Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) ; Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
/
HELP Layer
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELP Layer
ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) ; Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3186003
Date de dépôt :
25/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2012
HELP Layer de ONERA (Office National d\'Etudes et de Recherches Aérospatiales) ; Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Présentation de la marque HELP Layer

Déposée le 25 septembre 2002 par la société ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) ; Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HELP Layer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la société ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) ; Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 29, avenue de la Division Leclerc, ,92320 Châtillon - 92320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 722 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONERA D.A.J. domicilié(e) B.P. n° 72,92322 CHÂTILLON CEDEX - 92322 - France.

La marque HELP Layer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELP Layer est expirée depuis le 25 septembre 2012.

ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) ; Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTOBRASE , THE PEOPLE OF THE FUTURE , PRODYN , ELSA , CALIFE , CEDRE , ONERA Return on Innovation , EMIR , LES HOMMES DU FUTUR , O.N.E.R.A.


ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) ; Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 29, avenue de la Division Leclerc, ,92320 Châtillon - 92320 - France - SIREN 775722879


ONERA D.A.J. - B.P. n° 72,92322 CHÂTILLON CEDEX - 92322 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Dispositif de contrôle d'une structure mécanique, non à usage médical, comprenant au moins un élément, intégré dans la structure, fonctionnant par induction électromagnétique. Sonde électromagnétique plate, mince et souple constituée d'au moins un réseau de conducteurs électriques orientés parallèlement les uns aux autres.