Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Un présent pour le futur
ONET SA, SA

Numéro de dépôt :
3303829
Date de dépôt :
19/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/07/2024
Un présent pour le futur de ONET SA

Présentation de la marque Un présent pour le futur

Déposée le 19 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) ONET SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Un présent pour le futur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONET SA domicilié(e) 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 801 324 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ONET, SA domicilié(e) 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France.

La marque Un présent pour le futur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303829.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Un présent pour le futur est expirée depuis le 19 juillet 2024.

ONET SA a également déposé les autres marques suivantes : R14000


ONET SA, SA - 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France - SIREN 059801324


ONET, SA - 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Inscription le 29 janvier 2010 - Changement d'adresse n°514776 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-29

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2014 n°2559869 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-10

Papier et articles en papier, papier hygiénique, papier à lettre, sacs à ordures, sachets en papier, sacs en papier, plastique, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage, bavoirs et bavettes en papier, essuie-mains en papier, mouchoirs de poches en papier, serviettes à démaquiller en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, linge de table en papier, papier filtre, filtre à café, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, ronds de table, porte chéquiers, presse papiers ; cartons et articles en carton, cartonnages, produit pour l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, marques pour livres, serres livres, éphémérides, calendriers, cahiers, carnets, manuels, almanach, albums, articles pour reliures, prospectus, brochures, catalogues, affiches et portes affiches, portes affiches en papier ou en carton, affiches, enseignes en papier ou en carton, autocollants [articles de papeterie], journaux de bandes dessinées, journaux et périodiques ; photographies, productions cinématographiques, clichés, papeteries, matières adhésives, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau [à l'exception des meubles], agrafes de bureau, blocs, corbeille à courrier, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, sacs à ordures, carton (poubelle), sous mains, porte-plume, crayons, porte crayons, taille crayon, porte mine, stylos, stylos billes, stylographes, support pour plumes et crayons, tampons encreurs, gommes à effacer, tires lignes, coupe papier [articles de bureau], enveloppes étiquettes non en tissus, perforateurs de bureau, décalcomanies, distributeurs de rubans adhésifs, gommes à effacer, buvards, classeurs [articles de bureau], chemises pour documents, adhésifs pour la papeterie et le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement [à l'exception des appareils], caractères d'imprimerie, objets d'art gravés, globe terrestre, rouleaux de peintres en bâtiment. Ustensiles et récipients non électrique pour le ménage, éponges, brosses ; éponges de ménage, matériaux et matériel pour la brosserie ; ustensiles, instruments et matériels de nettoyage actionnés, manuellement ; paille de fer pour le nettoyage, frottoirs, serpillières, peaux de chamois naturelles ou synthétiques ; instruments et matériels de traitement d'objets, matériels ou bâtiments contaminés ; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; brosses électriques [à l'exception des parties de machines], tampons métalliques à nettoyer, tampons à récurer métalliques, ustensiles, chiffons de nettoyage, gants de ménage, essuie meubles, balais, balais à franges, mécaniques, baquets, bassins, poubelle, distributeurs de papier hygiénique, distributeur de savon, cireuses à parquets non électrique, cireuses pour chaussure non électrique, dépoussiéreuses non électrique, ramasse miettes, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Publicité, gestion des affaires commerciales, distribution publicitaire, distribution de prospectus, de documents, gestion de fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location de panneaux d'affichage, publication de texte publicitaire, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires ; panneaux d'affichage et écrans de communication et d'informations interactifs, sur la voie publique, dans les locaux industriels et commerciaux, dans les bâtiments recevant du public, affichage sur les véhicules, véhicules équipés d'un système d'affichage et de communication, panneaux d'affichage fixe ou mobile, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; location de distributeurs automatiques ; conseils, informations ou renseignements techniques concernant la préservation de l'environnement, l'écologie, le développement durable, la collecte, la gestion, le tri, la destruction et le recyclage des déchets, d'affaires, aides aux entreprises industrielles, commerciales, agricoles, financières, de recherche ou de services dans la conduite, la direction et l'organisation de leurs affaires et plus particulièrement aides aux entreprises du secteur du bâtiment et du second œuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles ; réalisation pour leur compte d'études de marché, d'analyse de prix de revient, de coûts de non-qualité et de défauts de productivité ou de causes d'insatisfaction de leurs clients ou des usagers, réalisation d'études estimatives d'entreprises relevant desdits secteurs en vue de leur cession ou leur acquisition, recherche de marchés, débouchés, prospects pour leur compte dans les secteurs susvisés, réalisation de travaux statistiques, aides et conseils aux dites entreprises dans la formulation de leurs réponses à des appels d'offres ou adjudications de clients publics ou privés dans les secteurs d'activités précités ; aide dans la planification et la coordination de leurs interventions (organisation et direction des affaires), la gestion du temps de travail, le recrutement de leur personnel, la coordination de leurs travaux (organisation des affaires), le pilotage d'entreprises ; aides aux clients desdites entreprises dans la rédaction des appels d'offres, l'établissement et la définition de leurs besoins, la rédaction des cahiers des charges dans les secteurs d'activités sus mentionnés ; organisation de la logistique sur grands sites à savoir : en matière d'affaires commerciales, de prise de commandes, de traitement de commandes, de gestion administrative des stocks ; réalisation d'Audit d'organisation des affaires, réalisation d'Audit en matière de gestion du personnel, aide dans la gestion et la réalisation de leurs projets d'affaires au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités, aidecomptable dans la gestion et la réalisation de leurs projets au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités ; bureaux d'étude pour la conception de la mise en service de systèmes et installations mettant en oeuvre les techniques de nettoyage de surveillance, de maintenance, de transport, de logistique, manutention, restauration collective, collecte, tri, recyclage, destruction et traitement des déchets ; promotion de systèmes mettant en œuvre les techniques de la productique et de leur environnement ; services d'achat de produits, matériels, et de services de nettoyage, de propreté, de manutention, de transport, de décontamination, de peinture et travaux de second œuvre, d'intérim, de recrutement, de formation, de surveillance pour d'autres entreprises ; informations en matière de maintenance, d'entretien, de lavage et de nettoyage ; conseils techniques pour l'approvisionnement et l'achat de matières premières et services pour les entreprises du secteur du bâtiment et du second œuvre ainsi que celles spécialisées dans la maintenance d'immeubles, le nettoyage, les travaux de voiries, la dépollution, la décontamination, la collecte et la destruction de déchets, la protection de l'environnement, le transport, la manutention, la restauration collective, le travail temporaire, la surveillance de personnes, la surveillance de locaux ou d'installations industrielles, recueil de données dans un fichier central ; entreprises à façon de travaux de bureau mécanographiques, dactylographiques, comptables ; préparation de feuille de paye, établissement de déclarations fiscales ; services de secrétariat, sondage d'opinion, reproduction de documents, bureaux de placement ; fournitures de prestations de travail temporaire, consultation pour les questions de personnel, sélection du personnel par procédé psychotechniques, mise à disposition provisoire de toute entreprise publique ou privée, de personnel de toutes qualifications ; location de matériel de bureau. Entretien, nettoyage ; balayage et réparation de voies ferrées, de routes, rue, places, chemins ; entretien d'Oléoducs, traitement des eaux, tri et enlèvement d'ordures ménagères et déchets industriels ou médicaux, vidanges, exploitation de décharges contrôlées, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, traitement et distribution de l'air, de la prise d'air neuf au soufflage, filtration d'air ; travaux publics, travaux de terrassement ; construction et réparation, d'immeubles, d'installations, d'édifices, d'entrepôts ; levage et montage de charpente, ponts et passerelles métalliques ; bardages, couvertures, de silos ; montage d'échafaudages de trémies, de vannes, de barrages, de batardeaux d'ossatures, d'appareils de levage et de chevalement de mine ; location d'outils et de matériel pour la construction et les travaux publics ; location de bulldozers, location de machine de chantiers ; travaux de construction, de second œuvre et de maçonnerie, travaux de cloisonnement, travaux de serrurerie, d'éclairage, de plâtrerie, collages de papiers peints, traitement contre la rouille, travaux de peinture intérieur et extérieur, travaux de plomberie ; enlèvement et pose de cloisons, faux plafonds, faux planchers, moquettes, carrelages, carreaux, revêtement de sols, linoléum, parquets, planchers ; ponçage, travaux de vernissage notamment de parquets, travaux de vitrification de sols, travaux d'isolation, équipement de cuisines, services d'étanchéité ; entretien, nettoyage et réfection de toutes canalisations, gaines, vide-ordures, de conduits horizontaux ou verticaux dans toutes catégories d'immeubles et en tous lieux ; ramonage de cheminée, nettoyage, réparation et installation de chaudières, installation et réparation de matériel et d'installation électrique ; nettoyage (extérieur et intérieur), maintenance, entretien et réparation d'édifices, d'immeubles, de bureaux, de commerces, entrepôts, usines, laboratoires et de toutes installations industrielles ou à usage professionnel ; entreprise de fumisterie, peinture ; ravalement et nettoyage de façade, de murs, de plafonds, de sols, de fenêtres, de vitres ; entretien, nettoyage, réparation, lavage, de véhicules, de matériels roulants, d'aéronefs, de wagons, d'automobiles, camions, bus, de machines industrielles, agricoles et scientifiques, d'objets divers ; polissage de véhicule, stations services, entretien, lavage, nettoyage, restauration et réparation de mobiliers ; nettoyages spécifiques dans le secteur de l'industrie agroalimentaire, pharmaceutique, informatiques, nucléaire, hospitalière, médicale ou paramédicale et laboratoires de recherche ; nettoyage spécifique dans le cadre de l'industrie nucléaire, radioprotection et interventions de décontamination, services de désinfection ; entretien, nettoyage, décontamination de bâtiments, d'installations, de locaux (sols, vitres, murs, plafond, etc), d'outils, de véhicules de transport, wagons, camions, semi-remorques et engins divers, de navire, d'avions, de zones ; décontamination de vêtements et de matériels ou objets divers ; élimination par frottis, arrachement, meulage, sablage ou tout autre procédé, de parties souillées, polluées, contaminées de plates-formes, de wagons, camions, navires, aéronefs, revêtements de sols ou de murs ; assainissement radio-actif par décontamination en milieu nucléaire ou hospitalier, contrôle du degré de contamination, initiale ou résiduelle, des matériels, machines, canalisations, pompes, moteurs électriques, caméras, objets et produits en cours de traitement, prélèvement, traitement et analyse des solutions de traitement, travaux sous-marins ; démantèlement d'installations, démolition de constructions, location de machines à nettoyer ; location de matériels de nettoyage industriel ou ménager, de désinfection, de désinsectisation, location de balayeuses automotrices, installation, entretien et réparation de machines, de matériel de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention ; raccommodage, blanchissage, lavage, nettoyage, repassage, rénovation, retouche ; pressage à vapeur de vêtements, habits, linge, entretien, nettoyage et réparation de cuir, fourrures ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation, désinsectisation, démoustication, lutte anti-parasitaire, dératisation, désinfection, destruction des animaux nuisibles (autre que pour l'agriculture), location de machines et de matériels pour l'extraction d'arbres ; installations et réparation de dispositifs d'alarme et de système de sécurité contre l'incendie ou le vol. Services de télécommunication ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée. Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise ne forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non. Services de telex, service de transmission de télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication (transmission) sur réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique. Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Purification de l'air, traitement de l'eau, traitement des eaux résiduelles, traitements chimiques et filtration de l'eau, traitement des solutions de nettoyage de désinfection et de décontamination, décontamination de matériaux dangereux, traitement des combustibles radio-actifs ; broyage de déchets, destruction et traitement de résidus industriels urbains et agricoles, traitement et destruction des ordures ménagères, recyclage d'ordures et de déchets, incinération d'ordures ménagères et de déchets industriels et divers, traitement des boues hydrocarburées et de tous autres déchets industriels ou non, exécution des travaux susmentionnés par personnel spécialisé pour les opérations de décontamination, dépollution, désamiantage, tri sélectif, assainissement, machines et engins contaminés, opérations concernant les combustibles radio-actifs, à savoir : élimination de ces combustibles, décontamination, coloration de vitres par traitement de surfaces, traitement de matériaux, de métaux, services de préservation, préservation de l'environnement, d'écologie et de développement durable, à savoir : tri des déchets, traitement des sols, et sous-sols, abrasion, travaux de décontamination par laser, travaux sur bois, chaudronnerie, polissage, polissage du verre optique, soudure, traçage par laser, revêtement métallique, lustrage, sertinage, teinture, imperméabilisation, impression de dessins, traitement de tissus, fourrures, contre les mites, imperméabilisation de tissus, étoffes, fourrures, vêtements, laines, textiles, cuir, blanchissement de tissus, conservation des aliments et des boissons, exploitation de carrières ; imprimerie ; Education, enseignements, formation au respect de l'environnement, la qualité, la sécurité, le développement durable, l'écologie ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; production de programmes audiovisuels ; d'ateliers de formation, de symposiums, de séminaires, organisation de compétitions sportives, organisation et conduites de formation pratique [démonstration], conseils en matière d'éducation ou de formation, orientation professionnelle, formation de personnel, cours par correspondance et organisation de cercles de qualité en matière : d'hygiène, technique de nettoyage, de manutention, de transport et logistique, de construction, de maintenance, de travaux de second œuvre, d'environnement, d'écologie, de développement durable ; éducation, organisation de stages dans les domaines de la direction, l'organisation, l'administration et l'exploitation des entreprises industrielles et commerciales et plus particulièrement auprès d'utilisateurs et clients d'entreprises de nettoyage, de surveillance, de sécurité, d'intervention et de manutention mécanisées, automatisées ou robotisées ; production de films éducatifs et de brochures, production et location de films, cassettes, cassettes vidéo, ou vidéogrammes techniques ou commerciaux ; production de spectacles, édition de textes, édition et prêt de livres, éditions de revues, d'illustration, de journaux, périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, montage de programmes radiophoniques et télévisés, publication de livres, manuels relatifs à ces activités, enregistrements sonores, enregistrement sur bandes vidéo [filmage], enregistrement phonographique, location d'appareil de projection de cinéma et d'accessoires de décor de théâtre, location de bandes vidéo, location de films, location d'enregistrements sonores et/ou visuels et de support multimédia, montage de bandes vidéo ; éditions de notices techniques ou commerciales en matière de préservation de l'environnement, écologie ou développement durable ; ingénierie et bureaux d'étude pour la conception et la mise en service des systèmes et installations mettant en oeuvre les techniques de la productique, de leur environnement et de leur exploitation ; travaux de génie, hébergement de site Internet. Prospections et expertises géologiques, essais de matériaux, laboratoires, à savoir : recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en mécanique, recherches géologiques, recherches techniques, recherche scientifique à buts médicaux, travaux d'ingénieurs, expertises, ingénierie et bureaux d'études pour la conception de la mise en service de système et installations mettant en oeuvre les techniques de nettoyage de surveillance, ou de la productique, de leur exploitation, aide technique et juridique dans la gestion et la réalisation de leurs projets au niveau notamment des délais, coûts, contrôles de la qualité des prestations dans lesdits secteurs d'activités, conseils à caractères techniques, études de projets techniques, dessins industriels, prospection de pétrole ; aide et conseil technique en matière d'environnement, d'écologie et de développement durable, conseils et contrôles techniques relatifs à l'application des techniques de la productique dans la mécanisation et l'automatisation du nettoyage d'immeubles, de locaux, de véhicules et matériels roulant, d'aéronefs, de navires, la robotique de nettoyage, la robotique de surveillance, de sécurité, d'interventions et de manutention, conseils, informations et contrôles techniques aux entreprises relatifs à la qualité bactériologique et à la présence de microorganisme dans les cuisines collectives et cuisine de restaurant dans les industries agroalimentaire, pharmaceutique de cosmétologie, dans les hôpitaux et tout milieu stérile, organisation de la logistique sur les grands sites à savoir : conseil technique auprès des clients, programmation pour ordinateurs, pour appareils et instruments électronique, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipement multimédias, programmation pour matériel multimédia, reportages, location de logiciels informatiques, installation de logiciels, mise à jour de logiciels, conception et élaboration de logiciels, maintenance de logiciels, d'ordinateurs, recherches en physique, recherche en bactériologie ; recherches techniques, analyse chimique, consultation sur la protection de l'environnement en matière de développement durable et écologie, contrôle de qualité, contrôle de pollution, exploration sous-marine, travaux sous-marins (il y a le terme « réparation sous-marine » ; services de contentieux, services juridiques, décoration intérieure.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.