Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELSA
ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) ; Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3107302
Date de dépôt :
18/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ELSA de ONERA (Office National d\'Etudes et de Recherches Aérospatiales) ; Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Présentation de la marque ELSA

Déposée le 18 juin 2001 par la société ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) ; Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELSA »

Le déposant est la société ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) ; Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 29, avenue de la Division Leclerc, 92320 Châtillon - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 722 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ONERA D.A.J - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) ; Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : AUTOBRASE , THE PEOPLE OF THE FUTURE , PRODYN , HELP Layer , CALIFE , CEDRE , ONERA Return on Innovation , EMIR , LES HOMMES DU FUTUR , O.N.E.R.A.


ONERA (Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales) ; Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 29, avenue de la Division Leclerc, 92320 Châtillon - France - SIREN 775722879


ONERA D.A.J - France


Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°355016 - Publication au BOPI 2002-09-24

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Plate-forme informatique de programmes d'ordinateurs et de logiciels concernant l'aérodynamique. Services : élaboration, mise à jour et maintenance de logiciels d'aérodynamique, programmation pour ordianteurs et utilisation de bases de données dans le domaine de l'aérodynamique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.