Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRODYN
ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
1597279
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2010

Présentation de la marque PRODYN

Déposée le 14 juin 1990 par la société ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODYN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 29 avenue de la Division Leclerc, 92320 CHATILLON (dossier no 2163481) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 722 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2163481) - France.

La marque PRODYN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRODYN est expirée depuis le 14 juin 2010.

ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTOBRASE , THE PEOPLE OF THE FUTURE , ELSA , HELP Layer , CALIFE , CEDRE , ONERA Return on Innovation , EMIR , LES HOMMES DU FUTUR , O.N.E.R.A.


ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 29 avenue de la Division Leclerc, 92320 CHATILLON (dossier no 2163481) - France - SIREN 775722879


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2163481) - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2000 n°2163481 - Publication au BOPI 2000-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Logiciels, systèmes et stations de traitement et d'acquisition de données, réseaux de transmission de données et capteurs notamment pour la gestion de la circulation routière