Marque renouvelée - Marque en vigueur

ONET PROPRETE-MULTISERVICES
ONET, SA

Numéro de dépôt :
3544021
Date de dépôt :
14/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
14/12/2027
ONET PROPRETE-MULTISERVICES de ONET

Présentation de la marque ONET PROPRETE-MULTISERVICES

Déposée le 14 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ONET PROPRETE-MULTISERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONET domicilié(e) 36 BOULEVARD DE L'OCEAN - 13009 - MARSEILLE-9E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 801 324 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GASQUET DENIS domicilié(e) 36 BOULEVARD DE L'OCEAN - 13009 - MARSEILLE-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ONET PROPRETE-MULTISERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3544021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONET PROPRETE-MULTISERVICES arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

ONET a également déposé les autres marques suivantes : ONECTRA , ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING – OTND , LA TRIA trier – stocker revaloriser , MODULORAME , PROCEA , AXXIS RESSOURCES , ONET , Actuelles – Believe in a future with Nuclear , O'LIEN , AMEA


ONET, SA - 36 BOULEVARD DE L'OCEAN - 13009 - MARSEILLE-9E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 059801324


M. GASQUET DENIS - 36 BOULEVARD DE L'OCEAN - 13009 - MARSEILLE-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Inscription le 29 janvier 2010 - Changement d'adresse n°514776 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-29

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651987 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651989 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651988 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651986 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651981 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651980 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651985 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651982 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651984 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651983 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2017 n°2660988 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-10-04

Inscription le 12 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°721188 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-12

Renouvellement sans limitation le 16 février 2018 n°2672691 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-02-16

Produits chimiques destinés à l'industrie, au traitement de l'eau, aux sciences, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, à la décontamination industrielle, notamment pour la décontamination nucléaire, chimique, bactériologique ; résines artificielles et synthétiques et matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres de liquides ou pâtes) ; engrais naturels et artificiels pour les terres, compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure des métaux, le nettoyage, la désinfection, la dépollution ; produits chimiques pour opérations de nettoyage, de désinfection, ou décontamination, que ce soit par bain, frottis, arrachement, meulage, sablage ou tout autre moyen. Produits chimiques contre la ternissure du verre, produits chimiques pour opacifier le verre, verre soluble (silicate), produits contre la ternissure des vitres. Produits chimiques (substances et préparations chimiques destinées à désodoriser et à détruire des odeurs), gaz propulseur pour aérosols.

Couleurs, peintures, vernis, laques, céruse, diluants, diluants pour laques, agglutinants, liants, liant pour peinture, épaississants pour couleurs, couleurs et teintures pour apprêt, badigeons, blanc de chaux, blancs, bleus (peintures), graisses et huiles contre la rouille, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, enduits, mordants, teintures, colorant et extraits de colorant pour le bois, l'enlèvement des papiers peints, fer et métaux ferreux, produits pour la protection et contre la ternissure des métaux ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, meuler, sabler, décontaminer ; détersifs et savons, abrasifs et papiers abrasifs, ammoniaque utilisé comme détergent, matières à astiquer, sels et soude pour blanchir, produits de blanchiment [lessive], de blanchissage, cire pour la blanchisserie, produit pour faire briller, carbures métalliques [abrasifs], cendres volcaniques pour le nettoyage, cire à parquet, à polir, décapants pour cire à parquet, colorants pour la lessive et le blanchissage. Produits pour enlever les couleurs, les teintures, produits pour l'enlèvement de la rouille ; craie pour le nettoyage, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, décapants, détachants, encaustiques, essence de térébenthine [produit de dégraissage], produits de parfumerie, parfums ; huiles essentielles, huile de jasmin, de rose, de lavande ; cosmétiques ; savon désodorisant, savon désinfectant, ambre [parfumerie] ; essences de badiane, de bergamote, de menthe ; huiles essentielles de citron, de cèdre ; eaux de senteur, eau de lavande ; extrait de fleurs [parfumerie], serviette imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de nettoyage et pour la parfumerie, produits de lavage, de nettoyage, produits de nettoyage à sec, lessives ; papier de verre, à polir, émeri ; produits pour le nettoyage des papiers peints, toile à polir, pots-pourris odorants, toile verrée, à polir, émeri ; produits pour désodoriser les tissus, les tapis, les moquettes et les appareils ménagers, tous ces produits pouvant être présentés sous forme de liquides, d'aérosols, de blocs solides ou de liquides. Matières éclairantes, bougies, mèches (éclairage) ;

Huiles et graisses industrielles, huiles pour la conservation de la maçonnerie, huiles pour la peinture, cire d'abeilles, alcool à brûler, lubrifiants, compositions à lier la poussière ; agglomérant de poussière, compositions combustibles et matières éclairantes, chandelles, bougies, mèches pour l'éclairage, veilleuses (bougies), produits pour le dépoussiérage.

Produits hygiéniques, désinfectants à usage hygiénique, produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air, désodoriser l'atmosphère, désinfectant, désodorisant, tous ces produits pouvant être présentés sous forme de liquides, d'aérosols, de blocs solides ou liquides, désodorisant autre qu'à usage personnel ; désinfectants pour WC chimiques, produits préparations solides, liquides ou gazeuses pour la destruction des mauvaises herbes et animaux nuisibles, fongicides, germicides, produits antimites, produits pour détruire les limaces, mort-aux-rats, tue-mouches, glu contre les mouches, attrape-mouche, mèches soufrées pour la désinfection, sels odorants, produits pour la désinfection, la désinsectisation, la dératisation, la démoustication, la lutte antiparasitaire, désherbants, herbicides, insecticides, insectifuges, encens, répulsifs pour insectes, bois de cidre anti-insectes ; acaricides, produits pour détruire les larves, parasiticides, papier antimite, pesticides, poudre de pyrèthre, produits pour la destruction des végétaux, évacuants, produits pour laver les bestiaux, les animaux.

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; corbeille métallique ; cassettes de sûreté, récipient d'emballage et de transport en métal, emballage en fer-blanc, conteneur métallique, conteneur flottant métallique, conteneur matière plastique pour emballage, sacs métalliques, cassettes à argent métalliques, boîtes en métaux communs ..|.. ; minerais métalliques, charpentes métalliques ; châssis métalliques [construction] ; châssis métalliques de fenêtres, de portes, de serres ; chéneaux métalliques, coffres métalliques, construction métalliques, couverture de toits métalliques ; arrêts de fenêtres, cadres de fenêtres, galets de fenêtres, garnitures de fenêtres métalliques ; ferme porte non électriques, grilles métalliques, huisseries, lambris métalliques, bretelles, sangles élingues pour la manutention de fardeaux métalliques, palettes de manutention métalliques, cabine pour la peinture au pistolet métalliques, portes métalliques, armatures, arrêts, cadres, ferrures, galets, marteaux et panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal, sonnettes de portes, verrous de portes, dispositif non électriques pour l'ouverture des portes, serrures métalliques autres qu'électriques, serrures métalliques pour véhicules, chaîne de sûreté, targettes, vasistas métalliques, échafaudages métalliques, échelles métalliques, élingues métalliques pour la manutention de fardeaux.

Machines, à savoir : machines pour la construction, le nettoyage ou l'entretien, la surveillance : d'immeubles, de locaux, sols, murs et façades, de surfaces, de véhicule de toutes sortes, d'aéronefs, de navires, de matériels roulants, de machines, d'installations industrielles, professionnelles ou scientifiques, d'objets divers, de canalisation, d'espaces verts, de voies de communication ; machines et appareils électriques pour polir les sols ; appareils, engins et installations de levage, de manutention ; machines robotisées de nettoyage, de manutention, de surveillance, pour la publicité ; sacs pour aspirateurs, aspirateurs et tuyaux d'aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, installations pour l'aspiration pour le nettoyage, balayeuse automotrices, bandes transporteuses, cireuses à parquet électriques, compacteurs pour les détritus, broyeurs (machine) broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques, dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines], dispositif pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [partie de machines], trémies pour le déchargement mécanique, déchiqueteurs [machines] à usage industriel, dégazonneuses, groupes électrogènes de secours, appareils de lavage, appareil de lavage, installations de lavage pour véhicules, machines à laver, à prépaiement, lessiveuses, appareil de nettoyage à haute pression, à vapeur, installations, centrales de nettoyage par le vide, machines et pistolets pour la peinture, pompes à air comprimé, ponts roulants, pulvérisateurs [machines], machines à ravauder, repasseuses, robots [machines], shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, tapis roulant, machines pour la teinture, machines pour les travaux de terrassement, tondeuses à gazon [machines], machines à laver la vaisselle.

Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; instrument à main pour abraser, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides [outils], matraques, tondeuses à gazons [instruments à main], outils à mains actionnés manuellement pour le jardinage, faux, faucilles, fourchettes, fourches, instruments agricoles à mains actionnés manuellement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; caméras vidéo, dessins animés, diapositives, supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; magnétique, optique ; disques compacts audio et vidéo ; fils et piles électriques ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses ; robots de surveillance et de sécurité ; appareils électriques de surveillance, avertisseurs contre le vol, installations électriques pour préserver du vol, détecteurs, instruments d'alarme, dispositifs antiparasites [électricité], avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, détecteurs, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, détecteurs de fumée, extincteurs ; robots de nettoyage, de manutention ; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, cireuses à parquet électrique, aspirateurs de poussière, dépoussiéreurs électriques, fer à repasser électriques, lunettes de protection, casques de protection, vêtements de protection contre les accidents ; dispositif de protection des personnels contre les accidents, les irradiations, le feu, la contamination nucléaire, chimique, l'amiante ; filets de protection contre les accidents, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, scaphandres, appareils pour scaphandriers, combinaisons et costumes de plongée, gants de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, gants de protection contre les rayons x à usage industriel, masques de protection, filtres pour masques respiratoires, masques respiratoires, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, appareil pour l'analyse de l'air, appareil respiratoire pour le filtrage de l'air, respirateurs pour le filtrage de l'air, caissons de décompression ; enceintes de confinement fixes et mobiles pour la décontamination de tous matériels et du personnel ; pointeurs [horloges pointeuses], bandes vidéo, machine à calculer et équipements pour le traitement de l'information, programme d'ordinateur, moniteurs [programmes d'ordinateurs], ordinateurs, claviers d'ordinateur, disquettes souples, périphériques d'ordinateurs, tapis de souris, imprimantes d'ordinateurs, photocopieurs, logiciels ; logiciels pour la gestion de chantiers de construction et la maintenance d'immeubles, le contrôle et le mesurage de la qualité ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, fibres optiques, laser à usage non médical, rayons ultraviolets, dispositif électrique d'ouverture des portes, tachymètres, talkies-walkies, appareils intercommunication, appareils de téléappel radio, télécopieurs, téléphones portables, appareils téléphoniques, appareil de télévision, antennes, appareil de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], émetteurs de signaux électroniques ; appareils de dosage, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, judas optiques pour portes, articles de lunetterie, de soleil, de sport, distributeurs de carburants.

Appareils de désinfection, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de distribution, d'assainissement et de purification d'eau ou d'air ; installations sanitaires, sèches cheveux, appareils et installations de séchage, appareils à sèches mains, distributeurs de désinfectants pour toilettes, installation de dépoussiérage à usage industriel – installation pour l'aspiration de poussières à usage industriel, appareils et machine pour la désodorisation de l'air et pour la purification de l'air, stérilisateur. Filtre à air pour la climatisation, installation de filtrage d'air, appareils pour fumigations non à usage médical, brûleurs germicides, lampes germicides pour la purification de l'air, installations pour la purification des eaux d'égouts, installations et machines à rafraîchir ; appareils de désodorisation non à usage personnel à savoir diffuseurs électriques et mécaniques de produits assainissant.

Véhicules ; engins appareils et installations de transport et de déplacement de personnes, de machines, de matériels, de stockage, de structures et charges diverses ; véhicule pour le transport, la collecte de déchets ; véhicule de balayage, de nettoyage, d'assainissement et de surveillance ; chariots autoguidés ou non assurant des fonctions de nettoyage des sols et de toutes surfaces, de messagerie, de surveillance et de manutention ; chariots élévateurs, chariot pour transporter des récipients et des conteneurs en matière plastique ou métallique à usage domestique, benne, véhicules électriques, tracteurs, fourgonnettes, fourgons, wagons, automobiles, voitures, camions, camionnettes, triporteurs, diables, appareil et installation de transport par câbles, avertisseur contre le vol de véhicule, incinérateurs, antivols pour véhicule, arroseuses.

Corbeille à usage domestique en métaux précieux, vases en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux.

Papier et articles en papier, à savoir : papier hygiénique, papier à lettre, sacs à ordures, sachets et sacs en papier et en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordure en matière plastique biofragmentable, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), bavoirs et bavettes en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poches en papier, serviettes à démaquiller en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, linge de table en papier, papier filtre, filtre à café, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, ronds de table en papier, porte chéquiers, presse papiers ; cartons et articles en carton, à savoir : cartonnages, produit de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, marques pour livres, serres livres, éphémérides, calendriers, cahiers, carnets, manuels, almanach, albums, articles pour reliures, prospectus, brochures, catalogues, affiches et portes affiches en papier ou en carton, affiches, enseignes en papier ou en carton, autocollants [articles de papeterie], journaux de bandes dessinées, journaux et périodiques, photographies, productions cinématographiques, clichés, papeteries, matières adhésives, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau [à l'exception des meubles], agrafes de bureau, blocs, corbeille à courrier, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, sacs à ordures, carton (poubelle), sous mains, porte-plume, crayons, porte crayons, taille crayon, porte mine, stylos, stylos billes, stylographes, support pour plumes et crayons, tampons encreurs, gommes à effacer, tires lignes, coupe papier [articles de bureau], enveloppes étiquettes non en tissus, perforateurs de bureau, décalcomanies, distributeurs de rubans adhésifs, gommes à effacer, buvards, classeurs [articles de bureau], chemises pour documents, adhésifs pour la papeterie et le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement, caractères d'imprimerie, objets d'art gravés, globe terrestre, rouleaux de peintres en bâtiment.

Cartables, porte cartes en cuir, coffre de voyages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, porte documents, sacs (enveloppes, pochettes, pour l'emballage [en cuir], mallette pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, parapluies, fourreaux de parapluies, parasols, sac de plage ; sacs à mains, à roulettes ou de voyages ; serviettes en cuir, trousses de voyage, valises.

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, armatures de portes non métalliques, baguettes de bois pour le lambrissage, cabines de bain non métalliques, baraques, portes battantes non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes, boiserie, cabines pour la peinture au pistolet non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, charpentes non malliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, châssis de serres non métalliques, chéneaux non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, huisserie non métalliques, lambris non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, lames de parquets, lattes non métalliques, marches d'escaliers non métalliques, moustiquaires [châssis non métalliques] ; panneaux non métalliques de signalisation ni lumineux, ni mécaniques ; revêtement de parois de construction non métalliques, pavés non métalliques, pavés éclairants, bois de placage, placages en bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, planches [bois de construction], portails non métalliques, panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques, revêtements de construction non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; vasistas non métalliques, volet non métalliques, échafaudages non métalliques.

Corbeille, conteneur, bac, conteneur flottant ou tout autre récipient non métalliques ou en matière plastique pour la collecte, le stockage, le transport, le traitement, la transformation de déchets ménagers et industriels principalement des papiers de bureau à des fins de recyclage, de destruction ; corbeille de propreté, caisse en matière plastique, récipients d'emballage en matière plastiques, boîtes en bois ou en matière plastique, coffres non métalliques.

Ustensiles et récipients non électrique pour le ménage, éponges, brosses, éponges de ménage, matériaux et matériel pour la brosserai ; ustensiles, instrument et matériels de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer pour le nettoyage, frottoirs, serpillières, peaux de chamois naturelles ou synthétiques ; instruments et matériels de traitement d'objets, matériels ou bâtiments contaminés ; brosses électriques, tampons métalliques à nettoyer, tampons à récurer métalliques, ustensiles, chiffons de nettoyage, gants de ménage, essuie meubles, balais ; balais à franges, mécaniques ; baquets, bassins, poubelles, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, distributeurs de papier hygiénique, distributeur de savon, cireuses à parquets non électrique, cireuses pour chaussure non électrique, dépoussiéreuses non électrique, ramasse miettes, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, broyeurs ménager non électrique, boîtes en verre, bonbonnes, cache-pot non en papier, chaudrons, marmites, bassins, seaux, récipients pour le ménage et la cuisine non en métaux précieux. Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical de produits désodorisants, assainissants ; flacons non en métaux précieux sous forme de diffuseurs à mèche de produits désodorisants, brûle parfum, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum.

Vêtements et sous-vêtements, chapellerie, chaussures, bottes, pantoufles, souliers ; vêtements de travail, blouses, tabliers, combinaisons, salopettes, pantalons, blousons, tee shirt, tricot de peau, maillots, vestes, imperméables, cravates, écharpes, ceintures, bonnets, articles d'habillement, chaussures, sandales, sabots, gants.

Tapis, tapis antiglissants, tapis-brosses [pallaissons], tapis pour automobiles, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à protéger les planchers, revêtements plastiques et synthétiques pour les sols, murs et façades, descentes de bain [tapis], papiers peints, revêtements de planchers et de sols, revêtement de sols en vinyle.

Publicité, gestion des affaires commerciales, distribution de matériel publicitaire, de documents publicitaires, gestion de fichiers informatiques, location de matériel de bureau et de matériel publicitaire ; location de panneaux d'affichage, publication de texte publicitaire, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires ; location de panneaux d'affichage et écrans de communication et d'informations interactifs, sur la voie publique, dans les locaux industriels et commerciaux, dans les bâtiments recevant du public ; affichage sur les véhicules, location de véhicules équipés d'un système d'affichage et de communication, location de panneaux d'affichage fixe ou mobile, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, location de distributeurs automatiques ; aide aux entreprise conseils, informations ou renseignements techniques, d'affaires ; aides aux entreprises industrielles, commerciales, agricoles, financières, de recherche ou de services dans la conduite, la direction et l'organisation de leurs affaires et plus particulièrement aides aux entreprises du secteurs du bâtiment et du second œuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; réalisation pour leur compte d'études de marché, d'analyse de prix de revient, de coûts de non-qualité et de défauts de productivité ou de causes d'insatisfaction de leurs clients ou des usagers, réalisation d'études estimatives d'entreprises relevant desdits secteurs en vue de leur cession ou leur acquisition, recherche de marchés, débouchés, prospects pour leur compte dans les secteurs susvisés, réalisation de travaux statistiques, aides et conseils aux dites entreprises dans la formulation de leurs réponses à des appels d'offres ou adjudications de clients publics ou privés dans les secteurs d'activités précités ; aide dans la planification et la coordination de leurs interventions (organisation et direction des affaires), la gestion du temps de travail, le recrutement de leur personnel, la coordination de leurs travaux (organisation des affaires), le pilotage d'entreprises ; aides aux clients desdites entreprises dans la rédaction des appels d'offres, l'établissement et la définition de leurs besoins, la raction des cahiers des charges dans les secteurs d'activités sus mentionnés ; réalisation d'audit d'organisation des affaires, réalisation d'audit en matière de gestion du personnel, aide comptable dans la gestion et la réalisation de leurs projets d'affaires au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités ; service d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans le secteur du bâtiment et du second œuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; conseils techniques pour l'approvisionnement et l'achat de matières premières et services pour les entreprises du secteur du bâtiment et du second œuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; recueil de données dans un fichier central ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, dactylographiques, comptables, reproduction de documents, aide à la réalisation de tâches administratives à domicile, aide à la gestion du temps de travail, préparation de feuille de paye, établissement de déclarations fiscales ; services de secrétariat, sondage d'opinion, reproduction de documents, bureaux de placement ; mise à disposition de personnel intérimaire, placement de personnel intérimaire, consultation pour les questions de personnel, sélection du personnel par procédé psychotechniques, mise à disposition provisoire de toute entreprise publique ou privée de personnel de toutes qualifications ; consultation dans le domaine de la gestion du personnel, services de sélection et de recrutement, services de recrutement et de placement de cadres, aide au recrutement du personnel de maison services de médiation de carrières et de gestion de carrières ; services de consultation en matière de direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; conseils, informations ou renseignements, d'affaires ; fourniture d'informations en ligne ou par la diffusion de documentations imprimées dans les domaines de la médiation de carrières, de la gestion de carrières et de la direction des affaires commerciales ; services de sous-traitance spécialisés dans les domaines des technologies de l'information, de l'ingénierie, des finances ; fourniture d'information statistique ; conduite d'études ; sélection du personnel par procédés psychotechniques, à savoir organisation de tests de recrutement du personnel et de tests du comportement. Consultations pour les questions de personnel, à savoir conduite d'évaluations de connaissances d'individus dans les domaines des travaux de bureau, du secrétariat, du traitement de texte, de la saisie de données, des systèmes de gestion de l'information et dans les secteurs industriels et techniques. Conduite d'ateliers en ligne ou en personne, dans les domaines des techniques de recherche d'emploi, du relationnel de carrière, de la gestion de carrière, de la direction des affaires et de la formation de cadres dirigeants ; services d'informations administratives, juridiques et de formation dans le domaine de l'aide à domicile aux familles, aux personnes âgées, aux malades, aux personnes handicapées ; services relatifs à la vente au détail, la fourniture, (vente au détail), de fauteuils roulants, de déambulateurs utilisables dans le cadre des activités susmentionnées ; informations en matière de maintenance, d'entretien, de lavage et de nettoyage ; conseils techniques et d'affaires pour l'approvisionnement et l'achat de produits.

Fourniture de services de proximité aux particuliers, associations, administrations et aux entreprises, à savoir : livraison de courses, colis, travaux de bricolage, blanchisserie ; aide ménagère ; entretien, nettoyage à savoir : travaux de ménage, lavage, nettoyage de bâtiments [ménage], de mobiliers, de vaisselle, entretien de la maison et travaux ménagers, balayage, collecte et livraison de linge repassé, blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rangement, rénovation, teinturerie ; pressage à vapeur de vêtements, d'habits, de linge ; nettoyage à sec ; entretien, nettoyage et réparation de cuir, de fourrures, réparation, entretien de locaux ; réparation de chaussures, travaux de cordonnerie, entretien et réparation d'horlogerie ; services à domicile pour l'installation, la mise en service, l'assistance et la réparation d'équipements informatiques et multimédia : ordinateurs de bureau, ordinateurs portables, périphériques et notamment imprimantes, consoles de jeux, produits numériques, produits réseaux, réseaux informatiques et de communications, téléviseurs, produits audiovisuels ; réparation de voies ferrées, de routes, rue, places, chemins ; entretien d'oléoducs, traitement des eaux, tri et enlèvement d'ordures ménagères et déchets industriels ou médical, vidanges, gestion de décharges contrôlées ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, le traitement et la distribution de l'air, la prise d'air neuf au soufflage, la filtration d'air ; informations en matière de maintenance, d'entretien, de lavage et de nettoyage ; travaux publics, travaux de terrassement ; construction et réparation, d'immeubles, d'édifices, d'entrepôts ; levage et montage de charpentes, de ponts et passerelles métalliques, de bardages, de couvertures, de silos ; montage d'échafaudages de trémies, de vannes, de barrages, de batardeaux d'ossatures, d'appareils de levage et de chevalement de mine ; location d'outils et de matériel pour la construction et le nettoyage et les travaux publics ; location de bulldozers, location de machine de chantiers, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation ; location de balayeuses automotrices, location de machines et de matériels pour l'extraction d'arbres ; travaux de construction, de second œuvre et de maçonnerie, travaux de cloisonnement, travaux de serrurerie, d'éclairage, de plâtrerie, collages de papiers peints, traitement contre la rouille, travaux de peinture intérieurs et extérieurs, travaux de plomberie ; enlèvement et pose de cloisons, faux plafonds, faux planchers, moquettes, carrelages, carreaux, revement de sols, linoléum, parquets, planchers ; ponçage, travaux de vernissage notamment de parquets, travaux de vitrification de sols, travaux d'isolation, équipement de cuisines, services d'étanchéité ; entretien, nettoyage et réfection de toutes canalisations, gaines, vide-ordures, de conduits horizontaux ou verticaux dans toutes catégories d'immeubles et en tous lieux ; ramonage de cheminée, réparation et installation de chaudières, installation et réparation de matériel et d'installation électrique, électronique, audiovisuel ; nettoyage (extérieur et intérieur), maintenance, entretien et réparation d'édifices, d'immeubles, de bureaux, de commerces, entrepôts, usines, laboratoires et de toutes installations industrielles ou à usage professionnel ; entreprise de fumisterie, peinture ; ravalement et nettoyage de façade, de murs, de plafonds, de sols, de fenêtres, de vitres ; entretien, nettoyage, réparation, lavage, de véhicules, de matériels fixe ou roulants, remorque, d'ateliers, d'aéronefs, de wagons, d'automobiles, de camions, de bus, de machines industrielles, agricoles et scientifiques ; entretien et lavage, de véhicules, d'automobiles, polissage de véhicule, graissage de véhicules, stations services. Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; restauration et réparation de mobiliers, décoration d'intérieur, spécifiques dans le secteur de l'industrie agroalimentaire, pharmaceutique, informatiques, nucléaire, hospitalière, médicale ou paramédicale et laboratoires de recherche ; nettoyage spécifique dans le cadre de l'industrie nucléaire, radioprotection et interventions de décontamination, services de désinfection ; entretien, à savoir nettoyage, décontamination de bâtiments, d'installations, de locaux (sols vitres, murs, plafond,), d'outils, de véhicules de transport, wagons, camions, semi-remorques, de navire, d'avions, de zones ; décontamination de vêtements et de matériels de biens mobiliers ; élimination par frottis, arrachement (nettoyage), sablage, de parties souillées, polluées, contaminées de plates-formes, de wagons, de revêtements de sols ou de murs ; assainissement radio-actif par décontamination en milieu nucléaire ou hospitalier ; contrôle du degré de contamination, initiale ou résiduelle, des matériels, des machines, des canalisations, des pompes, des moteurs électriques, des caméras, d'objets et produits en cours de traitement ; prélèvement, traitement et analyse des solutions de traitement, travaux sous-marins, à savoir réparation et construction sous-marines, démolition de constructions, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation ; location de balayeuses automotrices, installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention ; raccommodage, blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rénovation ; pressage à vapeur de vêtements, d'habits, de linge ; entretien, nettoyage et réparation de cuir, de fourrures ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation, désinsectisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, dératisation, désinfection, destruction des animaux nuisibles (autre que pour l'agriculture), location de machines et de matériels pour l'extraction d'arbres ; installations, entretien et réparation de dispositifs d'alarme et de système de sécurité contre l'incendie ou le vol, d'ordinateurs ; installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage, de sécurité, d'interventions et de manutention ; services d'installation et d'entretien de bâtiments, de locaux, services d'installation et d'entretien de système de sécurité pour bâtiments. Construction de bâtiments et d'installations, démantèlement d'installations.

Services de télécommunication ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau information mondial externe ou interne, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée, services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non. Services de telex, services de transmission de télégrammes, transmission d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de communication (transmission) sur réseaux informatique en général, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.

Adduction d'eau, courtage de transports, services de commissionnaire de transport, information en matière de transport, réservation pour le transport ; services de transport de personnes ou de marchandises, par route, voies ferrées, air, mer et voies d'eau, par pipe-line ; services de transport de personnes ou de marchandises en automobile, portage, notamment de repas, de médicaments, de course à domicile, portage, notamment de repas, de médicaments, de course à domicile manutention et transport d'objets mobiliers, de machines et d'engins contaminés ; déménagement de mobilier, de réservoirs, de machines-outils et, généralement de tout matériel exceptionnel par son volume de poids ; transport, transport en ambulance, transport de valeurs, transport et décharge d'ordures, transport de boues hydrocarburées ou de tous autres déchets industriels, ménagers, médical, agricoles, nucléaires et de matériel dans le cadre des activités susmentionnées ; services de taxi, embarquement et convoyage de bestiaux, remorquage, sauvetage de navires ; inspection et assainissement de véhicules ; camionnage, portage ; déchargement, de navires, wagons, camions, remorques, services de manutention, de transit ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] services de manutention ; distribution du courrier, de colis ; livraison de produits, livraison de marchandises, expédition de produits, emballage et conditionnement de produits, stockage, entreposage, dépôt de marchandises, information en matière d'entreposage et de transport, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation, garage de véhicule, location de galeries pour véhicules ; location de matériels et engins de levage, location de véhicule de transport, de véhicules, de voitures, de wagons, de bateaux ; location d'entrepôt, location de garages, places de stationnement ; services de parc de stationnement, organisation de voyages, réservations pour les voyages, à l'exclusion des réservations de chambres d'hôtels ; réparation et entretien de matériel fixe ou roulant, remorques, d'ateliers ; location de réfrigérateurs ; distribution d'eau glacée et d'eau chaude.

Purification de l'air, traitement de l'eau, traitement des eaux résiduelles, traitements chimiques et filtration de l'eau, traitement des solutions de nettoyage de désinfection et de décontamination, décontamination de matériaux dangereux, traitement des combustibles radio-actifs à savoir : élimination de ces combustibles, décontamination ; broyage de déchets, destruction et traitement de résidus industriels urbains et agricoles, traitement et destruction des ordures ménagères, recyclage d'ordures et de déchets, incinération d'ordures ménagères et de déchets industriels et divers, traitement des boues hydrocarburées et de tous autres déchets industriels ou non, exécution des travaux susmentionnés par personnel spécialisé pour les opérations de décontamination, dépollution, désamiantage, tri sélectif, assainissement, coloration de vitres par traitement de surfaces, traitement de matériaux, de métaux ; services de préservation, de préservation de l'environnement, d'écologie et de développement durable, à savoir : tri des déchets, traitement des sols, et sous-sols ; abrasion, travaux de décontamination par laser, travaux sur bois, chaudronnerie, polissage, polissage du verre optique, soudure, traçage par laser, revêtement métallique, lustrage, sertinage, teinture, imperméabilisation, impression de dessins, traitement de tissus, fourrures, contre les mites, imperméabilisation de tissus, étoffes, fourrures, vêtements, laines, textiles, cuir, blanchissement de tissus, conservation des aliments et des boissons, exploitation de carrières, imprimerie.

Education, enseignements, formation et sensibilisation à l'écologie pour le respect de l'environnement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, production de programmes audiovisuels, organisation d'ateliers de formation, de symposiums, de séminaires, organisation de compétitions sportives, organisation et conduites de formation pratique [démonstration], conseils en matière d'éducation ou de formation, d'orientation professionnelle, formation de personnel ; cours par correspondance et éducation, organisation de stages dans les domaines de la direction, l'organisation, l'administration et l'exploitation des entreprises industrielles et commerciales et plus particulièrement auprès d'utilisateurs et clients d'entreprises de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'intervention et de manutention mécanisées, automatisées ou robotisées, d'hygiène, technique de nettoyage de transport et logistique, de construction, de maintenance, de travaux de second œuvre, d'environnement ; production de films éducatifs et de brochures, production et location de films, cassettes, cassettes vidéo, ou vidéogrammes techniques ou commerciaux ; production de spectacles, édition de textes, édition et prêt de livres, éditons de revues, d'illustration, de journaux, périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, montage de programmes radiophoniques et télévisés, publication de livres, manuels relatifs à ces activités, enregistrements sonores, enregistrement sur bandes vidéo [filmage], pour enregistrement phonographique, appareil de projection de cinéma et d'accessoire de décor de théâtre, location de bandes vidéo, location de films, location d'enregistrements sonores et/ou visuels et de support multimédia, montage de bandes vidéo ; éditions de notices techniques ou commerciales ; ingénierie et bureaux d'étude pour la conception et la mise en service des systèmes et d'installations mettant en oeuvre les techniques de la productique, de leur environnement et de leur exploitation ; travaux de génie, hébergement de site Internet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles et d'éveil, accompagnement à l'extérieur à des activités de loisirs ; aide et soutien scolaire à domicile, suivi de devoir, formation de personnel de maison ; information en matière de divertissement. Services de loisirs, organisation de manifestations et exposition culturelle, rervation de places de spectacles.

Prospections et expertises géologiques, essais de matériaux, laboratoires, à savoir : recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches techniques, recherche scientifique à buts médicaux, travaux d'ingénieurs (expertises) ingénierie et bureaux d'études pour la conception de la mise en service de système et installations mettant en oeuvre les techniques de nettoyage, de surveillance, ou de la productique, de leur exploitation ; aide technique et juridique dans la gestion et la réalisation de leurs projets au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités ; conseils et contrôles techniques relatifs à l'application des techniques de la productique dans la mécanisation et l'automatisation du nettoyage d'immeubles, de locaux, de véhicules et de matériels roulant, d'aéronefs, de navires, de la robotique de nettoyage, de la robotique de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention ; dessins industriels, prospection ; organisation de la logistique sur grands sites à savoir : conseils techniques en matière de transport, de manutention, de prise de commandes, de traitement de commandes, de gestion administrative des stocks, de livraisons ; Prospections et expertises géologiques, essais de matériaux, laboratoires, à savoir : recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches techniques, recherche scientifique à buts médicaux, travaux d'ingénieurs (expertises) ingénierie et bureaux d'études pour la conception de la mise en service de système et installations mettant en oeuvre les techniques de nettoyage, de surveillance, ou de la productique, de leur exploitation ; aide technique et juridique dans la gestion et la réalisation de leurs projets au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités ; conseils et contrôles techniques relatifs à l'application des techniques de la productique dans la mécanisation et l'automatisation du nettoyage d'immeubles, de locaux, de véhicules et de matériels roulant, d'aéronefs, de navires, de la robotique de nettoyage, de la robotique de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention ; dessins industriels, prospection ; organisation de la logistique sur grands sites à savoir : conseils techniques en matière de transport, de manutention, de prise de commandes, de traitement de commandes, de gestion administrative des stocks, de livraisons ; conseils, informations et contrôles techniques aux entreprises relatifs à la qualité bactériologique et à la présence de microorganisme dans les cuisines collectives et cuisine de restaurant dans les industries agroalimentaire, pharmaceutique, de cosmétologie, dans les hôpitaux et tout milieu stérile, organisation de la logistique sur les grands sites à savoir : conseil technique auprès des clients ; programmation pour ordinateurs, pour appareils et instruments électroniques, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipement et matériel multimédias, reportages, location de logiciels informatiques, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, conception et élaboration de logiciels, maintenance de logiciels, d'ordinateurs, recherches en physique, recherche en bactériologie ; recherches techniques, analyse chimique, consultation sur la protection de l'environnement en matière de développement durable et d'écologie, contrôle de qualité, contrôle de pollution, exploration sous-marine, travaux sous-marins, réparation sous-marine ; services de contentieux, services juridiques, doration intérieure ; logiciel pour diffusion, applications de sécurité, d'intrusion, de vidéo, logiciel de contrôle d'accès, de détection, intrusion ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles de surveillance vidéo, d'indemnisation de personnes, de détection incendie et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, laboratoires, location de matériel dans le cadre des activités susmentionnées. Etudes de marchés de décontamination, de démantèlement ou de déclassement des installations, bâtiments, matériels, engins, véhicules, surfaces ou zones contaminées dans le secteur nucléaire et industriel. Etude de projet pour la conception et la réalisation des travaux de contamination, démantèlement, déclassement de sites, bâtiments, matériels ou véhicules, traitement ou incinérations de déchets.

Services d'horticulture, sylviculture, jardinage, services de jardiniers paysagistes, services de pépiniéristes, services d'opticiens, salon de beauté, services de coiffure et de pédicurie à domicile, massage ; toilette de personnes, services médicaux, assistance médicale à domicile, services de santé, maisons médicalisées, maisons de convalescence ou de repos soins d'hygiène ou de beauté aux êtres humains, services de gardes-malades à l'exclusion des soins, services de garde à domicile (maisons d'assistance), services hospitaliers, services d'aide ménagère, services de pépiniéristes, location de matériels pour exploitation agricole ; création et entretien d'espaces verts, de pelouses, de parcs et de jardins, plantations, composition florale, extractions d'arbres ; chirurgie des arbres, destructions des animaux nuisibles dans l'agriculture, sylviculture, destruction des mauvaises herbes, maisons de repos, soins esthétiques à domicile, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux, soins, garde et promenades d'animaux domestiques.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.