Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOGISTIC
ONET

Numéro de dépôt :
4435522
Date de dépôt :
09/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2028
BIOGISTIC de ONET

Présentation de la marque BIOGISTIC

Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par ONET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOGISTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est ONET domicilié(e) 36 BD DE L'OCEAN - 13009 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONET, Monsieur Denis GASQEUT domicilié(e) 36 bd de l'Océan - 13009 - marseille - France.

La marque BIOGISTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOGISTIC arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.

ONET a également déposé les autres marques suivantes : ONECTRA , ONET TECHNOLOGIES NUCLEAR DECOMMISSIONING – OTND , LA TRIA trier – stocker revaloriser , AXXIS RESSOURCES , O'LIEN , AMEA , ONET , Actuelles – Believe in a future with Nuclear , ONET , CleanConnect


ONET - 36 BD DE L'OCEAN - 13009 - MARSEILLE - France


ONET, Monsieur Denis GASQEUT - 36 bd de l'Océan - 13009 - marseille - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Produits chimiques à usage industriel et scientifique, y compris produits détergents, nettoyants et dégraissants à usage industriel résiduel et commercial, produits chimiques de purification de liquides tels que huile et eau. Compositions chimiques pour le traitement de l'eau; Additifs chimiques destinés à la désinfection de l'eau; Additifs chimiques destinés à l'assainissement des eaux; Composés chimiques destinés à éliminer les matières solides lors de la filtration de l'eau; Composés chimiques pour éliminer les matières solides lors de la clarification de l'eau; Formulations chimiques pour le traitement biologique des eaux usées; Mélanges de réactifs chimiques en pastilles pour l'analyse de l'eau, autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Préparations enzymatiques pour la désodorisation des déchets; Préparations enzymatiques pour la désodorisation d'excréments; Préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire; Préparations enzymatiques pour le traitement des déchets; Préparations enzymatiques pour la décomposition des déchets; Produits chimiques floculants pour le traitement des eaux usées et industrielles; Produits chimiques pour le traitement des déchets; Produits chimiques de clarification; Produits chimiques destinés à analyser l'eau; Produits chimiques destinés au traitement des eaux usées; Produits chimiques utilisés pour les analyses autres que médicaux et vétérinaire; Réactifs pour l'analyse de l'eau; Substances pour l'épuration des liquides. Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits de blanchiment (décolorants) à usage industriel, savons métalliques à usage industriel, matières à dépolir, désincrustants, détartrants autres qu'à usage domestique, détergents (détersifs) utilisés au cours d'opérations de fabrication ; préparations pour l'amendement des sols et produits pour la protection des sols à usage industriel ; produits pour adoucir l'eau et pour la purification de l'eau ; sels (produits chimiques) et sels à usage industriel. Adoucisseurs d'eau chimique pour blanchisseries commerciales, industrielles et de collectivités; produits chimiqes pour adoucir l'eau; produits pour le traitement et la purification de l'eau; produits chimiques de traitement de l'eau pour une utilisation dans des tours de refroidissement et chauffe-eau; agents mouillants. Stations pour épuration des eaux usées domestiques entièrement équipées et conçues pour le traitement des eaux usées issues des habitats ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations chimiques pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, détersifs (détergents) autres que ceux utilisés au cours d’opération de fabrication ou à usage médical, savons, abrasifs et papiers abrasifs, ammoniaque utilisé comme détergent, matières à astiquer, sels et soude pour blanchir, produits de blanchiment [lessive], de blanchissage, cire pour la blanchisserie, produit pour faire briller, carbures métalliques [abrasifs], cendres volcaniques pour le nettoyage, cire à parquet, à polir, décapants pour cire à parquet. Produits pour enlever les couleurs, les teintures, produits pour l'enlèvement de la rouille ; craie pour le nettoyage, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, décapants, détachants, encaustiques, essence de térébenthine [produit de dégraissage], produits de parfumerie, parfums ; huiles essentielles, huile de jasmin, de rose, de lavande ; cosmétiques ; savon désodorisant, savon désinfectant, ambre [parfumerie] ; essences de badiane, de bergamote, de menthe ; huiles essentielles de citron, de cèdre ; eaux de senteur, eau de lavande ; encens ; extrait de fleurs [parfumerie], serviette imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles de nettoyage et pour la parfumerie, produits de nettoyage, produits de nettoyage à sec Produits nettoyants pour usage résidentiel et commercial; Produits dégraissants pour usage résidentiel et commercial; Assouplissants à lessive; Produits pour le nettoyage de drains et canalisations; Produits pour le nettoyage de fosses septiques et de toilettes chimiques; Produits pour le nettoyage de bacs à graisse; Produits pour le nettoyage de conduits et filtres pour hottes de cuisine et de ventilation de fours; Agents de rinçage pour lave-vaisselle; Produits de trempage pour lave-vaisselle; Détachants à tapis; Détachants à textiles; Produits nettoyants pour surfaces de travail dans le secteur agro-alimentaire; Fini à planchers, nommément cire à plancher; Décapant à plancher; Relustrant à plancher; Désincrustant et nettoyant pour surfaces imprégnées de résidus de savon et tartre; Nettoyant enlève-fondant à glace. préparations chimique de nettoyage à usage industriel pour station mobile de dilution ;

Désinfectants; préparations pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides; préparations hygiéniques et de stérilisation, y compris préparations de stérilisation pour nettoyer et stériliser des conduites et cuves. Désinfectants à usage hygiénique, notamment désinfectants à usage hygiénique pour les mains et les surfaces, détergents (détersifs) à usage médical, germicides, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, désinfectants pour WC chimiques, produits stérilisants pour sols ; produits pour la purification de l'air, désodorisants autres qu'à usage personnel, désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; ouate et coton hydrophile ; insecticides ;

Machines ; à savoir : machines pour la construction, le nettoyage ou l'entretien, la surveillance : d'immeubles, de locaux, sols, murs et façades, de surfaces, de véhicule de toutes sortes, d'aéronefs, de navires, de matériels roulants, de machines, d'installations industrielles, professionnelles ou scientifiques, d'objets divers, de canalisation, d'espaces verts, de voies de communication ; machines et appareils de nettoyage électriques, à savoir : shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, dépoussiéreurs électriques, balayeuses automotrices, bandes transporteuses, cireuses à parquet électriques, machine pour polir les sols ; compacteurs pour les détritus, broyeurs (machine) broyeurs d'ordures, broyeurs ménagers électriques, machines à laver, à prépaiement, lessiveuses, pulvérisateurs [machines], machines à ravauder, repasseuses, robots [machines], shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, tapis roulant, machines pour la teinture, machines pour les travaux de terrassement, tondeuses à gazon [machines], machines à laver la vaisselle. Appareil de nettoyage à haute pression, à savoir : nettoyeurs haute pression (eau froide, eau chaude, eau chaude triphasé, nettoyeurs haute pression a chauffage électrique, nettoyeur a vapeur, nettoyeur par eau pure (osmosée), nettoyeurs moquette, installations, centrales de nettoyage par le vide, centrale d'aspiration, centrale vapeur, centrale de dilution (appareil de nettoyage) , centrale hygiène et rétention (appareil de nettoyage), tondeuses autotractée, tondeuse électrique automotrice, taille haies thermique, souffleur thermique, débroussailleuse thermique, aspirateur d'extérieur, aspirateurs, aspirateurs industriels, aspiro brosseur et dorsal, a eau et poussières, aspirateurs poussières, aspirateurs poussières a batteries, aspiro-brosseur multifonction, aspirateur a eau, machine de moulage par injection et extraction, canon a mousse de nettoyage (pulvérisateur) , pulvérisateur, pulvérisateur avec chariot incorporé, pulvérisateur a pression préalable, monobrosses (appareils de nettoyage professionnel), monobrosses basse et haute vitesse (appareils de netoyaghe professionell) , lustreuses, lustreuses autonomes a batteries, laveuse de sols, balayeuses industrielles, balayeuses professionnelles, balayeuses automotrice, stations de lavage mobiles, à savoir machine de lavage autonome à batteries spécialement conçue pour le nettoyage des matériels de transport, machine spécifiquement conçue pour le nettoyage des wagons de trains. Appareils, engins de levage; machines robotisées de nettoyage, de manutention, ; sacs pour aspirateurs, aspirateurs et tuyaux d'aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, machines d'aspiration à usage industriel, souffleries d'aspiration, installations pour l'aspiration pour le nettoyage, dispositifs hydrauliques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [parties de machines], dispositif pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes [partie de machines], trémies pour le déchargement mécanique, déchiqueteurs [machines] à usage industriel, dégazonneuses, groupes électrogènes de secours, appareils de lavage, appareil de lavage, installations de lavage pour véhicules, machines et pistolets pour la peinture, pompes à air comprimé, ponts roulants. Pompes à haute pression; appareils mécaniques à jet d'eau à haute pression pour le nettoyage, le décapage et le traitement de surfaces et pour le découpage, le forage et l'ébavurage; outils à eau à haute pression, à savoir lances de pulvérisation à fixer sur des machines à laver à haute pression à des fins denettoyage; buses à jet d'eau, supports de buses (parties de machines); flexibles à haute pression en matières plastiques avec inserts de renfort métalliques, en particulier avec treillis (parties de machines) ; soupapes (parties de machines); injecteurs (parties de machines); appareils de filtrage (machines); machines de manutention pneumatiques, hydrauliques, électriques ou entraînées manuellement, mécanismes d'alimentation (parties de machines) et robots industriels pour le guidage d'outils (machines) à eau à haute pression, à savoir lances de pulvérisation à fixer sur des machines à laver à haute pression à des fins de nettoyage. Pompes (machines) ; pompes péristaltiques ; pompes proportionnelles ; pompes à dosage manuel ; machines d'aspiration de produits ; pompe par système venturi ; pompes hydrauliques ; pompes électriques ; machines de pulvérisation. Appareils de pompage [machines]; Pompes à eau; Motopompes à eau; Pompes à eau pour l'aération de bassins; Pompes à osmose inverse; Pompes marines; Pompes [machines]; Pompes; Pompes submersibles; Machines d'extraction de l'eau; Machines d'aspiration à des fins de nettoyage; Machines d'alimentation en eau [pompes]; Installations de pompage de liquides; Machines à filtrer, séparateurs et centrifugeuses; Cabestans hydrauliques à usage maritime; Machines de manutention; Machines de remplissage; Machines de transport; Manipulateurs industriels [machines]; Machines de chargement et de déchargement de fret; Machines pour la manutention de produits chimiques; Moteurs, groupes motopropulseurs et pièces génériques de machines (parties de machines) ; Équipement (machine) agricole, de terrassement, de construction, d'extraction du pétrole et du gaz et minier. Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; couteaux électriques ; Machines de cuisine et de bar pour collectivités ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, appareils de dosage hydraulique, appareils de dosage électrique , appareils de transmission de la technique de haute fréquence et de l'électro-acoustique; appareils de mesure et de réglage physico-chimiques, y compris leurs composants, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; caméras vidéo, dessins animés, diapositives, supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques; disques compacts audio et vidéo ; fils et piles électriques, piles solaires, bornes a piles, appareils pour le traitement de l'information, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses ; appareils électriques de surveillance, avertisseurs contre le vol, installations électriques pour préserver du vol, détecteurs, instruments d'alarme, dispositifs antiparasites [électricité], avertisseurs d'incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, détecteurs, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, détecteurs de fumée, extincteurs ; fer à repasser électriques, lunettes de protection, lunettes multifonctions, lunettes destinées aux travaux avec poussières et projections, lunette visiteur pour milieu à risque, lunettes masque avec sangle ajustable pour environnement poussière, casques protecteurs, casques de chantiers, casques de protection contre le bruit, casques à écouteurs, casques de protection, vêtements de protection contre les accidents ; dispositif de protection des personnels contre les accidents, les irradiations, le feu, la contamination nucléaire, chimique, l'amiante ; filets de protection contre les accidents, appareil de contrôle d'accès, appareils de gestion horaires, appareils d'interphone, appareils de télévision, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, scaphandres, appareils pour scaphandriers, combinaisons et costumes de plongée, gants de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, gants de protection, contre les rayons x à usage industriel, masques de protection, filtres pour masques respiratoires, masques respiratoires, masque de protection format coque avec barrette nasale, masque contre les fines particules toxiques, les fibres et brouillards aqueux, masque de protection pour contact avec des aérosols solides et liquides, masques respiratoires contre les poussières, vapeurs, gaz, masques respiratoire panoramique, masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle, appareil pour l'analyse de l'air, appareil respiratoire pour le filtrage de l'air, respirateurs pour le filtrage de l'air, caissons de décompression ; enceintes de confinement fixes et mobiles pour la décontamination de tous matériels et du personnel ; pointeurs [horloges pointeuses], bandes vidéo, machine à calculer et équipements pour le traitement de l'information, programme d'ordinateur, moniteurs [programmes d'ordinateurs], ordinateurs, claviers d'ordinateur, disquettes souples, tapis de souris, imprimantes d'ordinateurs, photocopieurs ; productions cinématographiques (fichiers téléchargeables) ; logiciels ; logiciels pour la gestion de chantiers de construction et la maintenance d'immeubles, le contrôle et le mesurage de la qualité des prestations ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, fibres optiques, laser à usage non médical, appareils de détection à rayons ultraviolets non à usage médical, dispositif électrique d'ouverture des portes, tachymètres, talkies-walkies, appareils intercommunication, appareils de téléappel radio, télécopieurs, téléphones portables, appareils téléphoniques, appareil de télévision, antennes, appareil de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord], émetteurs de signaux électroniques ; appareils de dosage, dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des insectes, judas optiques pour portes, lunetterie, lunettes de soleil, lunettes de sport, distributeurs de carburants ; vêtements spéciaux de protection contre la contamination nucléaire ou autre, y compris bottes, pantoufles, souliers, gants, masques de protection, appareils respiratoires, scaphandres, gants de protection contre les accidents non à usage médical, à savoir gants latex sur support coton/polyester, gants de protection mécanique renforcée, gants de manutention, gants cuir, gants PVC, gants trempes supportés latex, gants étanches à l'eau et à l'air, gants jetables, gant pour travaux en milieu sec et humide, gants pour la protection contre les accidents, gants de plongée, gants en amiante pour la protection contre les accidents, vêtements de protection, à savoir : combinaison avec capuche élastique de protection [vêtements], combinaison à cagoule de protection [vêtements], combinaison pour le nettoyage dans des environnements liquides à faibles risques [vêtements], combinaison polypropylene [vêtements], combinaisons de plongée, vêtements (pour la protection contre le feu, (vêtements spéciaux pour laboratoires, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, chaussures de protection, chaussures de sécurité, bottes de sécurité, chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu, vacuometre ;

Stations pour épuration des eaux usées domestiques entièrement équipées et conçues pour le traitement des eaux usées issues des habitats. Centrales de nettoyage conçues pour proposer aux utilisateurs une solution pour nettoyer et désinfecter les sols et surfaces en s'assurant d'une dilution précise du produit en industrie agroalimentaire ou en collectivités, cuisine centrale Centrales (appareils) de désinfection et de nettoyage des sols, machines et appareils de nettoyage électriques, à vapeur et à haute pression, installations centrales de nettoyage par le vide. Centrale murale ou mobile pour la désinfection des surfaces ; centrale de dilution ; centrale d'hygiène en application liquide et mousse , Installations de distribution d'eau, appareils et installations de distribution d'eau et installations sanitaires. Filtres à eau; installations pour le traitement d'eaux usées. Appareils de chauffage, récupération de chaleur, pasteurisation, production de vapeur, cuisson, mise en ébullition, concentration (évaporateurs), réfrigération, refroidissement, séchage, ventilation, adduction d'eau ainsi que chauffage urbain et assainissement, y compris échangeurs thermiques et évaporateurs; appareils de distillation, cuves de refroidissement, chauffe-eau, appareils de stérilisation, installations et équipements de dessalement, installations d'eau douce, filtres, appareils et installations d'épuration d'eau et huile, parties et composants des produits précités. Appareils de prise d'eau, appareils et instruments pour l'adoucissement et la purification de l'eau, installations de conduites d'eau, installations de distribution d'eau, installations pour l'approvisionnement, la purification, le refroidissement, le réchauffement de l'eau, stérilisateurs d'eau, installations de chauffage à eau chaude, robinets de canalisation, installations de dessalement de l'eau de mer, filtres pour l'eau potable, réservoirs d'eau sous pression, bouches eau, appareils et installations pour le traitement de l'eau, installations pour la purification des eaux d'égouts, appareils et installations pour le traitement et la valorisation des effluents ; appareils de chauffage à combustion solide, liquide ou gazeux, Accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz; équipement d'alimentation en eau et d'assainissement; Filtres à eau à usage industriel; Caissons de filtration pour l'épuration de l'eau; Éléments filtrants pour trop-pleins de réservoirs de distribution d'eau; Filtres pour eau potable; Filtres pour appareils de distribution d'eau; Filtres de traitement d'eau; Filtres de purification d'eau; Filtres pour bassins; Filtres électriques pour la purification d'eau [autres que machines]; Membranes pour la filtration de l'eau; Filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles]; Installations industrielles pour le filtrage des liquides; Installations de traitement des eaux usées [épuration]; Installations de collecte de liquides; Installations de décharge des eaux d'égout; Réacteurs biologiques pour la clarification d'effluents industriels ;

Véhicules ; véhicule pour le transport, la collecte de déchets ; véhicule de balayage, de nettoyage, d'assainissement et de surveillance ; chariots autoguidés ou non assurant des fonctions de nettoyage des sols et de toutes surfaces, de messagerie, de surveillance et de manutention ; chariots élévateurs, chariot pour transporter des récipients et des conteneurs en matière plastique ou métallique à usage domestique, benne, véhicules électriques, tracteurs, fourgonnettes, fourgons, wagons, automobiles, voitures, camions, camionnettes, triporteurs, diables, appareil et installation de transport par câbles, avertisseur contre le vol de véhicule, , antivols pour véhicule, arroseuses (véhicules) , remorque haute pression compacte (eau chaude, fioul pour intervention rapide), véhicule d'intervention rapide de nettoyage, autolaveuse, balayeuse, déneigeuse, saleuses, montées ou intégrées sur véhicule (camion), aspirateur électrique de voirie, machine de lavage automotrice avec conducteur autoporté spécialement adaptée à l'entretien des véhicules de transport, chariot de ménage, chariot de manutention, chariot élévateur, chariot lavage , chariot de lavage double seaux, chariot tri sélectif, chariot multiusages, chariot de tri sélectifs papier/déchet individuel banal, chariot sanitaire/wc, chariot montée en rame, véhicules électrique conçu pour remplir des fonctions utilitaires diverses dans des environnements variés (collectivités, industrie de propreté, gares ferroviaire…), à savoir collectage des ordures, vidange WC, récupération des eaux issue de graffiti, (chariots à bascule), bicyclettes, bennes de camions, chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles, hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres], fourgons [véhicules], attelages de remorques pour véhicules, balayeuses électrique de voirie, balayeuse de voirie multifonction, véhicule électrique citadins (transport de personnes), véhicule électrique utilitaire, véhicule électrique utilitaire modulable ;

Ustensiles, instrument, matériels et récipients non électrique pour le ménage, à savoir : éponges, brosses, éponges de ménage, matériaux et matériel pour la brosserie ; ensemble manche avec pelle auto refermante et balai, balais à franges, balais mécaniques, balais pour application d'émulsion et entretien courant, balais réservoir, , balais 3m, balais trapèzes, balais ciseaux, semelles pour balais à savoir : semelle automatique à frange, coton, microfibres, mixte, semelle articulée avec picots, semelle à poignée avec picots, semelle pliables et semelle aluminium, presse pour le nettoyage, presse à mâchoires pour le nettoyage, presse latérale pour le nettoyage, seaux, récipients pour le ménage et la cuisine non en métaux précieux, seaux de lavage bi-bac avec vanne de vidange, seaux de lavage ergonomique. Seaux spécial lavage de vitres seaux mono bac avec essoreur, bac et palette de rétention (récipients pour le ménage), seau bi bac avec essoreur, brosse de lavage, brosse de balayage. Ustensiles pour le ménage, à savoir : paille de fer pour le nettoyage, frottoirs, serpillières, peaux de chamois naturelles ou synthétiques ; chiffons de nettoyage, gants de ménage, essuie meubles, gazes pour balayage, gazes imprégnées pour balayage, gants à usage ménager , gants à polir, gants de jardinage, gants de ménage, tampon abrasif, rouleau abrasif, disque abrasifs pour monobrosses et mini monobrosse, disque de décapage, disque de lavage, disque de spray, disque de lustrage et de polissage, disque d'entretien pour parquet, marbre, tampon abrasif, rouleau abrasif, lingettes en microfibres pour le ménage , recharges de lingettes en microfibres pour le ménage, brosses électriques, tampons métalliques à nettoyer, tampons à récurer métalliques, baquets, bassins (récipients), poubelles, poubelle pour le tri sélectif et collecte de déchets, corbeilles à usage domestique, distributeurs de papier hygiénique, distributeur de savon, cireuses à parquets non électrique, cireuses pour chaussure non électrique, dépoussiéreuses non électrique, ramasse miettes, pince pour ramassage de déchets, pince plastique pour frange, grattoirs pour le ménage des sols, raclettes de sols pour le ménage, raclettes plastique avec mousse pour le ménage, goupillons pour dépoussiérage, brosses [parties de machines], matériels à vitres pour le ménage, à savoir : mouilleurs, grattoirs, raclette, recharge, barrette lame caoutchouc, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, broyeurs ménager non électrique, boîtes en verre, bonbonnes, cache-pot non en papier, chaudrons, marmites, bassins (récipients). Appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical de produits désodorisants, assainissant ; flacons non en métaux précieux sous forme de diffuseurs à mèche de produits désodorisants, brûle parfum, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum ; vases en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux, poubelles, flacon. Accessoires et produits d'entretien sanitaires, à savoir : distributeurs de savons, distributeurs de papiers pour essuyage, (distributeurs de papier hygiénique) porte-rouleaux pour papier hygiénique ;

Pressage à vapeur de vêtements, rénovation de vêtements, nettoyage de vitres, nettoyage de vêtements, nettoyage de voitures, services d'hygiène en cuisine (lavage, détartrage, dégraissage), services d'entretien du linge, services d'entretien, à savoir : récurage, nettoyage des sols, vitres, services d'entretien des sanitaires services de traitement (nettoyage) de sols et surface ; blanchisserie ; entretien, nettoyage à savoir : lavage, nettoyage de bâtiments [ménage], de mobiliers, de vaisselle, entretien de la maison et travaux ménagers à savoir : balayage, blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rangement, rénovation ; pressage à vapeur de vêtements, d'habits, de linge ; nettoyage à sec ; entretien, nettoyage et réparation de cuir, de fourrures, réparation, entretien de locaux ; réparation de chaussures, travaux de cordonnerie, entretien et réparation d'horlogerie ; services à domicile pour l'installation, la mise en service, l'assistance et la réparation d'équipements informatiques et multimédia : ordinateurs de bureau, ordinateurs portables, périphériques, imprimantes, consoles de jeux, produits numériques, produits réseaux, réseaux informatiques et de communications, téléviseurs, produits audiovisuels ; réparation de voies ferrées, de routes, rue, places, chemins ; entretien d'oléoducs, déversement d'ordures et de déchets, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, le traitement et la distribution de l'air, la prise d'air neuf au soufflage, la filtration d'air ; informations en matière de maintenance (réparation) , de lavage et de nettoyage ; travaux publics, travaux de terrassement ; construction et réparation, d'immeubles, d'édifices, d'entrepôts ; levage et montage de charpentes, de ponts et passerelles métalliques, de bardages, de couvertures, de silos ; montage d'échafaudages de trémies, de vannes, de barrages, de batardeaux, d'appareils de levage et de chevalement de mine ; location d'outils et de matériel pour la construction et le nettoyage et les travaux publics ; location de bouldozeurs, location de machine de chantiers, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinfectisation ; location de balayeuses automotrices, location de machines et de matériels pour l'extraction d'arbres ; travaux de maçonnerie, travaux de cloisonnement, travaux de serrurerie (installation et réparation de serrures), travaux d'éclairage (installation et réparation d’appareils d’éclairage), de plâtrerie, collages de papiers peints, traitement contre la rouille, travaux de peinture intérieurs et extérieurs, travaux de plomberie, de démantèlement, enlèvement et pose de cloisons, faux plafonds, faux planchers, moquettes, carrelages, carreaux, revêtement de sols, linoléum, parquets, planchers ; ponçage, travaux de vernissage de parquets, travaux de vitrification de sols, travaux d'isolation, installation d’équipement de cuisines, services d'étanchéité (construction) ; entretien, nettoyage, désinfection et réfection de toutes canalisations, gaines, vide-ordures, de conduits horizontaux ou verticaux dans toutes catégories d'immeubles et en tous lieux ; ramonage de cheminée, réparation et installation de chaudières, installation et réparation de matériel et d'installation électrique, électronique, audiovisuel ; nettoyage (extérieur et intérieur), maintenance, entretien et réparation d'édifices, d'immeubles, de bureaux, de commerces, entrepôts, usines, laboratoires et de toutes installations industrielles ou à usage professionnel ; services d'entreprise de fumisterie, de ravalement et nettoyage de façade, de murs, de plafonds, de sols, de fenêtres, de vitres ; entretien, nettoyage, réparation, lavage, de véhicules, de matériels fixe ou roulants, remorque, d'ateliers, d'aéronefs, de wagons, d'automobiles, de camions, de bus, de machines industrielles, agricoles et scientifiques ; entretien et lavage, de véhicules, d'automobiles, polissage de véhicule, graissage de véhicules, stations-services (remplissage en carburant et entretien), assistance en cas de pannes de véhicules [réparation] ; restauration et réparation de mobiliers, spécifiques dans le secteur de l'industrie agroalimentaire, pharmaceutique, informatiques, nucléaire, hospitalière, médicale ou paramédicale et laboratoires de recherche ; nettoyage spécifique dans le cadre de l'industrie nucléaire, services de désinfection ; entretien, à savoir nettoyage, élimination par frottis, arrachement (nettoyage) sablage, de parties souillées, polluées, contaminées de plates-formes, de wagons, de camions, de revêtements de sols ou de murs; travaux sous-marins, à savoir réparation et construction sous-marines, démolition de constructions, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation ; location de balayeuses automotrices, installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation, désinsectisation, démoustication, lutte antiparasitaire, dératisation, désinfection, destruction des animaux nuisibles (autre que pour l'agriculture), location de machines et de matériels pour l'extraction d'arbres ; installations, entretien et réparation de dispositifs d'alarme et de système de sécurité contre l'incendie ou le vol, d'ordinateurs ; installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage, de sécurité, d'interventions et de manutention ; services d'installation et d'entretien de bâtiments, de locaux, services d'installation et d'entretien de système de sécurité pour bâtiments. Construction de bâtiments, démantèlement d'installations, de remorques, d'ateliers ; exploitation de carrières. Entretien et réparation de pompes à haute pression, appareils mécaniques à jet d'eau à haute pression, outils à eau à haute pression et machines de manutention, dispositifs de positionnement, mécanismes d'alimentation et robots pour le guidage d'outils à eau à haute pression. Services de construction de stations de traitement des eaux (eau potable, eaux résiduaires urbaines et industrielles, eaux pluviales) ; services de réalisation de conduites d'eau et d'usines de traitement de l'eau, forage de puits, construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; rénovation et entretien de bâtiments, d'immeubles, réhabilitation de sites, de bâtiments, d'entrepôts, travaux de dépollution, de restauration et de réhabilitation des sites dégradés, services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades) ; désinfection, dératisation, désinsectisation ; services de nettoyage d'édifices, d'édifices urbains, d'ouvrages d'art, d'ouvrages souterrains, d'équipements routiers, de sites, de locaux industriels (surfaces extérieures et ménage), services de nettoyage de canalisations d'eau, d'installations industrielles, services de nettoyage à haute pression d'ouvrages souterrains, services de nettoyage de la voirie ;

Adduction d'eau, courtage de transports, services de commissionnaire de transport, information en matière de transport, réservation pour le transport ; fourniture de services de proximité aux particuliers, associations, administrations et aux entreprises, à savoir : livraison de courses, colis ; collecte et livraison de linge repassé ; services de transport de personnes ou de marchandises, par route, voies ferrées, air, mer et voies d'eau, par pipe-line ; services de transport de personnes ou de marchandises en automobile, portage, à savoir de repas, de médicaments, de course à domicile ; conditionnement, manutention et transport d'objets mobiliers, transport, conditionnement, manutention, des matériels, de machines ou engins contaminés ainsi que des déchets nucléaires, industriels ou autres ; services de décharges de déchets et d'ordures (stockage) ; déménagement de mobilier, de réservoirs, de machines-outils et, généralement de tout matériel exceptionnel par son volume ou son poids ; transport, transport en ambulance, transport de valeurs, transport et décharge d'ordures, transport de boues hydrocarburées ou de tous autres déchets industriels, ménagers, médical, agricoles, nucléaires et de matériel dans le cadre des activités susmentionnées ; services de taxi, embarquement et convoyage de bestiaux, remorquage, sauvetage de navires ; camionnage, portage ; déchargement, de navires, wagons, camions, remorques, services de manutention, de transit ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] services de manutention ; distribution du courrier, de colis, de plateaux repas ; livraison de produits, livraison de marchandises, expédition de produits, emballage et conditionnement de produits, stockage, entreposage, dépôt de marchandises, information en matière d'entreposage et de transport, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation, mise à disposition de garages pour véhicule, location de véhicules équipés d'un système d'affichage et de communication, location de galeries pour véhicules ; location de matériels et engins de levage, location de véhicule de transport, de véhicules, de voitures, de wagons, de bateaux ; location d'entrepôt, location de garages, places de stationnement ; services de parc de stationnement, organisation de voyages, réservations pour les voyages, à l'exclusion des réservations de chambres d'hôtels ; location de réfrigérateurs ; distribution d'eau glacée et d'eau chaude, organisation de la logistique sur grands sites à savoir : conseils techniques en matière de transport, de manutention, de livraisons ; approvisionnement (livraison) de matière premières pour les entreprises du secteur du bâtiment, et du second oeuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ;

Traitement et purification de l'eau, , traitement des eaux résiduelles traitement des déchets, destruction d'ordures, désodorisation, purification et rafraîchissement de l'air; location de générateurs; information en matière de traitement de matériaux; incinération d'ordures et de déchets ménagers ou industriels; destruction et recyclage d'ordures et de déchets; traitement des effluents industriels; production d'énergie, d'électricité, d'air comprimé, d'eau déminéralisée; tri de déchets et de matières premières de récupération; exploitation de toutes installations de production de vapeur et d'électricité. Services de traitement de l'eau, de l'eau potable, services de purification de l'eau, services d'assainissement, services de dépollution, d'épuration des eaux usées, services de traitement des déchets, des ordures, des graisses industrielles (transformation), des boues et des cendres de stations d'épuration tant urbaines qu'industrielles, services de recyclage des ordures et des déchets, service de compostage des ordures et des déchets, services de dépollution des sols, services de valorisation des déchets industriels, ménagers, hospitaliers et spéciaux. Service de traitement des eaux industrielles, eaux domestiques et effluents industriels par procédés biologiques aérobies traitements chimiques et filtration de l'eau, traitement des solutions de nettoyage, de désinfection et de décontamination, désinsectisation, dératisation, démoustication, lutte anti-parasitaire ; décontamination de matériaux dangereux, traitement des combustibles radioactifs, à savoir élimination de ces combustibles; décontamination; broyage de déchets, destruction et traitement de résidus industriels urbains et agricoles, traitement et destruction des ordures ménagères, recyclage d'ordures et de déchets, incinération d'ordures ménagères et de déchets industriels et divers, traitement stockage des boues hydrocarburées et de tous autres déchets industriels ou non; services de préservation, de préservation de l'environnement, d'écologie et de développement durable, à savoir tri des déchets, traitement des sols, et sous-sols; abrasion, travaux de décontamination par laser, travaux sur bois, chaudronnerie, polissage, polissage du verre optique, soudure, traçage par laser, lustrage, teinture, imperméabilisation, impression de dessins, traitement de tissus et fourrures, contre les mites, imperméabilisation de tissus, étoffes, fourrures, vêtements, laines, textiles et cuirs; blanchissement de tissus, conservation des aliments et des boissons, imprimerie; traitement ou incinération de déchets industriels ou nucléaires; informations en matière de traitement de matériaux dans les domaines du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets; services de traitement, tri, décatégorisation, valorisation, élimination, transformation, récupération, de déchets et plus généralement toutes prestations techniques pour le stockage, la prise en charge et le traitement des déchets; services de couture, retouches de vêtements et retouche d'habits, entretien du linge, services de copie de clefs; traitement des eaux; tri et enlèvement d'ordures ménagères et déchets industriels ou médicaux; gestion de décharges contrôlées et de déchets industriels (recyclage) ; services de décontamination; services de désinfection; décontamination de bâtiments, d'installations, de locaux (sols vitres, murs, plafonds), de matériel (châteaux, plateaux, etc), d'outils, de véhicules de transport, wagons, camions, semi-remorques, navires, avions et de zones; décontamination de vêtements, de matériel et de biens mobiliers; décontamination de vêtements, de matériel et de biens mobiliers; assainissement radioactif par décontamination en milieu nucléaire ou hospitalier; service de traitement thermique de déchets radioactifs et/ou amiante, d'installations dédiées à l'entreposage, au nucléaires ;

Education, enseignements, formation à l'écologie pour le respect de l'environnement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, production de programmes audiovisuels, organisation d'ateliers de formation, de symposiums, de séminaires, organisation de compétitions sportives, organisation et conduites de formation pratique [démonstration], conseils en matière d'éducation ou de formation, d'orientation professionnelle, formation de personnel, service de formation dans le domaine de l'aide à domicile aux familles, aux personnes âgées, aux malades, aux personnes handicapées ; conduite d'ateliers en ligne ou en personne, dans les domaines des techniques de recherche d'emploi, du relationnel de carrière, de la gestion de carrière, de la direction des affaires et de la formation de cadres dirigeants ; cours par correspondance et éducation, organisation de stages dans les domaines de la direction, l'organisation, l'administration et l'exploitation des entreprises industrielles et commerciales et plus particulièrement auprès d'utilisateurs et clients d'entreprises de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'intervention et de manutention mécanisées, automatisées ou robotisées ainsi que dans les domaines de l'hygiène, de la technique de nettoyage, du transport et de la logistique, de la construction, de la maintenance, des travaux de second oeuvre, et de l'environnement ; production de films éducatifs et production (rédaction) de brochures, production et location de films, cassettes, cassettes vidéo, ou vidéogrammes techniques ou commerciaux ; production de spectacles, édition de textes, édition et prêt de livres, éditions de revues, d'illustration, de journaux, périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux, savoir jeux télévisuels, audiovisuels, montage de programmes radiophoniques et télévisés, publication de livres, manuels relatifs à ces activités, enregistrements de sons, enregistrement sur bandes vidéo [filmage], , location appareil de projection de cinéma et d'accessoire de décor de théâtre, location de bandes vidéo, location de films, location d'enregistrements sonores et/ou visuels, montage de bandes vidéo ; éditions de notices techniques ou commerciales ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, activité d’éveil (éducation, divertissement), aide et soutien scolaire à domicile, suivi de devoir, formation de personnel de maison ; information en matière de divertissement. Services de loisirs, organisation de manifestations et exposition culturelle, réservation de places de spectacles. Formation du personnel dans le domaine du nettoyage, de l’hygiène, du nettoyage à haute pression, de l’utilisation de station mobile de dilution, de la technologie permettant de diluer n’importe quel type de produits utilisés en assainissement (alcalins, caustique, acide, produits chloré etc….) ;

Elaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels relatifs à la réalisation de plans de nettoyage et d'hygiène ; étude de projets techniques en matière de nettoyage et d'hygiène ; contrôles de qualité en matière de respect des normes de nettoyage et d'hygiène ; expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de nettoyage et d'hygiène ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment dans les domaines du nettoyage et de l'hygiène.