Déposée le 23 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ONET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ONET SECURITE novéo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONET domicilié(e) 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 801 324 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONET, SA domicilié(e) 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France.
La marque ONET SECURITE novéo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768710.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONET, SA - 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France - SIREN 059801324
ONET, SA - 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 20 juillet 2011 - Rejet partiel n°553953 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-20
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, de pesage ; extincteurs ; alarmes électriques et électroniques, avertisseurs contre le vol, installations électriques pour préserver du vol, instruments d'alarme, avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, détecteurs de fumée, postes et stations d'alarmes centraux ; appareils et installations électriques et électroniques de sécurité et de contrôle d'accès ; de vidéo surveillance, de caméras, télésurveillance, boitier mural de sécurité, appareils d'enregistrement du temps et de la présence ; caméras de télévision en circuit fermé ; systèmes de sécurité contrôlant de manière continue le transport protégé de valeurs ; systèmes pour la protection durant le transport et le stockage de valeurs ; systèmes permettant d'enregistrer et de localiser des véhicules transportant des valeurs ; logiciels de contrôle d'accès, de détection intrusion, de surveillance vidéo, d'identification de personnes, de détection incendie.
Services d'installation, d'entretien, de réparation et de maintenance de dispositifs signalant l'incendie, de machine de télésurveillance, vidéosurveillance, vidéosécurité, surveillance, dispositif de sécurité et produit de sureté, d'alarmes électriques et électroniques, d'interventions et de manutention, conception d'alarmes électriques et électroniques.
Rédaction de rapports d'expertise par des ingénieurs dans le domaine de la sécurité des biens et des personnes ; recherche et développement dans les domaines de prestations précités ; services de conseiller et informations dans les domaines de prestations précités. Travaux d'ingénieurs (expertises) ingénierie et bureaux d'études pour la conception de la mise en service de système et d'installations mettant en œuvre les techniques de télésurveillance, la vidéosurveillance, vidéoprotection, de leur exploitation.
Services de gardes du corps ; agences de détectives ; agences de surveillance nocturne ; ouverture de serrures de sécurité ; protection civile ; services de conseiller concernant la sécurité ; contrôle et surveillance des alarmes de sécurité, anti-effraction et anti intrusion ; systèmes de supervision informatisés anti-vol ; système de supervision de la vidéoprotection, vidéosurveillance par système de stockeurs vidéo numériques (analogique, IP ou mixte) ; services de sécurité informatisés pour la maison ; services d'identification, à savoir identification d'individus ; prestations de conseil en matière de protection contre les incendies ; location de biens personnels sous forme d'alarmes, de dispositifs de sécurité ; supervision d'alarmes en centrales d'alarme ; gestion des alarmes, centralisation des alarmes, services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; escorte de suspects, prisonniers et personnes en détention provisoire depuis des prisons, des centres de détention provisoire, des commissariats de police et d'autres institutions similaires jusqu'aux tribunaux et inversement ; surveillance ; location de coffres-forts ; travaux de recherche en matière juridique. Surveillance de la radio-activité des installations, services de surveillance de gardiennage, de sécurité et de télésurveillance destinés à assurer la protection des personnes, des biens meubles, immeubles, escorte [protection rapprochée], services de gardiens, services d'extinction de feu, surveillance d'ateliers, de chantiers.
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