d'études de marché, d'analyse de prix de revient, de coûts de non-qualité et de défauts de productivité ou de causes d'insatisfaction de leurs clients ou des usagers, réalisation d'études estimatives d'entreprises relevant desdits secteurs en vue de leur cession ou leur acquisition, recherche de marchés, débouchés, prospects pour leur compte dans les secteurs susvisés, réalisation de travaux statistiques, aides et conseils aux dites entreprises dans la formulation de leurs réponses à des appels d'offres ou adjudications de clients publics ou privés dans les secteurs d'activités précités ; audit et conseil en gestion documentaire et gestion d'archives, aide dans la planification et la coordination de leurs interventions (organisation et direction des affaires), la gestion du temps de travail, le recrutement de leur personnel, la coordination de leurs travaux (organisation des affaires), le pilotage d'entreprises ; aides aux clients desdites entreprises dans la rédaction des appels d'offres, l'établissement et la définition de leurs besoins, la rédaction des cahiers des charges dans les secteurs d'activités sus mentionnés ; réalisation d'audit d'organisation des affaires, réalisation d'audit en matière de gestion du personnel, aide comptable dans la gestion et la réalisation de leurs projets d'affaires au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités ; service d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans le secteur du bâtiment et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; conseils techniques pour l'approvisionnement et l'achat de matières premières et services pour les entreprises du secteur du bâtiment et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; recueil de données dans un fichier central ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, dactylographiques, comptables, reproduction de documents, aide à la réalisation de tâches administratives à domicile, aide à la gestion du temps de travail, préparation de feuille de paye, établissement de déclarations fiscales ; services de secrétariat, sondage d'opinion, reproduction de documents, bureaux de placement ; mise à disposition de personnel intérimaire, placement de personnel intérimaire, consultation pour les questions de personnel, sélection du personnel par procédé psychotechniques, mise à disposition provisoire de toute entreprise publique ou privée de personnel de toutes qualifications ; consultation dans le domaine de la gestion du personnel, prestations de travail temporaire ; services de sélection et de recrutement, services de recrutement et de placement de cadres, aide au recrutement du personnel de maison services de médiation de carrières et de gestion de carrières ; services de consultation en matière de direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; conseils, informations ou renseignements, d'affaires ; fourniture d'informations en ligne ou par la diffusion de documentations imprimées dans les domaines de la médiation de carrières, de la gestion de carrières et de la direction des affaires commerciales ; services de sous-traitance spécialisés dans les domaines des technologies de l'information, de l'ingénierie, des finances ; fourniture d'information statistique. Sélection du personnel par procédés psychotechniques, à savoir organisation de tests de recrutement du personnel et de tests du comportement. Consultations pour les questions de personnel, à savoir conduite d'évaluations de connaissances d'individus dans les domaines des travaux de bureau, du secrétariat, du traitement de texte, de la saisie de données, des systèmes de gestion de l'information et dans les secteurs industriels et techniques ; services relatifs à la vente au détail, la fourniture, (vente au détail), de fauteuils roulants, de déambulateurs utilisables dans le cadre des activités susmentionnées ; informations en matière de maintenance, d'entretien, de lavage et de nettoyage ; conseils techniques et d'affaires pour l'approvisionnement et l'achat de produits ; services d'informations administratives et juridiques ds le domaine de l'aide à domicile aux familles, aux personnes agées, aux malades ; aux personnes handicapées ;

Fourniture de services de proximité aux particuliers, associations, administrations et aux entreprises, à savoir : livraison de courses, colis, travaux de bricolage, blanchisserie ; aide ménagère ; entretien, nettoyage à savoir : lavage, nettoyage de bâtiments [ménage], de mobiliers, de vaisselle, entretien de la maison et travaux ménagers, balayage, collecte et livraison de linge repassé, blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rangement, rénovation, teinturerie ; pressage à vapeur de vêtements, d'habits, de linge ; nettoyage à sec ; entretien, nettoyage et réparation de cuir, de fourrures, réparation, entretien de locaux ; réparation de chaussures, travaux de cordonnerie, entretien et réparation d'horlogerie ; services à domicile pour l'installation, la mise en service, l'assistance et la réparation d'équipements informatiques et multimédia : ordinateurs de bureau, ordinateurs portables, périphériques et notamment imprimantes, consoles de jeux, produits numériques, produits réseaux, réseaux informatiques et de communications, téléviseurs, produits audiovisuels ; réparation de voies ferrées, de routes, rue, places, chemins ; entretien d'oléoducs, traitement des eaux, tri et enlèvement, d'ordures ménagères et déchets industriels ou médical, vidanges, gestion de décharges contrôlées ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, le traitement et la distribution de l'air, la prise d'air neuf au soufflage, la filtration d'air ; informations en matière de maintenance, d'entretien, de lavage et de nettoyage ; travaux publics, travaux de terrassement ; construction et réparation, d'immeubles, d'édifices, d'entrepôts ; levage et montage de charpentes, de ponts et passerelles métalliques, de bardages, de couvertures, de silos ; montage d'échafaudages de trémies, de vannes, de barrages, de batardeaux d'ossatures, d'appareils de levage et de chevalement de mine ; location d'outils et de matériel pour la construction et le nettoyage et les travaux publics ; location de bulldozers, location de machine de chantiers, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation ; location de balayeuses automotrices, location de machines et de matériels pour l'extraction d'arbres ; travaux de construction, de second oeuvre et de maçonnerie, travaux de cloisonnement, travaux de serrurerie, d'éclairage, de plâtrerie, collages de papiers peints, traitement contre la rouille, travaux de peinture intérieurs et extérieurs, travaux de plomberie, travaux de décontamination, de démantèlement, de déclassement de bâtiments ou de sites, de matériels, d'engins, de véhicules ou de surfaces ou zones contaminées, mesures et contrôles du degré de contamination ou de pollution initiale et résiduelle ; enlèvement et pose de cloisons, faux plafonds, faux planchers, moquettes, carrelages, carreaux, revêtement de sols, linoléum, parquets, planchers ; ponçage, travaux de vernissage notamment de parquets, travaux de vitrification de sols, travaux d'isolation, équipement de cuisines, services d'étanchéité ; entretien, nettoyage, désinfection et réfection de toutes canalisations, gaines, vide-ordures, de conduits horizontaux ou verticaux dans toutes catégories d'immeubles et en tous lieux ; ramonage de cheminée, réparation et installation de chaudières, installation et réparation de matériel et d'installation électrique, électronique, audiovisuel ; nettoyage (extérieur et intérieur), maintenance, entretien et réparation d'édifices, d'immeubles, de bureaux, de commerces, entrepôts, usines, laboratoires et de toutes installations industrielles ou à usage professionnel ; entreprise de fumisterie, peinture ; ravalement et nettoyage de façade, de murs, de plafonds, de sols, de fenêtres, de vitres ; entretien, nettoyage, réparation, lavage, de véhicules, de matériels fixe ou roulants, remorque, d'ateliers, d'aéronefs, de wagons, d'automobiles, de camions, de bus, de machines industrielles, agricoles et scientifiques ; entretien et lavage, de véhicules, d'automobiles, polissage de véhicule, graissage de véhicules, stations services. Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; restauration et réparation de mobiliers, décoration d'intérieur, spécifiques dans le secteur de l'industrie agroalimentaire, pharmaceutique, informatiques, nucléaire, hospitalière, médicale ou paramédicale et laboratoires de recherche ; nettoyage spécifique dans le cadre de l'industrie nucléaire, radioprotection et interventions de décontamination, services de désinfection ; entretien, à savoir nettoyage, décontamination de bâtiments, d'installations, de locaux (sols vitres, murs, plafond), de matériels (châteaux, plateaux, etc), d'outils, de véhicules de transport, wagons, camions, semi-remorques, de navire, d'avions, de zones ; décontamination de vêtements et de matériels de biens mobiliers ; élimination par frottis, arrachement (nettoyage), meulage, sablage ou tout autre procédé, de parties souillées, polluées, contaminées de plates-formes, de wagons, de camions, de revêtements de sols ou de murs ; assainissement radio-actif par décontamination en milieu nucléaire ou hospitalier ; contrôle du degré de contamination, initiale ou résiduelle, des matériels, des machines, des canalisations, des pompes, des moteurs électriques, des caméras, d'objets et produits en cours de traitement ; prélèvement, traitement et analyse des solutions de traitement, travaux sous-marins, à savoir réparation et construction sous-marines, démolition de constructions, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation ; location de balayeuses automotrices, installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention ; raccommodage, blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rénovation ; pressage à vapeur de vêtements, d'habits, de linge ; entretien, nettoyage et réparation de cuir, de fourrures ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation, désinsectisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, dératisation, désinfection, destruction des animaux nuisibles (autre que pour l'agriculture), location de machines et de matériels pour l'extraction d'arbres ; installations, entretien et réparation de dispositifs d'alarme et de système de sécurité contre l'incendie ou le vol, d'ordinateurs ; installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage, de sécurité, d'interventions et de manutention ; services d'installation et d'entretien de bâtiments, de locaux, services d'installation et d'entretien de système de sécurité pour bâtiments ; construction de bâtiments et d'installations, démantèlement d'installations ; travaux d'installation, de maintenance et d'entretien en électricité courant fort et courant faible et en télécommunications pour l'industrie, le tertiaire, le bâtiment, la marine et toutes collectivités publiques ou privées. Travaux (conception, direction et maintenance) en postes et réseaux très haute, haute, moyenne et basse tension d'adduction d'eau et de conduite de gaz. Supervision (direction) et réalisation (conception) d'équipements industriels dans les domaines du génie électrique, du génie climatique et de l'automatisme.

Services de télécommunication ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau information mondial externe ou interne, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée, services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non. Services de telex, services de transmission de télégrammes, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de communication (transmission) sur réseaux informatique en général, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.

Adduction d'eau, courtage de transports, services de commissionnaire de transport, information en matière de transport, réservation pour le transport ; services de transport de personnes ou de marchandises, par route, voies ferrées, air, mer et voies d'eau, par pipe-line ; services de transport de personnes ou de marchandises, portage, notamment de repas, de médicaments, de course à domicile, portage, notamment de repas, de médicaments, de course à domicile manutention et transport d'objets mobiliers, de machines et d'engins contaminés ; déménagement de mobilier, de réservoirs, de machines-outils et, généralement de tout matériel exceptionnel par son volume de poids ; transport, transport en ambulance, transport de valeurs, transport et décharge d'ordures, transport de boues hydrocarburées ou de tous autres déchets industriels, ménagers, médical, agricoles, nucléaires et de matériel dans le cadre des activités susmentionnées ; services de taxi, embarquement et convoyage de bestiaux, remorquage, sauvetage de navires ; inspection et assainissement de véhicules ; camionnage, portage ; déchargement, de navires, wagons, camions, remorques, services de manutention, de transit ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] services de manutention ; distribution du courrier, de colis ; livraison de produits, livraison de marchandises, expédition de produits, emballage et conditionnement de produits, stockage, entreposage, dépôt de marchandises, information en matière d'entreposage et de transport, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation, garage de véhicule, location de galeries pour véhicules ; location de matériels et engins de levage, location de véhicule de transport, de véhicules, de voitures, de wagons, de bateaux ; location d'entrepôt, location de garages, places de stationnement ; services de parc de stationnement, organisation de voyages, réservations pour les voyages, à l'exclusion des réservations de chambres d'hôtels ; réparation et entretien de matériel fixe ou roulant, remorques, d'ateliers ; location de réfrigérateurs ; distribution d'eau glacée et d'eau chaude.

Purification de l'air, traitement de l'eau, traitement des eaux résiduelles, traitements chimiques et filtration de l'eau, traitement des solutions de nettoyage et de désinfection et de décontamination, décontamination de matériaux dangereux, traitement des combustibles radio-actifs à savoir : élimination de ces combustibles, décontamination ; broyage de déchets, destruction et traitement de résidus industriels urbains et agricoles, traitement et destruction des ordures ménagères, recyclage d'ordures et de déchets, incinération d'ordures ménagères et de déchets industriels et divers, traitement des boues hydrocarburées et de tous autres déchets industriels ou non, exécution des travaux susmentionnés par personnel spécialisé pour les opérations de décontamination, dépollution, désamiantage, tri sélectif, assainissement, coloration de vitres par traitement de surfaces, traitement de matériaux, de métaux ; services de préservation, de préservation de l'environnement, d'écologie et de développement durable, à savoir : tri des déchets, traitement des sols, et sous-sols ; abrasion, travaux de décontamination par laser, travaux sur bois, chaudronnerie, polissage, polissage du verre optique, soudure, traçage par laser, revêtement métallique, lustrage, sertinage, teinture, imperméabilisation, impression de dessins, traitement de tissus, fourrures, contre les mites, imperméabilisation de tissus, étoffes, fourrures, vêtements, laines, textiles, cuir, blanchissement de tissus, conservation des aliments et des boissons, exploitation de carrières, imprimerie.

Services d'horticulture, sylviculture, jardinage, services de jardiniers paysagistes, services de pépiniéristes, services d'opticiens, salon de beauté, services de coiffure et de pédicurie à domicile, massage ; toilette de personnes, services médicaux, assistance médicale à domicile, services de santé, maisons médicalisées, maisons de convalescence ou de repos soins d'hygiène ou de beauté aux êtres humains, services de gardes-malades à l'exclusion des soins, services de garde à domicile (maisons d'assistance), services hospitaliers, services d'aide ménagère, services de pépiniéristes, location de matériels pour exploitation agricole ; création et entretien d'espaces verts, de pelouses, de parcs et de jardins, plantations, composition florale, extractions d'arbres ; chirurgie des arbres, destructions des animaux nuisibles dans l'agriculture, sylviculture, destruction des mauvaises herbes, maisons de repos, soins esthétiques à domicile, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux, soins, garde et promenades d'animaux domestiques.

Service d'aide à domicile, à savoir : accompagnement en société [personnes de compagnie], aide à la prise de médicament, aide à la prise des repas ; surveillance de la radio-activité des installations, services de surveillance de gardiennage, de sécurité et de télésurveillance destinés à assurer la protection des personnes et des biens meubles, immeubles, escorte [protection rapprochée] ; agences de surveillances nocturne, protection civile, surveillances et inspections techniques, consultation en matière de sécurité, services de gardiens, services d'extinction de feu, surveillance d'ateliers, de chantiers, ouverture de serrures, surveillance des alarmes anti-intrusion, services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agence de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes, anti intrusion, consultation en matière de sécurité ; ventes, fournitures et maintenance d'installation de tous matériels et appareils utilisables dans le cadre des activités, susmentionnées.