Présentation de la marque LA TRIA trier – stocker revaloriser
Déposée le 6 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ONET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « LA TRIA trier – stocker revaloriser » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONET domicilié(e) 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 801 324 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONET, SA domicilié(e) 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France.
La marque LA TRIA trier – stocker revaloriser a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764060.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONET, SA - 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France - SIREN 059801324
ONET, SA - 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Inscription le 27 juin 2011 - Rejet partiel n°552042 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27
Corbeille métallique, cassettes de sûreté, coffres forts, récipient d'emballage et de transport en métal, emballage en fer-blanc, conteneur métallique, conteneur flottant métallique, conteneur matière plastique pour emballage, sacs, cassettes à argent métalliques, boîtes en métaux communs.
Papier ; carton ; boîte en carton ou en papier, sacs à ordures en papier ou matière plastique, sacs à ordure en matière plastique biofragmentable, corbeille a usage domestique non en métaux précieux, corbeille non métallique, collecteur de papiers biodégradables en carton recyclé, présentoir de vente corbeille à courriers, carton (poubelle), produit pour l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, marques pour livres, serres livres, éphémérides, calendriers, cahiers, carnets, manuels, almanach, albums, articles pour reliures, prospectus, brochures, catalogues, affiches et portes affiches, portes affiches en papier ou en carton, affiches, enseignes en papier ou en carton, autocollants [articles de papeterie], journaux de bandes dessinées, journaux et périodiques. Sacs, sachets (envelopes, pochettes) pour l'emballage, en matieres plastique.
Corbeille, conteneur, bac, conteneur flottant ou tout autre récipient non métalliques ou en matière plastique pour la collecte, le stockage, le transport, le traitement, la transformation de déchets ménagers et industriels principalement des papiers de bureau à des fins de recyclage ou de destruction, corbeille de propreté.
Poubelles, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, broyeurs ménager non électrique, boîtes en verre, bonbonnes, cache-pot non en papier, chaudrons, marmites seaux, récipients pour le ménage et la cuisine non en métaux précieux.
Purification de l'air, traitement de l'eau, traitement des eaux résiduelles, traitements chimiques et filtration de l'eau, traitement des solutions de nettoyage de désinfection et de décontamination, décontamination de matériaux dangereux, traitement des combustibles radio-actifs à savoir : élimination de ces combustibles, décontamination ; broyage de déchets, destruction et traitement de résidus industriels urbains et agricoles, traitement et destruction des ordures ménagères, recyclage d'ordures et de déchets, incinération d'ordures ménagères et de déchets industriels et divers, traitement des boues hydrocarburées et de tous autres déchets industriels ou non, exécution des travaux susmentionnés par personnel spécialisé pour les opérations de décontamination, dépollution, désamiantage, tri sélectif, assainissement, coloration de vitres par traitement de surfaces, de métaux ; services de préservation, de préservation de l'environnement, d'écologie et de développement durable, à savoir : tri des déchets, traitement des sols, et sous-sols ; abrasion, travaux de décontamination par laser, travaux sur bois, chaudronnerie, polissage, polissage du verre optique, soudure, traçage par laser, revêtement métallique, lustrage, sertinage, teinture, imperméabilisation, impression de dessins, traitement de tissus, fourrures, contre les mites, imperméabilisation de tissus, étoffes, fourrures, vêtements, laines, textiles, cuir, blanchissement de tissus, conservation des aliments et des boissons, imprimerie.
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