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Marques déposées par la société ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement public à caractère industriel et commercial
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ONERA Retour sur Innovation
Marque expirée - Marque en non vigueur

ONERA Retour sur Innovation
ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3458950
Date de dépôt :
25/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2016
ONERA Retour sur Innovation de ONERA (Office National d\'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement public à caractère industriel et commercial

Présentation de la marque ONERA Retour sur Innovation

Déposée le 25 octobre 2006 par la société ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONERA Retour sur Innovation »

Le déposant est la société ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 29, Avenue de la Division Leclerc,92320 CHATILLON - 92320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 722 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONERA Retour sur Innovation est expirée depuis le 25 octobre 2016.

ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTOBRASE , THE PEOPLE OF THE FUTURE , PRODYN , ELSA , HELP Layer , CALIFE , CEDRE , ONERA Return on Innovation , EMIR , LES HOMMES DU FUTUR


ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) Etablissement public à caractère industriel et commercial - 29, Avenue de la Division Leclerc,92320 CHATILLON - 92320 - France - SIREN 775722879


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Appareils et instruments scientifiques métrologiques (astronomie, optique, caractérisation de matériau, analyse des gaz, mesure des distances, des vitesses, des masses, des pressions). Logiciel, base de données.

Appareils, machines et dispositifs d'essais pour l'aéronautique et l'aérospatial, à savoir souffleries, banc d'essais en vol libre, tour de crash, banc turbine.

Organisation et conduite de colloque, de conférence, de congrès et de concours liés au domaine aéronautique ou aérospatial. Enseignement, formation, publication, transfert de technologie ayant trait au domaine aéronautique ou aérospatial.

Recherche technique, ingénierie, travaux d'expertise, étude de projet technique, essai ayant trait au domaine aéronautique et aérospatial. Conception, élaboration, installation, mise à jour de logiciels et de bases de données. Concession de licence de propriété intellectuelle.