Marque enregistrée - Marque en vigueur

O'LIEN
ONET, SA

Numéro de dépôt :
4228668
Date de dépôt :
25/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/11/2025
O\'LIEN de ONET

Présentation de la marque O'LIEN

Déposée le 25 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) ONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « O'LIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONET domicilié(e) 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 801 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONET, SA domicilié(e) 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France.

La marque O'LIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'LIEN arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.

ONET a également déposé les autres marques suivantes : ONECTRA , ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING – OTND , LA TRIA trier – stocker revaloriser , MODULORAME , PROCEA , AXXIS RESSOURCES , AMEA , ONET , Actuelles – Believe in a future with Nuclear , ONET


ONET, SA - 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France - SIREN 059801324


ONET, SA - 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 14 octobre 2019 - Concession de licence n°770321 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-14

Installations sanitaires ; sèches cheveux, appareils et installations de séchage, appareils à sèches mains, sèche-mains à démarrage automatique sans contact ; distributeurs de désinfectants pour toilettes, douches et installations de douches ; cabines de douche ; cabines de bain métalliques, baignoires et plateaux de douche, panneaux de douche ; pommeaux de douche ; portes de douches ; bacs de douche, cabines de douche métalliques et cadres de douche métalliques, déviateurs d'eau ; pommes de douche ; cuvettes ; bidets ; toilettes ; sièges de toilette ; toilettes sans contact ; chasses d'eau sans contact ; toilettes ; lumières ; lampes de plafond ; lampes de plafond pour meubles ; éclairage électrique ; armatures d'éclairage ; éviers ; pieds pour éviers ; robinets ; robinets automatiques ; robinets à commande thermostatique, à infrarouge, à radar ou électronique ; filtres pour éviers ; bouchons pour éviers, valves de contrôle de l'eau pour les citernes d'eau ; vannes de commande d'eau ; valves de contrôle de l'eau pour robinets ; urinoirs ; citernes d'eau ; fontaines d'eau potable ; éviers métalliques et lavabos métalliques ; appareils de désinfection, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, ventilation, de réfrigération, de distribution, d'assainissement et de purification d'eau ou d'air ; appareil de distribution d'eau ; appareils et machine pour la désodorisation de l'air et pour la purification de l'air, appareils et machine pour la désodorisation de l'air et pour la purification de l'air, stérilisateur. Filtre à air pour la climatisation, installation de filtrage d'air, appareils pour fumigations non à usage médical, brûleurs germicides, lampes germicides pour la purification de l'air, installations pour la purification des eaux d'égouts, installations et machines à rafraîchir ; appareils de désodorisation non à usage personnel à savoir diffuseurs électriques et mécaniques de produits assainissant.

Véhicules ; engins appareils et installations de transport mobile sanitaires, de matériels, de stockage, de structures et charges diverses, véhicule, camion douche, véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Véhicule mobile sanitaires, toilettes mobiles, cabines de toilette sur roues ; cabines de déshabillage, appareils et installations de transport par câbles, arbres de transmission pour véhicules terrestres, autocaravanes, bâtis de moteurs pour véhicules terrestres, cabines pour installations de transport par câbles, caissons [véhicules], camions, chariots manuels, remorques d'équipements, remorques [véhicules], chariots de manutention. Automobiles, camionnettes, fourgons, fourgonnettes.

Aide humanitaire, à savoir prestations de bains publics à des fins d'hygiène ; aide et assistance morale, à savoir : aide et assistance psychologiques ; actions caritatives et services sociaux, à savoir aide morale à toute personne en difficulté dans le cadre des services définis ci-dessus (aide spychologique).

Accompagnement juridique des personnes pour faire respecter leur droit et leur dignité. Défense et représentation des intérêts des plus démunis, interpellation des pouvoirs publics et plus largement de la société afin de favoriser l'éveil des consciences pour éradiquer la misère et l'exclusion à savoir services juridiques.