Déposée le 13 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) ONET SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « R14000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONET SA domicilié(e) 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 801 324 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ONET, SA domicilié(e) 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France.
La marque R14000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ONET SA, SA - 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France - SIREN 059801324
ONET, SA - 36 Bd de l'Océan - 13009 - MARSEILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
Inscription le 29 janvier 2010 - Changement d'adresse n°514776 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-29
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2014 n°2559870 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-10
Matériaux de construction métallique, corbeille métallique, cassettes de sûreté, coffres forts, récipient d'emballage et de transport en métal, emballage en fer-blanc, conteneur métallique, conteneur flottant métallique, conteneur matière plastique pour emballage, sacs, cassettes à argent métalliques, boîtes en métaux communs, boîtes en métal commun. Broyeurs (machine), broyeurs d'ordures ; broyeurs ménager électrique, déchiqueteur (machine à usage industriel), sacs pour aspirateurs, compacteurs pour les détritus, trémies pour le déchargement mécanique, déchiqueteurs [machines] à usage industriel. Véhicule de transport pour le stockage, véhicule pour le transport ou la collecte de déchets, chariot pour transporter des récipients et des conteneurs en matière plastique ou métallique à usage domestique, chariots de nettoyage, bennes. Corbeille à usage domestique en métaux précieux, vases en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, récipients pour le ménage ou la cuisine en métaux précieux. Papier ; carton ; boîte en carton ou en papier ; sacs à ordures en papier ou matière plastique, sacs à ordure en matière plastique biofragmentable, enveloppe, pochettes pour l'emballage, corbeille à usage domestique non en métaux précieux, corbeille non métallique, présentoir de vente et conteneur de ventre, corbeille à courriers, carton (poubelle), produit pour l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, marques pour livres, serres livres, éphémérides, calendriers, cahiers, carnets, manuels, almanach, albums, articles pour reliures, prospectus, brochures, catalogues, affiches et portes affiches, portes affiches en papier ou en carton, affiches, enseignes en papier ou en carton, autocollants [articles de papeterie], journaux de bandes dessinées, journaux et périodiques. Corbeille, conteneur, bac, conteneur flottant ou tout autre récipient non métalliques ou en matière plastique pour la collecte, le stockage, le transport, le traitement, la transformation de déchets ménagers et industriels principalement des papiers de bureau à des fins de recyclag ou de destruction, corbeille de propreté, caisse en matière plastique, récipients d'emballage en matière plastiques, boîtes en bois ou en matière plastique, coffres non métalliques. Poubelles, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, broyeurs ménager non électrique, boîtes en verre, bonbonnes, cache-pot non en papier, chaudrons, marmites, bassins, seaux, récipients pour le ménage et la cuisine non en métaux précieux. Matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets ; sacs, sachet, pochette pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "R14000"