Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOGEVAL
ONET TECHNOLOGIES ND, SA

Numéro de dépôt :
3732600
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2030
SOGEVAL de ONET TECHNOLOGIES ND

Présentation de la marque SOGEVAL

Déposée le 23 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) ONET TECHNOLOGIES ND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONET TECHNOLOGIES ND domicilié(e) 36 BD DE L'OCEAN - 13009 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 662 774 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ONET TECHNOLOGIES ND, SA, Mme DE LOMBARES Emilie domicilié(e) 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France.

La marque SOGEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGEVAL arrivera à expiration en date du 23 avril 2030.

ONET TECHNOLOGIES ND a également déposé les autres marques suivantes : SOGEDEC


ONET TECHNOLOGIES ND, SA - 36 BD DE L'OCEAN - 13009 - MARSEILLE - France - SIREN 381662774


ONET TECHNOLOGIES ND, SA, Mme DE LOMBARES Emilie - 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Inscription le 19 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596979 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-19

Inscription le 14 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°716856 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-14

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2020 n°2742299 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-03-09

Publicité, gestion des affaires commerciales dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation, de la valorisation des déchets, de la dépollution, la décontamination,, la protection de l'environnement, aide aux entreprises, à savoir conseils, informations ou renseignements d'affaires dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets ; aide dans la conduite, la direction et l'organisation de leurs affaires aux entreprises industrielles, commerciales, agricoles, financières, de recherche ou de services spécialisées dans les domaines liés à l'industrie nucléaire (amont et aval du cycle du combustible, production d'électricité, médecine nucléaire, recherche et autres petits producteurs de déchets nucléaires) ; service d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans le dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets et l'ensemble des prestataires de l'industrie nucléaire, de la dépollution, la décontamination, la protection de l'environnement, le transport, la manutention. Gestion administrative de décharges contrôlées de déchets industriels.

Entretien, nettoyage d'immeubles, meubles, véhicules, matériels ; traitement des eaux, tri et enlèvement de déchets industriels ou médical, vidanges ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, le traitement et la distribution de l'air, la prise d'air neuf au soufflage, la filtration d'air ; informations en matière de maintenance, d'entretien, de lavage et de nettoyage d'immeubles, meubles, véhicules, matériels ; travaux publics, travaux de terrassement ; construction et réparation, d'immeubles, d'édifices, d'entrepôts ; levage et montage de charpentes, de ponts et passerelles métalliques, de bardages, de couvertures, de silos ; montage d'échafaudages de trémies, de vannes, de barrages, de batardeaux d'ossatures, d'appareils de levage et de chevalement de mine ; location d'outils et de matériel pour la construction et le nettoyage et les travaux publics ; location de bulldozers, location de machine de chantiers, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation ; nettoyage (extérieur et intérieur), maintenance, entretien et réparation d'édifices, d'immeubles, de bureaux, de commerces, entrepôts, usines, laboratoires et de toutes installations industrielles ou à usage professionnel ; nettoyage spécifique dans le cadre de l'industrie nucléaire, radioprotection et interventions de décontamination, services de désinfection ; entretien, à savoir nettoyage, décontamination de bâtiments, d'installations, de locaux (sols vitres, murs, plafond,), d'outils, de véhicules de transport, wagons, camions, semi-remorques, de navire, d'avions, de zones ; inspection et assainissement de véhicules, à savoir entretien et réparation de véhicules ; décontamination de vêtements et de matériels de biens mobiliers ; élimination par frottis, arrachement (nettoyage), sablage, de parties souillées, polluées, contaminées de plates-formes, de wagons, de revêtements de sols ou de murs contaminés ; assainissement radio-actif par décontamination en milieu nucléaire ou hospitalier ; contrôle du degré de contamination, initiale ou résiduelle, des matériels, des machines, des canalisations, des pompes, des moteurs électriques, des caméras, d'objets et produits en cours de traitement ; construction de bâtiment et d'installations, démantèlement – d'installations, nettoyage, désinfection, désinsectisation, travaux sous-marins, à savoir réparation et construction sous-marines, démolition de constructions, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation ; location de balayeuses automotrices, installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation, désinsectisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, dératisation, désinfection, destruction des animaux nuisibles (autre que pour l'agriculture), construction de bâtiments et d'installations, démantèlement d'installations.

Service de transport, de regroupement, de transit, de déchargement et d'entreposage dans les dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets. Service de commissionnaires de transport, d'organisation et d'affrètement de transport (choix de type de véhicule, choix des accessoires du véhicules, choix de l'itinéraire du véhicule). Service de collecte des déchets par route. Conseils pour la préparation au transport conforme à la réglementation du transport et plus particulièrement au transport des matières dangereuses par route. Service d'informations et d'accompagnement en matière de préparation au transport, transport et stockage de déchets. Service de suivi et de gestion administrative et technique des stocks de déchets dans les dans les domaines de la collecte, du transport, du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets. Service de location de stockage (location d'entrepôts et de cuves de stockage), location de véhicule, courtage de fret. Services de transport de personnes ou de marchandises, par route, voies ferrées, air, mer et voies d'eau, par pipe-line ; services de transport de personnes ou de marchandises, d'objets mobiliers, de machines et d'engins contaminés dans les domaines de la collecte, du transport du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets ; transport et décharge d'ordures, transport déchets industriels, ménagers, médical, agricoles, nucléaires et de matériel dans le cadre des activités susmentionnées ; camionnage, portage ; déchargement, de navires, wagons, camions, remorques, services de manutention, de transit ; assistance en cas de pannes de véhicules [remorquage] services de manutention.

Informations en matière de traitement de matériaux dans les domaines de la collecte, du transport du traitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation des déchets ; prestation globale de traitement, tri, décatégorisation, valorisation, élimination, transformation, récupération, de déchets et plus généralement toutes prestations techniques pour le stockage, la prise en charge et le traitement des déchets. Sélection des filières de traitement (transformation) de la décatégorisation et de la valorisation de déchets. Service de prétraitement (transformation), de la décatégorisation et de la valorisation de déchets, conditionnement et reconditionnement, étiquetage et traitement (transformation) de déchets. Purification de l'air, traitement de l'eau, traitement des eaux résiduelles, traitements chimiques et filtration de l'eau, traitement des solutions de nettoyage de désinfection et de décontamination, décontamination de matériaux dangereux, traitement des combustibles radio-actifs à savoir : élimination de ces combustibles, décontamination ; broyage de déchets, destruction et traitement de résidus industriels urbains et agricoles, traitement et destruction des ordures ménagères, recyclage d'ordures et de déchets, incinération d'ordures ménagères et de déchets industriels et divers, (transformation), décatégorisation et valorisation de déchets et de tous autres déchets industriels ou non, exécution des travaux susmentionnés par personnel spécialisé pour les opérations de décontamination, dépollution, désamiantage, tri sélectif, assainissement, coloration de vitres par traitement de surfaces, traitement de matériaux, de métaux ; services de préservation, de préservation de l'environnement, d'écologie et de développement durable, à savoir : tri des déchets, traitement des sols, et sous-sols ; abrasion, travaux de décontamination par laser.