Marque enregistrée - Marque en vigueur

ONET
ONET, SA

Numéro de dépôt :
4024787
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/08/2023
ONET de ONET

Présentation de la marque ONET

Déposée le 5 août 2013 par la Société Anonyme (SA) ONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONET domicilié(e) 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 801 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONET, SA domicilié(e) 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France.

La marque ONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONET arrivera à expiration en date du 5 août 2023.

ONET a également déposé les autres marques suivantes : ONECTRA , ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING – OTND , LA TRIA trier – stocker revaloriser , MODULORAME , PROCEA , AXXIS RESSOURCES , O'LIEN , AMEA , Actuelles – Believe in a future with Nuclear , ONET


ONET, SA - 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France - SIREN 059801324


ONET, SA - 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651988 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651989 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651980 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651986 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651987 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651981 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651982 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651983 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651985 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 28 juillet 2015 - Concession de licence n°651984 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-28

Inscription le 23 septembre 2015 - Concession de licence n°654527 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23

Inscription le 23 septembre 2015 - Concession de licence n°654528 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23

Inscription le 23 septembre 2015 - Concession de licence n°654526 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23

Inscription le 23 septembre 2015 - Concession de licence n°654525 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23

Inscription le 23 septembre 2015 - Concession de licence n°654524 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23

Inscription le 23 septembre 2015 - Concession de licence n°654521 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23

Inscription le 23 septembre 2015 - Concession de licence n°654522 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23

Inscription le 23 septembre 2015 - Concession de licence n°654523 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-23

Inscription le 30 novembre 2016 - Concession de licence n°690068 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-30

Inscription le 30 novembre 2016 - Concession de licence n°690070 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-30

Inscription le 30 novembre 2016 - Concession de licence n°690064 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-30

Inscription le 28 novembre 2016 - Concession de licence n°689932 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Inscription le 28 novembre 2016 - Concession de licence n°689914 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Inscription le 28 novembre 2016 - Concession de licence n°689918 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Inscription le 28 novembre 2016 - Concession de licence n°689915 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Inscription le 28 novembre 2016 - Concession de licence n°689904 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Inscription le 25 mai 2020 - Résiliation de licence n°787462 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, au traitement de l'eau, aux sciences, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, la désinfection, désinsectisation, dératisation, lutte antiparasitaire, lutte antipollution, produits chimiques destinés à la décontamination industrielle, notamment pour la décontamination nucléaire, chimique, bactériologique ; résines artificielles et synthétiques et matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres de liquides ou pâtes) ; engrais naturels et artificiels pour les terres, compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure des métaux, le nettoyage, la désinfection, la dépollution ; produits chimiques pour opérations de nettoyage, de désinfection, ou décontamination, que ce soit par bain, frottis, arrachement, meulage, sablage ou tout autre moyen. Produits chimiques contre la ternissure du verre, produits chimiques pour opacifier le verre, verre soluble (silicate), produits contre la ternissure des vitres. Produits chimiques (substances et préparations chimiques destinées à désodoriser et à détruire des odeurs), gaz propulseur pour aérosols.

Couleurs, peintures, vernis, laques, céruse, diluants, diluants pour laques, agglutinants, liants, liant pour peinture, épaississants pour couleurs, couleurs et teintures pour apprêt, badigeons, blanc de chaux, blancs, bleus (peintures), graisses et huiles contre la rouille, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, enduits, mordants, teintures, colorant et extraits de colorant pour le bois, huiles et produits pour la conservation du bois, carbonyle pour la préservation du bois, bois de teinture, fixatifs, matières tinctoriales, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; peinture d'aluminium et poudre d'aluminium pour la peinture ; peintures bactéricides, peinture antifouling, ignifuges ; produits et bandes protectrices contre la corrosion, glaçures, mastics [résine naturelle], mastics à l'huiles, mastics de vitrier, détrempes, cartouches d'encre pour imprimantes et photocopieurs, produits pour l'enlèvement des papiers peints, fer et métaux ferreux, produits pour la protection et contre la ternissure des métaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, meuler, sabler, décontaminer ; détersifs et savons, abrasifs et papiers abrasifs, ammoniaque utilisé comme détergent, matières à astiquer, sels et soude pour blanchir, produits de blanchiment [lessive], de blanchissage, cire pour la blanchisserie, produit pour faire briller, carbures métalliques [abrasifs], cendres volcaniques pour le nettoyage, cire à parquet, à polir, décapants pour cire à parquet, colorants pour la lessive et le blanchissage. Produits pour enlever les couleurs, les teintures, produits pour l'enlèvement de la rouille ; craie pour le nettoyage, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, décapants, détachants, encaustiques, essence de térébenthine [produit de dégraissage], produits de parfumerie, parfums ; huiles essentielles, huile de jasmin, de rose, de lavande ; cosmétiques ; savon désodorisant, savon désinfectant, ambre [parfumerie] ; essences de badiane, de bergamote, de menthe ; huiles essentielles de citron, de cèdre ; eaux de senteur, eau de lavande ; encens, extrait de fleurs [parfumerie], serviette imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de nettoyage et pour la parfumerie, produits de lavage, de nettoyage, produits de nettoyage à sec, lessives ; papier de verre, à polir, émeri ; produits pour le nettoyage des papiers peints, toile à polir, pots-pourris odorants, toile verrée, à polir, émeri ; produits pour désodoriser les tissus, les tapis, les moquettes et les appareils ménagers, tous ces produits pouvant être présentés sous forme de liquides, d'aérosols, de blocs solides ou de liquides pulvérisateurs, les produits précités n'étant pas destinés aux articles optiques (matières éclairantes, bougies, mèches (éclairage).

Huiles et graisses industrielles, huiles pour la conservation de la maçonnerie, huiles pour la peinture, cire d'abeilles, alcool à brûler, lubrifiants, compositions à lier la poussière ; agglomérants de poussière, compositions combustibles et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches, produits pour le dépoussiérage, bougies, mèches (éclairage).

Produits hygiéniques, désinfectants à usage hygiénique, produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air, désodoriser l'atmosphère, désinfectant, désodorisant, tous ces produits pouvant être présentés sous forme de liquides, d'aérosols, de blocs solides ou liquides, désodorisant autre qu'à usage personnel ; désinfectants pour WC chimiques, produits préparations solides, liquides ou gazeuses pour la destruction des mauvaises herbes et animaux nuisibles, fongicides, germicides, produits antimites, produits pour détruire les limaces, mort-aux-rats, tus-mouches, glu contre les mouches, attrape-mouche, mèches soufrées pour la désinfection, sels odorants, produits pour la désinfection, la désinsectisation, la dératisation, la démoustication, la lutte antiparasitaire, désherbants, herbicides, insecticides, insectifuges, encens, répulsifs pour insectes, bois de cidre anti-insectes ; acaricides, produits pour détruire les larves, parasiticides, papier antimite, pesticides, poudre de pyrèthre, produits pour la destruction des végétaux, évacuants, produits pour laver les bestiaux, les animaux.

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; construction transportable non métalliques, monuments non métalliques. Appareil d'accès notamment non métalliques. Appareil d'accès notamment SAS, portes, portillons, tourniquets, tambours rotatifs, tunnels ; coffres-forts ; corbeille métallique ; corbeilles bi compartimentée métalliques, cassettes de sûreté, récipient d'emballage et de transport en métal, emballage en fer-blanc, conteneur métallique, conteneur flottant métallique, conteneur matière plastique pour emballage, sacs métalliques, cassettes à argent métalliques, boîtes en métaux communs ; matériaux de construction non métallique ; minerais métalliques, charpentes métalliques ; châssis métalliques [construction] ; châssis métalliques de fenêtres, de portes, de serres ; chéneaux métalliques, coffres métalliques, construction métalliques, couverture de toits métalliques ; arrêts de fenêtres, cadres de fenêtres, galets de fenêtres, garnitures de fenêtres métalliques ; ferme porte non électriques, grilles métalliques, huisseries, lambris métalliques, bretelles, sangles élingues pour la manutention de fardeaux métalliques, palettes de manutention métalliques, cabine pour la peinture au pistolet métalliques, portes métalliques, armatures, arrêts, cadres, ferrures, galets, marteaux et panneaux de portes métalliques, poignées de portes en métal, sonnettes de portes, verrous de portes, dispositif non électriques pour l'ouverture des portes, serrures métalliques autres qu'électriques, serrures métalliques pour véhicules, chaîne de sûreté, targettes, vasistas métalliques, échafaudages métalliques, échelles métalliques, élingues métalliques pour la manutention de fardeaux. Perches télescopiques et déboitable métallique, en aluminium, Utane, Tungstène, carbone avec flexible et brosse souple ; manches à balais de nettoyage métallique.

Machines ; à savoir : machines pour la construction, le nettoyage ou l'entretien, la surveillance : d'immeubles, de locaux, sols, murs et façades, de surfaces, de véhicule de toutes sortes, d'aéronefs, de navires, de matériels roulants, de machines, d'installations industrielles, professionnelles ou scientifiques, d'objets divers, de canalisation, d'espaces verts, de voies de communication ; machines et appareils de nettoyage électriques, à savoir : shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, dépoussiéreurs électriques, balayeuse automotrices, bandes transporteuses, cireuses à parquet électriques, machine pour polir les sols ; compacteurs pour les détritus, broyeurs (machine) broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques, machines à laver, à prépaiement, lessiveuses, pulvérisateurs [machines], machines à ravauder, repasseuses, robots [machines], shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, tapis roulant, machines pour la teinture, machines pour les travaux de terrassement, tondeuses à gazon [machines], machines à laver la vaisselle. Appareil de nettoyage à haute pression, à savoir : nettoyeurs haute pression (eau froide, eau chaude, eau chaude triphasé, nettoyeurs haute pression a chauffage électrique, nettoyeur a vapeur, nettoyeur par eau pure (osmosée), nettoyeurs moquette, installations, centrales de nettoyage par le vide, centrale d'aspiration, centrale vapeur, centrale de dilution, centrale hygiène et rétention, tondeuses autotractée, tondeuse électrique automotrice, taille haies thermique, souffleur thermique, débroussailleuse thermique, aspirateur d'extérieur, aspirateurs, aspirateurs industriels, aspiro brosseur et dorsal, a eau et poussières, aspirateurs poussières, aspirateurs poussières a batteries, aspiro-brosseur multifonction, aspirateur a eau, machine à injection et extraction, canon a mousse, pulvérisateur, pulvérisateur avec chariot incorporé. Pulvérisateur a pression préalable, monobrosses, monobrosses basse et haute vitesse, lustreuses, lustreuses autonomes a batteries, laveuse de sols, balayeuses industrielles, balayeuses professionnelles, balayeuses automotrice, stations de lavage mobiles, à savoir machine de lavage autonome à batteries spécialement conçue pour le nettoyage des matériels de transport, machine spécifiquement conçue pour le nettoyage des wagons de trains. Appareils, engins et installations de levage, de manutention ; machines robotisées de nettoyage, de manutention, de surveillance et de sécurité, pour la publicité ; sacs pour aspirateurs, aspirateurs et tuyaux d'aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, installations pour l'aspiration pour le nettoyage, dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines], dispositif pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [partie de machines], trémies pour le déchargement mécanique, déchiqueteurs [machines] à usage industriel, dégazonneuses, groupes électrogènes de secours, appareils de lavage, appareil de lavage, installations de lavage pour véhicules, machines et pistolets pour la peinture, pompes à air comprimé, ponts roulants.

Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; instrument à main pour abraser, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides [outils], matraques, tondeuses à gazons [instruments à main], outils à mains actionnés manuellement pour le jardinage, faux, faucilles, fourchettes, fourches, instruments agricoles à mains actionnés manuellement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, appareil pour la sûreté du trafic ferroviaire, appareil électriques de surveillance ; armoires de distribution [électricité] ; émetteurs [télécommunication ; câbles spéciaux pour le ferroviaire et les aéroports, câbles à base de conducteurs rigides, câbles à base de conducteurs souples ; fils de cuivre émaillés, câble téléphonique pour installation, pour réseau aérien, pour réseau souterrain, câble pour réseau informatique, câbles assembles en faisceaux, câbles isoles polyéthylène, câbles pour circuits de signalisation et de téléphonie des installations fixes ; câble pour télévision, câble d'énergie destiné à la distribution d'énergie publique et industrielle, conducteurs isolés assembles en faisceau pour réseaux aériens, câbles gaines pour installations industrielles B.T, conducteurs rigides, conducteurs souples, conducteurs homogènes en aluminium, conducteurs mixtes aluminium-acier, conducteurs homogènes en Almelec, conducteurs mixtes almelec-acier, câbles en cuivre dur, câbles et fils électrique, câbles à fibres optiques pour l'électronique et les installations électriques ; câbles Ethernet, câbles pour modems, câbles d'alimentation. Appareils et instruments scientifiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Extincteurs ; alarmes électriques et électroniques, robots de surveillance et de sécurité ; appareils électriques de surveillance, avertisseurs contre le vol, installations électriques pour préserver du vol, détecteurs, instruments d'alarme, dispositifs antiparasites [électricité], avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, détecteurs de fumée, postes et stations d'alarmes centraux ; appareils et installations électriques et électroniques de sécurité et de contrôle d'accès ; de vidéo surveillance, de caméras, appareils de contrôle et commande de processus industriels ; stockeurs vidéo numériques pour caméras analogiques IP ou mixte, répartiteur multidirectionnel de consignes, sélecteur tactile d'images, télésurveillance, boîtier mural de sécurité, appareils d'enregistrement du temps et de la présence ; caméras de télévision en circuit fermé ; appareils électriques et électroniques pour l'enregistrement, le traitement, la transmission, le stockage et la production de données ; appareils de contrôle (supervision) et de réception de données ; systèmes de sécurité électroniques ; clés électroniques ; télécommandes ; systèmes de sécurité contrôlant de manière continue le transport protégé de valeurs ; systèmes de sécurité permettant de détecter des situations anormales et, le cas échéant, les titres à détruire ou à rendre inutilisables ; systèmes pour la protection durant le transport et le stockage de valeurs ; systèmes permettant d'enregistrer et de localiser des véhicules transportant des valeurs ; logiciels pour tous les produits précités. Vêtements spéciaux de protection contre la contamination nucléaire ou autre, y compris bottes, pantoufles, souliers, gants, masques, appareils respiratoires, scaphandres, lunettes de protection., à savoir à savoir gants latex sur support coton/polyester, gants de protection mécanique renforcée, gants de manutention, gants cuir, gants PVC, gants trempes supportés latex, gants étanches à l'eau et à l'air, gants jetables, gant pour travaux en milieu sec et humide, gants pour la protection contre les accidents, gants de plongée, gants en amiante pour la protection contre les accidents, vêtements de protection, à savoir : combinaison avec capuche élastique de protection [vêtements]. Combinaison à cagoule de protection [vêtements], combinaison pour le nettoyage dans des environnements liquides à faibles risques [vêtements], combinaison polypropylene [vêtements], combinaisons de plongée, vêtements (pour la protection contre le feu, (vêtements spéciaux pour laboratoires, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, chaussures de protection, chaussures de sécurité, bottes de sécurité, chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu, vacuometre. Casques de protection, vêtements de protection contre les accidents ; dispositif de protection des personnels contre les accidents, les irradiations, le feu, la contamination nucléaire, chimique, l'amiante ; filets de protection contre les accidents, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, scaphandres, appareils pour scaphandriers, combinaisons et costumes de plongée, gants de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, gants de protection contre les rayons x à usage industriel, masques de protection, filtres pour masques respiratoires, masques respiratoires, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, appareil pour l'analyse de l'air, appareil respiratoire pour le filtrage de l'air, respirateurs pour le filtrage de l'air, caissons de décompression ; enceintes de confinement fixes et mobiles pour la décontamination de tous matériels et du personnel ; pointeurs [horloges pointeuses], bandes vidéo, machine à calculer et équipements pour le traitement de l'information, programme d'ordinateur, moniteurs [programmes d'ordinateurs], ordinateurs, claviers d'ordinateur, disquettes souples, périphériques d'ordinateurs, tapis de souris, imprimantes d'ordinateurs, photocopieurs, logiciels ; logiciels pour la gestion de chantiers de construction et la maintenance d'immeubles, de réacteurs, le contrôle et le mesurage de la qualité ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, fibres optiques, laser à usage non médical, rayons ultraviolets, dispositif électrique d'ouverture des portes, tachymètres, talkies-walkies, appareils intercommunication, appareils de téléappel radio, télécopieurs, téléphones portables, appareils téléphoniques, appareil de télévision, antennes, appareil de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], émetteurs de signaux électroniques ; appareils de dosage, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, judas optiques pour portes, articles de lunetterie, de soleil, de sport, distributeurs de carburants. Lunettes multifonctions. Lunettes destinées aux travaux avec poussières et projections. Lunette visiteur pour milieu à risque, lunettes masque avec sangle ajustable pour environnement poussière, casques, casques de chantiers, casques et bouchons antibruit, casques à écouteurs, casques de protection, extincteurs et, notamment, appareils d'alarme ou de protection contre le vol et l'incendie, appareils de contrôle d'accès, tambours rotatifs automatiques, appareils de détection d'objets, notamment d'armes, appareils de gestion horaire, appareils d'interphonie, appareils de télévision. Publications électroniques téléchargeables, supports de données électroniques, optiques, numériques et informatiques ; appareils et instruments de contrôle de qualité et de traçabilité dans le cadre de prestations de services réalisées.

Appareils de désinfection, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération, de distribution, d'assainissement et de purification d'eau ou d'air ; installations sanitaires, sèches cheveux, appareils et installations de séchage, appareils à sèches mains, distributeurs de désinfectants pour toilettes, installation de dépoussiérage à usage industriel – installation pour l'aspiration de poussières à usage industriel, appareils et machine pour la désodorisation de l'air et pour la purification de l'air, stérilisateur. Filtre à air pour la climatisation, installation de filtrage d'air, appareils pour fumigations non à usage médical, brûleurs germicides, lampes germicides pour la purification de l'air, installations pour la purification des eaux d'égouts, installations et machines à rafraîchir ; appareils de désodorisation non à usage personnel à savoir diffuseurs électriques et mécaniques de produits assainissants. Incinérateurs.

Véhicules ; engins appareils et installations de transport et de déplacement de personnes, de machines, de matériels, de stockage, de structures et charges diverses ; véhicule pour le transport, la collecte de déchets ; véhicule de balayage, de nettoyage, d'assainissement et de surveillance ; chariots autoguidés ou non assurant des fonctions de nettoyage des sols et de toutes surfaces, de messagerie, de surveillance et de manutention ; chariots élévateurs, chariot pour transporter des récipients et des conteneurs en matière plastique ou métallique à usage domestique, benne, véhicules électriques, tracteurs, fourgonnettes, fourgons, wagons, automobiles, voitures, camions, camionnettes, triporteurs, diables, appareil et installation de transport par câbles, avertisseur contre le vol de véhicule, incinérateurs, antivols pour véhicule, arroseuses. Remorque haute pression compacte (eau chaude, fioul pour intervention rapide), véhicule d'intervention rapide de nettoyage, autolaveuse, balayeuse, déneigeuse, saleuses, montées ou intégrées sur véhicule (camion), aspirateur électrique de voirie, machine de lavage automotrice avec conducteur autoporté spécialement adaptée à l'entretien des véhicules de transport, chariot de ménage, chariot de manutention, chariot élévateur, chariot lavage et ligne hôtel, chariot de lavage double seaux, chariot tri sélectif, chariot multiusages, chariot de tri sélectifs papier/dib, chariot sanitaire/wc, chariot montée en rame, véhicules électrique conçu pour remplir des fonctions utilitaires diverses dans des environnements variés (collectivités, industrie de propreté, gares ferroviaire…), à savoir collectage des ordures, vidange WC, récupération des eaux issue de graffiti, (chariots à bascule), bicyclettes, bennes de camions, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres], fourgons [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, balayeuses électrique de voirie, balayeuse de voirie multifonction, véhicule électrique, citadins (transport de personnes), véhicule électrique utilitaire, véhicule électrique utilitaire modulable ; véhicules pour les personnes ayant un handicap physique et celles à mobilité réduite.

Corbeille à usage domestique en métaux précieux, vases en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux.

Papier, carton et produits en ces matières, papier et articles en papier, à savoir : papier hygiénique, papier à lettre, sacs à ordures, sacs poubelles, sacs à ordure en matière plastique biofragmentable, sachets et sacs en papier et en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordure en matière plastique biofragmentable, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), boîte en carton ou en papiers, bavoirs et bavettes en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poches en papier, serviettes à démaquiller en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, linge de table en papier, papier filtre, filtre à café, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, ronds de table en papier, porte chéquiers, presse papiers ; cartons et articles en carton, à savoir : cartonnages, présentoir de vente et conteneur de ventre, corbeille à courriers, carton (poubelle), produit pour l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, marques pour livres, serres livres, éphémérides, calendriers, cahiers, carnets, manuels, almanach, albums, articles pour reliures, prospectus, brochures, catalogues, affiches et portes affiches, portes affiches en papier ou en carton, affiches, enseignes en papier ou en carton, autocollants [articles de papeterie], journaux de bandes dessinées, journaux et périodiques, photographies, productions cinématographiques, clichés, papeteries, matières adhésives, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau [à l'exception des meubles], agrafes de bureau, blocs, corbeille à courrier, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, collecteur de papiers biodégradables en carton recyclé, sous mains, porte-plume, crayons, porte crayons, taille crayon, porte mine, stylos, stylos billes, stylographes, support pour plumes et crayons, tampons encreurs, gommes à effacer, tires lignes, coupe papier [articles de bureau], enveloppes étiquettes non en tissus, perforateurs de bureau, décalcomanies, distributeurs de rubans adhésifs, gommes à effacer, buvards, classeurs [articles de bureau], chemises pour documents, adhésifs pour la papeterie et le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement, caractères d'imprimerie, objets d'art gravés, globe terrestre, rouleaux de peintres en bâtiment. Bobines d'essuyage papier, chiffons d'essuyage.

Cartables, porte cartes en cuir, coffre de voyages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, porte documents, sacs (enveloppes, pochettes, pour l'emballage [en cuir], mallette pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, parapluies, fourreaux de parapluies, parasols, sac de plage ; sacs à mains, à roulettes ou de voyages ; serviettes en cuir, trousses de voyage, valises.

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, dispositifs d'accès notamment non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, armatures de portes non métalliques, baguettes de bois pour le lambrissage, cabines de bain non métalliques, baraques, portes battantes non métalliques, installations non métalliques pour parquer des bicyclettes, boiserie, cabines pour la peinture au pistolet non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, cadres de portes non métalliques, charpentes non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, châssis de portes non métalliques, châssis de serres non métalliques, chéneaux non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, huisserie non métalliques, lambris non métalliques, baguettes en bois pour le lambrissage, lames de parquets, lattes non métalliques, marches d'escaliers non métalliques, moustiquaires [châssis non métalliques] ; panneaux non métalliques de signalisation ni lumineux, ni mécaniques ; revêtement de parois de construction non métalliques, pavés non métalliques, pavés éclairants, bois de placage, placages en bois, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, planches [bois de construction], portails non métalliques, panneaux de portes non métalliques, portes non métalliques, revêtements de construction non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; vasistas non métalliques, volet non métalliques, échafaudages non métalliques.

Corbeille, conteneur, bac, conteneur flottant ou tout autre récipient non métalliques ou en matière plastique pour la collecte, le stockage, le transport, le traitement, la transformation de déchets ménagers et industriels principalement des papiers de bureau à des fins de recyclage, de destruction ; corbeille de propreté, caisse en matière plastique, récipients d'emballage en matière plastiques, boîtes en bois ou en matière plastique, coffres non métalliques. Perches télescopiques non métallique, angle de perche non métallique. Manches à balais non métallique, corbeilles non métalliques, corbeilles bi-compartimentée non métalliques, containers non métallique.

Ustensiles, instrument, matériels et récipients non électrique pour le ménage, à savoir : éponges, brosses, éponges de ménage, matériaux et matériel pour la brosserie ; ensemble manche avec pelle auto refermante et balai, balais à franges, balais mécaniques, balais pour application d'émulsion et entretien courant, balais réservoir, balais pro-flat, balais 3m, balais trapèzes, balais ciseaux, semelle automatique à frange, coton, microfibres, mixte, semelle articulée avec picots, semelle à poignée avec picots, semelle pliable, semelle aluminium, presse pour le nettoyage, presse à mâchoires pour le nettoyage, presse latérale pour le nettoyage, seaux, récipients pour le ménage et la cuisine non en métaux précieux, seaux de lavage bi-bac avec vanne de vidange, seaux de lavage ergonomique. Seaux spécial lavage de vitres seaux mono bac avec essorer, bac et palette de rétention, seau bi-bac avec essoreur, brosse de lavage, brosse de balayage. Ustensiles pour le ménage, à savoir : paille de fer pour le nettoyage, frottoirs, serpillières, peaux de chamois naturelles ou synthétiques ; chiffons de nettoyage, gants de ménage, essuie meubles, gazes pour balayage, gazes imprégnées, gants, gants à polir, gants de jardinage, gants de ménage, tampon abrasif, rouleau abrasif, disque abrasifs pour monobrosses et mini-monobrosse, disque de décapage, disque de lavage, disque de spray, disque de lustrage et de polissage, disque d'entretien pour parquet, marbre, tampon abrasif, rouleau abrasif, microfibres, recharges microfibres ; instruments et matériels de décontamination actionnés manuellement, brosses électriques, tampons métalliques à nettoyer, tampons à récurer métalliques, baquets, bassins, poubelles, poubelle pour le tri sélectif et collecte de déchets, corbeilles à usage domestique, distributeurs de papier hygiénique, distributeur de savon, cireuses à parquets non électrique, cireuses pour chaussure non électrique, dépoussiéreuses non électrique, ramasse miettes, pince pour ramassage de déchets, pince plastique pour frange, grattoirs pour le ménage des sols, raclettes de sols pour le ménage, raclettes plastique avec mousse pour le ménage, goupillons pour dépoussiérage, brosses [parties de machines], matériels à vitres pour le ménage, à savoir : mouilleurs, grattoirs, raclette, recharge, barrette lame caoutchouc, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, broyeurs ménager non électrique, boîtes en verre, bonbonnes, cache-pot non en papier, chaudrons, marmites, bassins. Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical de produits désodorisants, assainissants ; flacons non en métaux précieux sous forme de diffuseurs à mèche de produits désodorisants, brûle parfum, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; vases en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux, poubelles, flacon. Accessoires et produits d'entretien sanitaires, à savoir : distributeurs de savons, distributeurs et essuyage de papiers, (distributeurs, papier hygiénique etc…) porte-rouleaux pour papier hygiénique.

Vêtements, chaussures, chapellerie, à savoir : parka [vêtements], blouson [vêtements], pantalon [vêtements], blouse, blouson, blouson polaire, tunique, chemise, pantalon, gilet, bermuda, casquette, chasuble, polaire, tee-shirt, polo, ensemble thermique, ensemble de pluie, costume, cravate, sweat, coupe-vent, sac de sport, survêtement, maillots, maillots de bain, peignoirs de bains, shorts, chaussettes, bretelles, gants, ceintures [habillement, passe couloir, sabot, combinaisons, antidérapants pour chaussures, bottes de travail, chaussons, uniformes, bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, bain (sandales de bain, souliers de bain), chemisettes, chemise, cols, écharpes, fixe-chaussettes, gabardines [vêtements], imperméables, manteaux, plastrons de chemises, pull-overs, sous-vêtements, soutiens-gorge, tabliers [vêtements], vestes, vêtements en papier.

Tapis, tapis antiglissants, tapis-brosses [paillassons], tapis pour automobiles, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à protéger les planchers, revêtements plastiques et synthétiques pour les sols, murs et façades, descentes de bain [tapis], papiers peints, revêtements de planchers et de sols, revêtement de sols en vinyle, tapis de propreté, tapis fibres grattant et absorbant, tapis double fibres sur dossier latex, tapis a bouche vinyles, dalle vinyle grattante grosses salissures.

Publicité, gestion des affaires commerciales, distribution de matériel publicitaire, de documents publicitaires, gestion de fichiers informatiques, location de matériel de bureau et de matériel publicitaire ; location de panneaux d'affichage, location de panneau indicateur non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques « sol glissant », pictos de dangerosité, pictos d'utilisation de matériels, pictos d'épi, publication de texte publicitaire, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires ; location de panneaux d'affichage et écrans de communication et d'informations interactifs, sur la voie publique, dans les locaux industriels et commerciaux, dans les bâtiments recevant du public ; affichage sur les véhicules, location de véhicules équipés d'un système d'affichage et de communication, location de panneaux d'affichage fixe ou mobile, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, location de distributeurs automatiques ; aide aux entreprise conseils, informations ou renseignements techniques, d'affaires ; aides aux entreprises industrielles, commerciales, agricoles, financières, de recherche ou de services dans la conduite, la direction et l'organisation de leurs affaires et plus particulièrement aides aux entreprises à savoir conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaine du secteur du bâtiment et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la prospection et études de marchés de décontamination, de démantèlement ou de déclassement des installations, bâtiments, matériels, engins, véhicules, surfaces ou zones contaminées, dans le secteur nucléaire et industriel ; de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; réalisation pour leur compte d'études de marché, d'analyse de prix de revient, de coûts de non-qualité et de défauts de productivité ou de causes d'insatisfaction de leurs clients ou des usagers, réalisation d'études estimatives d'entreprises relevant desdits secteurs en vue de leur cession ou leur acquisition, recherche de marchés, débouchés, prospects pour leur compte dans les secteurs susvisés, réalisation de travaux statistiques, aides et conseils aux dites entreprises dans la formulation de leurs réponses à des appels d'offres ou adjudications de clients publics ou privés dans les secteurs d'activités précités ; audit et conseil en gestion documentaire et gestion d'archives, aide dans la planification et la coordination de leurs interventions (organisation et direction des affaires), la gestion du temps de travail, le recrutement de leur personnel, la coordination de leurs travaux (organisation des affaires), le pilotage d'entreprises ; aides aux clients desdites entreprises dans la rédaction des appels d'offres, l'établissement et la définition de leurs besoins, la rédaction des cahiers des charges dans les secteurs d'activités sus mentionnés ; réalisation d'audit d'organisation des affaires, réalisation d'audit en matière de gestion du personnel, aide comptable dans la gestion et la réalisation de leurs projets d'affaires au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités ; service d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans le secteur du bâtiment et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; conseils techniques pour l'approvisionnement et l'achat de matières premières et services pour les entreprises du secteur du bâtiment et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; recueil de données dans un fichier central ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, dactylographiques, comptables, reproduction de documents, aide à la réalisation de tâches administratives à domicile, aide à la gestion du temps de travail, préparation de feuille de paye, établissement de déclarations fiscales ; services de secrétariat, sondage d'opinion, reproduction de documents, bureaux de placement ; mise à disposition de personnel intérimaire, placement de personnel intérimaire, consultation pour les questions de personnel, sélection du personnel par procédé psychotechniques, mise à disposition provisoire de toute entreprise publique ou privée de personnel de toutes qualifications ; consultation dans le domaine de la gestion du personnel ; services de sélection et de recrutement, services de recrutement et de placement de cadres, aide au recrutement du personnel de maison services de médiation de carrières et de gestion de carrières ; services de consultation en matière de direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; conseils, informations ou renseignements, d'affaires, informations en ligne ou par la diffusion de documentations imprimées dans les domaines de la médiation de carrières, de la gestion de carrières et de la direction des affaires commerciales ; services de sous-traitance spécialisés dans les domaines des technologies de l'information, de l'ingénierie, des finances ; information statistique ; conduite d'études ; sélection du personnel par procédés psychotechniques, à savoir organisation de tests de recrutement du personnel et de tests du comportement. Consultations pour les questions de personnel, à savoir conduite d'évaluations de connaissances d'individus dans les domaines des travaux de bureau, du secrétariat, du traitement de texte, de la saisie de données, des systèmes de gestion de l'information et dans les secteurs industriels et techniques. Conduite d'ateliers en ligne ou en personne, dans les domaines des techniques de recherche d'emploi, du relationnel de carrière, de la gestion de carrière, de la direction des affaires et de la formation de cadres dirigeants ; services d'informations administratives, juridiques et de formation dans le domaine de l'aide à domicile aux familles, aux personnes âgées, aux malades, aux personnes handicapées ; services relatifs à la vente au détail, la fourniture, (vente au détail) de fauteuils roulants, de déambulateurs utilisables dans le cadre des activités susmentionnées ; conseils commerciaux pour l'approvisionnement et l'achat de produits ; services de vente au détail de tous matériels et appareils utilisables dans le cadre des activités de gardiennage, de sécurité, de protection des personnes et des biens meubles ou immeubles, de services d'ordre, d'agence de surveillance nocturne, de surveillance et d'inspection technique ; organisation de la logistique sur grands sites à savoir : conseils techniques en matière de transport, de manutention, de prise de commandes, de traitement de commandes, de gestion administrative des stocks. Etudes de marchés de décontamination, de démantèlement ou de déclassement des installations, bâtiments, matériels, engins, véhicules, surfaces ou zones contaminées dans le secteur nucléaire et industriel ; ventes, d'installation de tous matériels et appareils utilisables dans le cadre des activités, susmentionnées. Services de vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques et de fournitures médicales, services de vente en gros, services de vente au détail de produits, services de vente au détail, services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires et boissons, services de vente au détail ou en gros de fruits et légumes, services de vente au détail ou en gros de confiseries, pains et brioches service de conciergerie à savoir services de mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services. Services de marketing événementiel.

Assurances, consultation et information en matières d'assurances, courtage en assurances, assurances contre les accidents, agences immobilières, établissement de baux, gérance de biens immobiliers, ventes, achats et locations de fonds de commerces et d'immeubles, expertises immobilières, gérances de biens immobiliers, d'immeubles, agences de logement, location d'appartements, de bureaux, courtage en biens immobiliers, évaluation de biens immobiliers, recouvrement de loyers, agence de recouvrement de créances, agence de crédit, analyse financière, affaires financières, investissement de capitaux, cautions, services de financement, consultation en matière financière, informations financières, prêt, crédit, placement de fonds, transactions financières, services rendus dans les affaires financières et monétaires, estimations fiscales, expertises fiscales ; gérance de fortunes. Consultations professionnelles d'indemnisation de personnes.

Fourniture de services de proximité aux particuliers, associations, administrations et aux entreprises, à savoir : livraison de courses, colis, travaux de bricolage, blanchisserie ; aide ménagère ; entretien, nettoyage à savoir : lavage, nettoyage de bâtiments [ménage], de mobiliers, de vaisselle, entretien de la maison et travaux ménagers, balayage, collecte et livraison de linge repassé, blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rangement, rénovation, teinturerie ; pressage à vapeur de vêtements, d'habits, de linge ; nettoyage à sec ; entretien, nettoyage et réparation de cuir, de fourrures, réparation, entretien de locaux ; réparation de chaussures, travaux de cordonnerie, entretien et réparation d'horlogerie ; services à domicile pour l'installation, la mise en service, l'assistance et la réparation d'équipements informatiques et multimédia ; ordinateurs de bureau, ordinateurs portables, périphériques et notamment imprimantes, consoles de jeux, produits numériques, produits réseaux, réseaux informatiques et de communications, téléviseurs, produits audiovisuels ; réparation de voies ferrées, de routes, rue, places, chemins ; entretien d'oléoducs, traitement des eaux, tri et enlèvement, d'ordures ménagères et déchets industriels ou médical, vidanges, gestion de décharges contrôlées, de déchets industriels ; gestion des stocks, gestion des flux, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, le traitement et la distribution de l'air, la prise d'air neuf au soufflage, la filtration d'air ; informations en matière de maintenance, d'entretien, de lavage et de nettoyage ; travaux publics, travaux de terrassement ; construction et réparation, d'immeubles, d'édifices, d'entrepôts ; levage et montage de charpentes, de ponts et passerelles métalliques, de bardages, de couvertures, de silos ; montage d'échafaudages de trémies, de vannes, de barrages, de batardeaux d'ossatures, d'appareils de levage et de chevalement de mine ; location d'outils et de matériel pour la construction et le nettoyage et les travaux publics ; location de bulldozers, location de machine de chantiers, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation ; location de balayeuses automotrices, location de machines et de matériels pour l'extraction d'arbres ; travaux de construction, de second oeuvre et de maçonnerie, travaux de cloisonnement, travaux de serrurerie, d'éclairage, de plâtrerie, collages de papiers peints, traitement contre la rouille, travaux de peinture intérieurs et extérieurs, travaux de plomberie, travaux de décontamination, de démantèlement, de déclassement de bâtiments ou de sites, de matériels, d'engins, de véhicules ou de surfaces ou zones contaminées, mesures et contrôles du degré de contamination ou de pollution initiale et résiduelle ; enlèvement et pose de cloisons, faux plafonds, faux planchers, moquettes, carrelages, carreaux, revêtement de sols, linoléum, parquets, planchers ; ponçage, travaux de vernissage notamment de parquets, travaux de vitrification de sols, travaux d'isolation, équipement de cuisines, services d'étanchéité ; entretien, nettoyage, désinfection et réfection de toutes canalisations, gaines, vide-ordures, de conduits horizontaux ou verticaux dans toutes catégories d'immeubles et en tous lieux ; ramonage de cheminée, réparation et installation de chaudières, installation et réparation de matériel et d'installation électrique, électronique, audiovisuel ; nettoyage (extérieur et intérieur), maintenance, entretien et réparation d'édifices, d'immeubles, de bureaux, de commerces, entrepôts, usines, laboratoires et de toutes installations industrielles ou à usage professionnel ; services d'entreprise de fumisterie, peinture ; ravalement et nettoyage de façade, de murs, de plafonds, de sols, de fenêtres, de vitres ; entretien, nettoyage, réparation, lavage, de véhicules, de matériels fixe ou roulants, remorque, d'ateliers, d'aéronefs, de wagons, d'automobiles, de camions, de bus, de machines industrielles, agricoles et scientifiques ; entretien et lavage, de véhicules, d'automobiles, polissage de véhicule, graissage de véhicules, stations-services. Assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; restauration et réparation de mobiliers, décoration d'intérieur, spécifiques dans le secteur de l'industrie agroalimentaire, pharmaceutique, informatiques, nucléaire, hospitalière, médicale ou paramédicale et laboratoires de recherche ; nettoyage spécifique dans le cadre de l'industrie nucléaire, radioprotection et interventions de décontamination, services de désinfection ; entretien, à savoir nettoyage, décontamination de bâtiments, d'installations, de locaux (sols vitres, murs, plafond), de matériels (châteaux, plateaux, etc), d'outils, de véhicules de transport, wagons, camions, semi-remorques, de navire, d'avions, de zones ; décontamination de vêtements et de matériels de biens mobiliers ; élimination par frottis, arrachement (nettoyage), meulage, sablage ou tout autre procédé, de parties souillées, polluées, contaminées de plates-formes, de wagons, de camions, de revêtements de sols ou de murs ; assainissement radio-actif par décontamination en milieu nucléaire ou hospitalier ; contrôle du degré de contamination, initiale ou résiduelle, des matériels, des machines, des canalisations, des pompes, des moteurs électriques, des caméras, d'objets et produits en cours de traitement ; prélèvement, traitement et analyse des solutions de traitement, travaux sous-marins, réparation et construction sous-marines, démolition de constructions, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation ; location de balayeuses automotrices, installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention ; raccommodage, blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rénovation ; pressage à vapeur de vêtements, d'habits, de linge ; entretien, nettoyage et réparation de cuir, de fourrures ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation, désinsectisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, dératisation, désinfection, destruction des animaux nuisibles (autre que pour l'agriculture), location de machines et de matériels pour l'extraction d'arbres ; installations, entretien et réparation de dispositifs d'alarme et de système de sécurité contre l'incendie ou le vol, d'ordinateurs ; installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage, de sécurité, d'interventions et de manutention ; services d'installation et d'entretien de bâtiments, de locaux, services d'installation et d'entretien de système de sécurité pour bâtiments. Construction de bâtiments et d'installations, démantèlement d'installations, maintenance et installation de tous matériels et appareils utilisables dans le cadre des activités susmentionnées, réparation et entretien de matériel fixe ou roulant, remorques, d'ateliers ; exploitation de carrières. Procédé de traitement thermique de déchets radioactifs et/ou amiante, installation dédiée à l'entreposage, au traitement et à la valorisation des déchets radioactifs. Services d'installation, d'entretien, de réparation et de maintenance de dispositifs signalant l'incendie, services d'installation d'entretien, de réparation, de construction et de maintenance de matériel électrique, électronique à savoir : système de sécurité et matériel informatique, de machine de télésurveillance, vidéosurveillance, vidéosécurité, surveillance, dispositif de sécurité et produit de sûreté, d'alarmes électriques et électroniques, de système de sécurité pour bâtiment, d'interventions et de manutention, conception d'alarmes électriques et électroniques, d'alarme ou de protection contre le vol et l'incendie, appareils de contrôle d'accès, tambours rotatifs automatiques, appareils de détection d'objets, notamment d'armes, appareils de gestion horaire, appareils d'interphonie, appareils de télévision, appareils d'accès, notamment tourniquets, sas, portes, portillons, tunnels ; fabrication de câble électrique, prestation de conseils en matière d'installations aéroportuaires. Rénovation, réparation, nettoyage de bâtiments (ménage) d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; service de nettoyage à sec de textiles, services de nettoyage à sec de tissus, de vêtements, lavage et repassage du linge, services de repassage de textiles, services de repassage de tissus, services de repassage de vêtements, services de pressing pour textiles, blanchisserie, services de serruriers, entretien et réparation d'automobiles à savoir : révision – dépannage automobiles, contrôle technique, services de nettoyage de voitures, services administratifs, travaux de cordonnerie.

Services de télécommunication ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau informatique mondial externe ou interne, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée, services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non. Services de telex, services de transmission de télégrammes, transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de communication (transmission) sur réseaux informatique en général, services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.

Adduction d'eau, courtage de transports, services de commissionnaire de transport, information en matière de transport, réservation pour le transport ; fourniture de services de proximité aux particuliers, associations, administrations et aux entreprises, à savoir : livraison de courses, colis ; collecte et livraison de linge repassé, services de transport de personnes ou de marchandises, par route, voies ferrées, air, mer et voies d'eau, par pipe-line ; services de transport de personnes ou de marchandises en automobile, portage, notamment de repas, de médicaments, de course à domicile ; conditionnement, manutention et transport d'objets mobiliers, transport, conditionnement, manutention, des matériels, de machines ou engins contaminés ainsi que des déchets nucléaires, industriels ou autres ; traitement ou incinération de déchets industriels ou nucléaires ; déménagement de mobilier, de réservoirs, de machines-outils et, généralement de tout matériel exceptionnel par son volume de poids ; transport, transport en ambulance, transport de valeurs, transport et décharge d'ordures, transport de boues hydrocarburées ou de tous autres déchets industriels, ménagers, médical, agricoles, nucléaires et de matériel dans le cadre des activités susmentionnées ; services de taxi, embarquement et convoyage de bestiaux, remorquage, sauvetage de navires ; inspection et assainissement de véhicules ; camionnage, portage ; déchargement, de navires, wagons, camions, remorques, services de manutention, de transit ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] services de manutention ; distribution du courrier, de colis ; colis, de plateaux repas ; livraison de produits, livraison de marchandises, expédition de produits, emballage et conditionnement de produits, stockage, entreposage, dépôt de marchandises, information en matière d'entreposage et de transport, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation, mise à disposition de garages pour véhicule, location de véhicules équipés d'un système d'affichage et de communication, garage de véhicule, location de galeries pour véhicules ; location de matériels et engins de levage, location de véhicule de transport, de véhicules, de voitures, de wagons, de bateaux ; location d'entrepôt, location de garages, places de stationnement ; services de parc de stationnement, organisation de voyages, réservations pour les voyages, à l'exclusion des réservations de chambres d'hôtels ; réparation et entretien de matériel fixe ou roulant, remorques, d'ateliers ; location de réfrigérateurs ; distribution d'eau glacée et d'eau chaude ; location de réfrigérateurs ; distribution d'eau glacée et d'eau chaude, organisation de la logistique sur grands sites à savoir : conseils techniques en matière de transport, de manutention, de prise de commandes, de traitement de commandes, de gestion administrative des stocks, de livraisons ; approvisionnement de matière premières pour les entreprises du secteur du bâtiment, et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles. Services aéroportuaires, mise à disposition d'informations de solutions expertes en assistance aéroportuaire sur piste et en aérogare, mise à disposition d'installations aéroportuaires pour l'aviation. Service de transport, de regroupement, de transit, de déchargement et d'entreposage dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets services de livraison, à savoir : livraison de fleurs, livraison de pain, livraison de plantes, livraison fruits et légumes hors bio, livraison de produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques, livraison de colis, livraison de marchandises, livraison de produits, livraison de revues, livraison de magazines, livraison de journaux, livraison de marchandises commandées par correspondance, services de livraison de pizzas, services de livraison de documents, services de livraison de repas par des restaurants, livraison de plats cuisinés, collecte et livraison de produits textiles, livraison de marchandises par route ou rail ; services postaux, à savoir : distribution de courrier, de colis, de journaux, expédition de courrier et de colis, affranchissement de courrier, services de livraison de courrier par le biais de la poste et/ou de messagers, transport et livraison de produits, d'échantillons et de marchandises en tous genres par route, rail et navire, livraison de lettres, courrier, revues, paquets, colis, journaux, fret et marchandises, services de livraison de paniers-cadeaux garnis d'un assortiment de produits à l'occasion d'un évènement ou d'un thème particuliers ; services de réservation de transport, à savoir : services de taxi, services de chauffeur, services de coursiers.

Purification de l'air, traitement de l'eau, traitement des eaux résiduelles, traitements chimiques et filtration de l'eau, traitement des solutions de nettoyage de désinfection et de décontamination, désinsectisation, dératisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, lutte anti-pollution ; décontamination de matériaux dangereux, traitement des combustibles radio-actifs à savoir : élimination de ces combustibles, décontamination ; broyage de déchets, destruction et traitement de résidus industriels urbains et agricoles, traitement et destruction des ordures ménagères, recyclage d'ordures et de déchets, incinération d'ordures ménagères et de déchets industriels et divers, traitement et stockage des boues hydrocarburées et de tous autres déchets industriels ou non, exécution des travaux susmentionnés par personnel spécialisé pour les opérations de décontamination, dépollution, désamiantage, tri sélectif, assainissement, coloration de vitres par traitement de surfaces, traitement de matériaux, de métaux ; services de préservation, de préservation de l'environnement, d'écologie et de développement durable, à savoir : tri des déchets, traitement des sols, et sous-sols ; abrasion, travaux de décontamination par laser, travaux sur bois, chaudronnerie, polissage, polissage du verre optique, soudure, traçage par laser, revêtement métallique, lustrage, serlinage, teinture, imperméabilisation, impression de dessins, traitement de tissus, fourrures, contre les mites, imperméabilisation de tissus, étoffes, fourrures, vêtements, laines, textiles, cuir, blanchissement de tissus, conservation des aliments et des boissons, exploitation de carrières, imprimerie. Traitement ou incinération de déchets industriels ou nucléaires, informations en matière de traitement de matériaux dans les domaines de la collecte, du transport du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets ; prestation globale de traitement, tri, décatégorisation, valorisation, élimination, transformation, récupération, de déchets et plus généralement toutes prestations techniques pour le stockage, la prise en charge et le traitement des déchets. Services de couture, retouches de vêtements, retouche d'habits, raccommodage, entretien du linge, services de copie de clefs.

Education, enseignements, formation et sensibilisation à l'écologie pour le respect de l'environnement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, production de programmes audiovisuels, organisation d'ateliers de formation, de symposiums, de séminaires, organisation de compétitions sportives, organisation et conduites de formation pratique [démonstration], conseils en matière d'éducation ou de formation, d'orientation professionnelle, formation de personnel ; service de formation dans le domaine de l'aide à domicile aux familles, aux personnes âgées, aux malades, aux personnes handicapées ; conduite d'ateliers en ligne ou en personne, dans les domaines des techniques de recherche d'emploi, du relationnel de carrière, de la gestion de carrière, de la direction des affaires et de la formation de cadres dirigeants ; cours par correspondance et éducation, organisation de stages dans les domaines de la direction, l'organisation, l'administration et l'exploitation des entreprises industrielles et commerciales et plus particulièrement auprès d'utilisateurs et clients d'entreprises de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'intervention et de manutention mécanisées, automatisées ou robotisées, d'hygiène, technique de nettoyage de transport et logistique, de construction, de maintenance, de travaux de second oeuvre, d'environnement ; production de films éducatifs et de brochures, production et location de films, cassettes, cassettes vidéo, ou vidéogrammes techniques ou commerciaux ; production de spectacles, édition de textes, édition et prêt de livres, éditions de revues, d'illustration, de journaux, périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, montage de programmes radiophoniques et télévisés, publication de livres, manuels relatifs à ces activités, enregistrements sonores, enregistrement sur bandes vidéo [filmage], pour enregistrement phonographique, appareil de projection de cinéma et d'accessoire de décor de théâtre, location de bandes vidéo, location de films, location d'enregistrements sonores et/ou visuels et de support multimédia, montage de bandes vidéo ; éditions de notices techniques ou commerciales ; ingénierie et bureaux d'étude pour la conception et la mise en service des systèmes et d'installations mettant en oeuvre les techniques de la productique, de leur environnement et de leur exploitation ; travaux de génie, hébergement de site Internet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles et d'éveil, accompagnement à l'extérieur à des activités de loisirs ; aide et soutien scolaire à domicile, suivi de devoir, formation de personnel de maison ; information en matière de divertissement. Services de loisirs, organisation de manifestations et exposition culturelle, réservation de places de spectacles. Formation dans le domaine de l'ingénierie, l'inspection, le contrôle, le pilotage de projets industriels, d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de maîtrise d'oeuvre, d'assistance technique appliqués aux grands projets de démantèlement, de la conception et de la construction d'installations neuves en milieux nucléaires, industriels, environnemental.

Prospections et expertises géologiques, essais de matériaux, services de laboratoires, à savoir : recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches techniques, recherche scientifique à buts médicaux, travaux d'ingénieurs (expertises) ingénierie et bureaux d'études pour la conception de la mise en service de système et installations mettant en oeuvre les techniques de nettoyage, de surveillance, ou de la productique, de leur exploitation ; travaux d'ingénieurs, étude de projet pour la conception, et la réalisation des travaux de décontamination, démantèlement, déclassement de sites, de bâtiments, matériels ou véhicules, traitement ou incinérations de déchets ; aide technique et juridique dans la gestion et la réalisation de leurs projets au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités ; conseils et contrôles techniques relatifs à l'application des techniques de la productique dans la mécanisation et l'automatisation du nettoyage d'immeubles, de locaux, de véhicules et de matériels roulant, d'aéronefs, de navires, de la robotique de nettoyage, de la robotique de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention ; dessins industriels, prospection ; organisation de la logistique sur grands sites à savoir : conseils techniques en matière de transport, de manutention, de prise de commandes, de traitement de commandes, de gestion administrative des stocks, de livraisons ; conseils, informations et contrôles techniques aux entreprises relatifs à la qualité bactériologique et à la présence de microorganisme dans les cuisines collectives et cuisine de restaurant dans les industries agroalimentaire, pharmaceutique, de cosmétologie, dans les hôpitaux et tout milieu stérile, organisation de la logistique sur les grands sites à savoir : conseil technique auprès des clients ; programmation pour ordinateurs, pour appareils et instruments électroniques, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipement et matériel multimédias, reportages, location de logiciels informatiques, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, conception et élaboration de logiciels, maintenance de logiciels, d'ordinateurs, agences de surveillance, de sécurité et de protection ; recherches en physique, recherche en bactériologie ; recherches techniques, analyse chimique, consultation sur la protection de l'environnement en matière de développement durable et d'écologie, contrôle de qualité, contrôle de pollution ou de contamination, exploration sous-marine, travaux sous-marins, réparation sous-marine ; services de contentieux, services juridiques, décoration intérieure ; logiciel pour diffusion, applications de sécurité, d'intrusion, de vidéo, logiciel de contrôle d'accès, de détection, intrusion ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles de surveillance vidéo, d'indemnisation de personnes, de détection incendie et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, laboratoires, location de matériel dans le cadre des activités susmentionnées. Etudes de marchés de décontamination, de démantèlement ou de déclassement des installations, bâtiments, matériels, engins, véhicules, surfaces ou zones contaminées dans le secteur nucléaire et industriel. Etude de projet pour la conception et la réalisation des travaux de contamination, démantèlement, déclassement de sites, bâtiments, matériels ou véhicules, traitement ou incinérations de déchets. Mesures et contrôle du degré de contamination, initiale ou résiduelle, des matériels, des machines, des canalisations, des pompes, des moteurs électriques, des caméras, d'objets et produits en cours de traitement ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique. Ingénierie et bureaux d'étude pour la conception et la mise en service des systèmes et d'installations mettant en oeuvre les techniques de la productique, de leur environnement et de leur exploitation. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Conception et élaboration de logiciel de système de sécurité et matériel informatique ; rédaction de rapports d'expertise par des ingénieurs dans le domaine de la surveillance, de la distribution d'énergie, d'électricité, de la sécurité des biens et des personnes ; recherche et développement dans les domaines de prestations précités service de contrôle de qualité et de traçabilité dans le cadre de prestations de services réalisées.

Hébergement temporaire ; cantines, dortoirs, hôtels, services de restauration (alimentation), services de traiteurs, approvisionnement dans le secteur du bâtiment et du second oeuvre, dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles, cafétérias, restauration collective, préparation de repas notamment pour une prise des repas à domicile, distribution de plateaux repas, restaurants libres services, services rapides et permanents (snack-bar), hôtellerie, pensions, services de bars, cafés, restaurants, location de constructions transportables, location de salles de réunions, services de motels, réservation d'hôtels, garde d'enfants à domicile, garde d'enfant hors du domicile (crèches d'enfants, jardin d'enfant, halte-garderie, garderie périscolaire, assistance maternelle agréée) ; exploitation de terrain de camping, maisons de retraite pour personnes âgées. Services de restauration, services de traiteurs, services hôteliers, services de garde d'enfants en mode individuel ou collectif (services de crèche), services de restaurants avec possibilité de livraison à domicile, services de cuisiniers à domicile ou sur le lieu ce travail, réservation de restaurant, location de salles, de mobilier, linge de table, vaisselle, location de tentes, services de restaurants avec vente à emporter, pensions pour animaux.

Services d'horticulture, sylviculture, jardinage, services de jardiniers paysagistes, services de pépiniéristes, services d'opticiens, salon de beauté, services de coiffure et de pédicurie à domicile, massage ; toilette de personnes, services médicaux, assistance médicale à domicile, services de santé, maisons médicalisées, maisons de convalescence ou de repos soins d'hygiène ou de beauté aux êtres humains, services de gardes-malades à l'exclusion des soins, services de garde à domicile (maisons d'assistance), services hospitaliers, services d'aide-ménagère, services de pépiniéristes, location de matériels pour exploitation agricole ; création et entretien d'espaces verts, de pelouses, de parcs et de jardins, plantations, composition florale, extractions d'arbres ; chirurgie des arbres, destructions des animaux nuisibles dans l'agriculture, sylviculture, destruction des mauvaises herbes, maisons de repos, soins esthétiques à domicile, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux, soins, garde et promenades d'animaux domestiques. Services de soins esthétiques, à savoir : coiffure, massages, relaxation, soins de beauté, manucure, épilation, soin du corps et du visage, services d'onglerie, services cosmétiques de soins du corps, services de soins, d'hygiène, de beauté pour animaux, soins d'hygiène et de beauté pour animaux, garde d'animaux, services de jardinage, services d'entretien de plantes. Services d'organisation et de réservations pour les personnes et à leur demande (prise de rendez-vous).

Service d'aide à domicile, à savoir : accompagnement en société [personnes de compagnie], aide à la prise de médicament, aide à la prise des repas ; surveillance de la radio-activité des installations, services de surveillance de gardiennage, de sécurité et de télésurveillance destinés à assurer la protection des personnes et des biens meubles, immeubles, escorte [protection rapprochée] protection civile, surveillances et inspections techniques, consultation en matière de sécurité, services de gardiens, services d'extinction de feu, surveillance d'ateliers, de chantiers, ouverture de serrures, services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agence de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes, anti intrusion, consultation en matière de sécurité ; ventes, fournitures et maintenance d'installation de tous matériels et appareils utilisables dans le cadre des activités, susmentionnées. Services de gardes du corps ; agences de détectives ; ouverture de serrures de sécurité ; protection civile ; services de conseiller concernant la sécurité ; contrôle et surveillance des alarmes de sécurité, anti-effraction et anti intrusion ; systèmes de supervision informatisés anti-vol ; système de supervision de la vidéoprotection, système de sélecteur tactile d'images, vidéosurveillance par système de stockeurs vidéo numériques (analogique, IP ou mixte) ; services de sécurité informatisés dans le domaine commercial ; services de sécurité informatisés pour le compte d'organisations privées ; services de sécurité informatisés pour les sociétés ; services de sécurité informatisés pour la maison ; services de sécurité dans le domaine aéronautique ; services d'identification, à savoir identification d'individus ; services de conseil en matière de sûreté ; prestations de conseil en matière de protection contre les incendies ; location de biens personnels sous forme d'alarmes, de dispositifs de sécurité et produits de sûreté ; supervision d'installations industrielles ; supervision d'alarmes en centrales d'alarme ; gestion des alarmes, centralisation des alarmes, services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; escorte de suspects, prisonniers et personnes en détention provisoire depuis des prisons, des centres de détention provisoire, des commissariats de police et d'autres institutions similaires jusqu'aux tribunaux et inversement ; surveillance ; location de coffres-forts ; travaux de recherche en matière juridique. Surveillance de la radio-activité des installations, services de surveillance de gardiennage, de sécurité et de télésurveillance destinés à assurer la protection des personnes, des biens meubles, immeubles, escorte [protection rapprochée], surveillances et inspections techniques, services de gardiens, services d'extinction de feu, surveillance d'ateliers, de chantiers, ventes, fournitures et maintenance d'installation de tous matériels et appareils utilisables dans le cadre des activités susmentionnées. Consultations professionnelles de surveillance vidéo, de détection incendie, services de personnes de compagnie pour les personnes âgées et personnes handicapées ; accompagnement de personnes en situation de handicap et à mobilité réduite services d'informations administratives, juridiques services d'information juridique dans le domaine de l'aide à domicile aux familles, aux personnes âgées, aux malades, aux personnes handicapées, aide ménagère, aide juridique dans la gestion et la réalisation de projets au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de qualité de prestations de services ; services de contentieux, garde d'enfants à domicile, garde et promenades d'animaux domestiques. Services de conciergerie pour le compte de tiers consistant à des services d'organisation et de réservation pour les personnes de manière à satisfaire les besoins des individus dans le cadre de programmes de fidélisation d'employés. Garde d'enfants à domicile.